Internet et sanction

[Alexandre]

j'aimerai savoir à quelle sanction je peux m'attendre si j'ai donné mon facebook à des élèves du lycée (internat). pour vous résumer j'ai fait l'objet de rumeur me concernant ainsi que 2 élèves (filles) de l'internat. ces rumeurs ont été complètement démentis, mais ça a fait surgir le témoignage d'élève comme quoi je leur aurais donné mon facebook... j'ai une convocation pour la rentrée chez le proviseur et je ne sais pas à quoi m'attendre. merci

[Fabrice]

Ca dépend du contenu de ton site.. Ca peux aller jusqu'au licenciement (les sanctions sont, si sanctions il y a, avertissement, blame, mise à pied jusqu'à 1 mois, licenciement).

Fabrice

[Alexandre]

c'est juste un facebook, avec des photos normales, des dessins.. c'est tout, mais j'ai discuté avec certains élèves dessus et (comme un idiot je pense) laissé des coms sur leur facebook... je pense personnellement plus pour le licenciement sans préavis, mais je trouve étrange qu'il ne m'ai pas convoqué avant les vacances, ce qui lui aurait laissé le temps pour trouver un remplacant?...

[Fabrice]

En tous les cas, je te conseille de faire appel (en cas de sanction) à la Commission Paritaire consultative des AE de ton académie qui est compétente en ce qui concerne les sanctions disciplinaires.

[Alexandre]

merci, mais je pense que si je n'ai qu'un licenciement ca m'irais, car je suis vraiment stressé et je n'ai pas envie d'avoir de poursuite et tout le toutim, donc j'espère qu'il va juste me dire que je suis remercié...

[Fabrice]

L'éducation nationale n'a de pouvoir que pour les sanctions administratives.. et cela n'a rien avoir des décisions judiciaires.
En ce qui concerne celles-ci, il est tout à fait logique que les commissions paritaires (dont c'est la compétence) statuent.. Je te rappelle que le licenciement sans préavis est la plus grave des sanctions disciplinaires. De ce que tu nous en dit, cela ne semble pas justifier.

[lionel]

Bonjour,

Je pense que si tu représentais un réel danger pour les élèves, Alexandre, ton Chef d'établissement t'aurait mis à pied de suite....Ce qui ne semble pas être le cas. Selon moi, tu ne risques pas le licenciement car tu sembles avoir commis qu'une "faute" personnelle et non professionnelle sans lien direct avec le service.

La commission administrative n'apporte qu'un avis consultatif-comme pour les fonctionnaires-; seule l'Administration reste souveraine dans une possible sanction vis à vis de son Agent.

Éventuellement tu pourrais contester cette sanction devant le Tribunal administratif....Mais on en est pas encore là. J'espère que pour toi tout se finira à peu-près bien.

Bon courage et bonne soirée.

Lionel, ancien Mi/Se et ancien AE.

[Alexandre]

donc... si je comprend bien, au grand pire je risque un licenciement sans préavi, si le proviseur juge que j'ai failli à mon travail (vu le pro il en serai bien capable) et au moins pire, un avertissement ou un blâme?... je vous remerci en tout cas pour toutes ses infos qui me rassurent un peu même si la perspective d'un entretien ne me rassure guère ^^!

[Fabrice]

Pour les sanctions c'est bien l'échelle indiquée.. Ceci dit, aujourd'hui, la commission paritaire doit être saisie en cas de sanction disciplinaire. En ce sens, tout n'est pas dans les mains de ton pro..

Fabrice

[Alexandre]

ok, j'aimais mieux quand vous me disiez que tout était dans les mains du proviseur, au moins ca serai resté au lycée... mais que peut faire cette commision? à part les sanctions dites ci-dessus?