congés sans solde

[Céline]

Bonjour

J'ai employé une assistante maternelle à partir du 1er juillet.

Elle a une base mensuelle de 74h.

Pour ce mois d'aout elle a gardé mon enfant seulement 2 jours.
Car ensuite il y a eu ses congés puis ensuite il ya eu les miens.

Comment déclarer le mois d'aout ?
Par rapport à juillet elle n'avait acquit que 2.5 jours de congés.

Donc seraient ce des congés sans solde ???

Si c'est des congés sans solde je ne tiens pas compte de la mensualisation de 74h et je ne lui paie que les deux jours soit 17 heures ??? (8.5h par jour)

Merci d'avance de vos réponses !

[Elise]

si votre assistante maternelle est mensualisée, elle n'a pas droit à des congés payés avant le 1er juin de l'année qui suit. pour votre part, juin 2008.
de ce fait, tous les congés pris avant le 1er juin 2008 seront sans solde.
attention!!! sauf si vous êtes en année incomplète!!! 'est à dire sur un accueil àmoins de 47 semaines par an ( une fois vos congés et les siens (s'ils sont différents) déduits.
tout dépend de la façon dont vous avez calculé sa mensualisation.
Elise

[darthiail]

la premiere annéé les conges sont sanas solde elle a droit aux congés à comter de juin2008,tout ce qu'elle prend là ils sont sans solde.

[Elise]

darthiail, pas si elle est ur une année incomplète, puisque les semaines sont déjà déduites au début. si son ass mat prend les congés prévus, elle ne lui redéduit pas de son salaire!!!!

[Céline]

Merci Elise

Effectivement hier j'ai téléphoné à un organisme qui apres de longues explications car tout n'est pas simple....
Bref effectivement d'apres ce que j'ai compris comme nous sommes en année incomplète (sur 44 semaines j'ai déduis les semaines de la nounou et les miennes) et bien pour le mois d'aout je dois lui payer la mensualisation.(la base qu'elle à droit chaque mois)
Cependant je ne paierai ses congés payés qu'a parir de juin 2008.

Merci encore

[Elise]

Tout à fait Céline!!!

Bon courage car effectivement ce n'est pas simple.

Je suis responsable d'un RAM et je vois tous les jours des familles et des ass mat qui viennent pour des problèmes de mensualisation.

Et quand c'est mal fait dès le départ... après c'est la cata!!!

Elise

[Laly]

Désolée de ne pouvoir te répondre car j'ai le même souci que toi ! Moi je suis ass mat et je garde un enfant depuis mars, j'ai pris 3 semaines de congés sans solde au mois d'août ! Le calcul a été fait sur une année incomplète de 44 semaines et on ne sais pas comment faire le calcul pour le mois d'août !