Le Social

Bonjour, je suis enseignant en ITEP et je pars faire du ski hors période scolaire. Est ce que je suis obligé d'être encadré par un brevet d'état?
MERCI D'avance.

Hello,

Tout dépend de quel ministère vous dépendez. Si vous dépendez du ministère de la justice ou des affaires social comme les MECS. Il n'y a aucune législation donc le bon sens est de regarder les réglementations de jeunesse et sport qui dit qu'un animateur BAFA pour 12 enfants maximum permet d'encadrer l'activité ski. Donc toute personnes qui a l'équivalence du BAFA peut encadrer l'activité ski.

Néanmoins en sachant que vous êtes en ITEP et que vous êtes lié à l'éducation national ( il me semble), la législation peut être différente.

Hello,

Tout dépend de quel ministère vous dépendez. Si vous dépendez du ministère de la justice ou des affaires social comme les MECS. Il n'y a aucune législation donc le bon sens est de regarder les réglementations de jeunesse et sport qui dit qu'un animateur BAFA pour 12 enfants maximum permet d'encadrer l'activité ski. Donc toute personnes qui a l'équivalence du BAFA peut encadrer l'activité ski.

Néanmoins en sachant que vous êtes en ITEP et que vous êtes lié à l'éducation national ( il me semble), la législation peut être différente.

hormis les problèmes d'horaires. Nous sommes une MECS et nous partons depuis 20 ans sur des séjours de ski. C'est nous qui encadrons les enfants, un éducateur pour 5 ou 6 jeunes. l'encdrement est strict on ne peut pas faire n'importe quoi sur les pistes. chaque educ encadre un groupe de niveau homogène. nous prenons aussi pour les débutants des cours avec l'ESF; après c'est du bon sens et surtout de la vigilence.

faux,que ce soit la ccn51 ou 66 ou autres,la durée légal du travail doit etre respecté,12 h maximum par jour si accord d'entreprise...donc à moins de faire du bénévolat ce n'est pas possible.
reste à voir la durée du séjour aussi,ty ne peux pas faire un camp ou sejour d'une semaine non stop,info de l'inspection du travail.

Je me suis posé la question de l'aspect légal de ces activités il y a cinq ou six ans. Je déconseille d’écouter les directeurs qui n'ont aucune formation à ce sujet et peuvent colporter des infos complétement aberrantes ou tout du moins des infos qui étaient pertinentes il y a 20 ans et qui ne le sont plus vraiment. J'ai interpellé la DDJSCS à ce sujet et texte de loi à l’appui la personne me dit que dans le cadre d'une MECS relevant de la fonction publique hospitalière ( pour les asso je ne sais pas ) nous ne relevons pas des ACM. Tous les textes relatives aux accueil de mineurs donc tous les diplômes de type BAFA et appro ne rentrent pas en jeux et de mon point de vue heureusement car sans vouloir dénigrer ces formations je ne pense pas qu'elle donne suffisamment de contenu pour encadrer dans le cadre de notre métier. Les diplômes fédéraux ( fedé de ski par exemple ) ne rentrent pas non plus en compte car ils sont reconnu uniquement par la fédé et nous ne sommes pas considéré comme bénévole. La licence STPAS ne fonctionne pas non plus car le ski est desormais une activité dite à environnement spécifique ( ce qui n'etais pas le cas avant 2012 ). Les seules possibilités pour encadrer sont donc la possession d'un diplôme d'état ( appelé avant BEES) ou le statut de "fonctionnaire" car dans ce cas tu ne relève plus du code du sport ( un peu comme les profs d'EPS qui encadrent en cours des activités a environnement spécifique).

faut,meme en convention 51 tu ne peux pas bosser non stop du lundi au vendredi..il y a un respect du code du travail(12h maxi)