Prof, cp et mensualisation

[Melodie]

Bonjour Sirine,

Je peux vous certifier que vous toucherez votre aide en juillet et aout.

J'ai 3 contrats enseignants, et mes employeurs n'ont jamais eu aucun souci.

Par contre, déclarez bien les jours mensualisés et non les jours réels, sinon vous risquez de recevoir un courrier de pajemploi disant que vous dépassez le plafond.

[Brigitte]

Bonjour Sirine,
ce n'est pas le complément libre choix d'activité MAIS le comlément mode de garde. Si dans le cadre de la mensualisation, votre ass mat est rémunérée en juillet août, vous déclarez les heures MENSUALISEES et toucherez votre aide comme d'habitude.

[Melodie]

Bonjour Brigitte,

Je pense que Sirine a raison, il doit s'agir du complément du libre choix d'activité, elle doit travailler à 80 % ou 50 %.

Le complément du mode de garde c'est lorsque l'employeur travaille à 100 %.

[sirine]

merci pour vos réponses; ce sont les heures ou les jours qui doivent être mensualisés est? est ce légal de déclarer ainsi car j'en ai parlé à mon ass maternelle elle me dit que ce n'est pas légal de déclarer des heures pour un enfant non gardé.

[sirine]

je suis bien à 80% mais je parlais bien du libre choix mode de garde; je m'y perds avec tous ces termes

[Melodie]

Bonsoir,

Désolée Brigitte, tu avais raison. Je me suis également emmêlée les pinceaux.

[Celialou]

Bonjour,

Votre AM se trompe.

Dans le mode d'emploi de PAJEMPLOI, c'est bien expliqué : il faut déclarer tous les mois le même nombre d'h et de jours d'activité, tant que la mensualisation est payée en totalité.

Si les congés sont payés en plus (en année incomplète), il faut convertir le salaire des congés en heures puis les rajouter aux heures mensualisées. Et déclarer le nombre de jours de congés payés.

[Céline]

Bonjour,

J'ai calculer le montant de CP à payer à ma nourrice.
Pourriez vous m'expliquer comment je convertis le montant à lui payer en heures.

Calcul des congés payés à verser tous les mois (4504,34 * 10%)/12 = 37,55 €
Je suis sur un contrat en année incomplète. (40 h/semaine sur 45 semaines).

Merci d'avance pour votre aide.

[Celialou]

Bonjour,

Les congés par 12e se paient à partir du mois de juin suivant le début du contrat.

Donc cela m'étonne que vous posiez cette question maintenant en octobre.

Les congés acquis entre juin 2009 et mai 2010 devaient être calculés fin mai 2010, selon les 2 méthodes citées dans la CCN et le plus favorable sera retenu. Ce montant sera ensuite divisé par 12 pour être payé entre juin 2010 et mai 2011.

Est-ce bien ainsi que vous avez fait ?

Vous rajoutez donc tous les mois 1 douzième des congés au salaire mensuel.

Ce 12e, il faudra le diviser par le tarif horaire, ce qui donne le nombre d'heures.

Ce nombre d'heures vous le rajoutez aux heures mensualisées (40 x 45/12 = 150 h0).

Vous devez aussi ajouter le nombre de jours de congés correspondant.

C'est là où le système PAJE montre ses limites, car logiquement, puisque le salaire des congés est divisé par 12, il faudrait aussi diviser le nombre de jours acquis par 12 pour les déclarer chaque mois.

Généralement PAJEMPLOI dit qu'il faut mettre 2.5 jours tous les mois. Or ça ne correspond pas forcément (ex contrat commencé en janvier, 13 jours ouvrables acquis seulement qui divisés par 12 donneraient 1.08 jours à déclarer !

Cela n'a cependant pas beaucoup d'importance (du moment qu'on déclare assez de jours pour ne pas dépasser le plafond salaire payé/nbre de jours d'activité + nbre de jours de congés).

C'est une des raisons pour lesquelles il est conseillé de faire un bulletin de salaire en plus du bulletin de salaire de PAJEMPLOI, dans lequel figure non seulement le montant des CP mais également le nombre de jours acquis et le nombre de jours pris.

[Céline]

Re bonjour,

J'ai commencé à payer les CP de
ma nourrice en juin comme on fait normalement.
Mais j'ai un doute sur le nombre d'heure que j'ai rajouté tous les mois.

J'ai calculé 27 jours * 10 = 270 heures et j'ai ensuite divisé par 12 mois. Soit 22.50 h par mois.

Et tous les mois, je lui paie 37.55 € au titre de ses congés payés.
Comment obtenez vous les heures ??

Si je fais 37.55/2.80 € = 13.40 heures.

Est ça le nombre d'heures que j'aurais du rajouter aux heures normales ??

Comment puis je rectifier si le nombre est faux sur la déclaration pajemploi ?

Merci de votre réponse