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Re: calcul mensualisation

Publié : 09 mars 2010 10:30
par Melodie
Bonjour Cécile,

Les heures complèmentaires ou supplémentaires, sont les heures non prévues au contrat.

Si l'accueil est prévu 10 h 30 et que vous amenez l'enfant à 8 h vous lui,devez chaque jour 2 h 30 d'heure complémentaire, tant que vous ne dépasserez pas 45 h par semaine.Et ceci même si vous venez chercher votre enfant à 16 h au lieu de 18 h 30.

Concernant les congés, c'est vous qui aviez raison, vous n'auriez dû commener à les payer qu'en juin prochain.

Vous lui avez donc payé ses congés par anticipation.

Vous avez la possibilité de tout stopper à partir de juin. Vous ne payez plus aucun congé, et à partir de juin 2011 vous payez les congés acquis de juin 2010 à mai 2011 soit :
- par 12è (de juin 2011 à mai 2012, 1/12è de 10% des salaires versés entre juin 2010 et mai 2011)
- en une seule fois au mois de juin
2011
- au fur et à mesure de la prise
- au moment de la prise principale

Lorsqu'elle prendra ses congés en avril, vous versez le salaire de base + les 10 %.

Pour aout, ce sera en fonction de ce que vous déciderez concernant le fait de poursuivre avec les 10%, ou d'attendre juin 2011 pour le paiement.

Si vous décidez d'interrompre les 10% chaque mois, en aout vous versez uniquement le salaire de base.

Re: calcul mensualisation

Publié : 09 mars 2010 18:10
par Celialou
Bonjour,

L'assistante maternelle n'a pas à vous imposer le paiement des congés par 10 % : ce n'est pas prévu ainsi par la convention collective. Vous êtes en droit de refuser.

Re: calcul mensualisation

Publié : 09 mars 2010 18:50
par alexandra
bonjour,
je suis assistante maternelle et je suis enceinte. Mon congé maternité commençant le 17 mai 2010, je ne pourrai prendre mes 3 semaines de congés payés en août comme prévu, la direction du travail m'a dit que je pourrai les prendre suite à mon congé mater. et qu'ils me seront payés à ce moment là par les parents. Comment calculer ce paiement est-ce 10% du fixe ou 3 semaines calculés au prorata d'un mois normal.
C'est à dire pour une famille, un mois est payé 245 euros mensualisé??? Merci pour votre aide

Re: calcul mensualisation

Publié : 09 mars 2010 21:02
par Celialou
Bonjour,

Les congés peuvent suivre le congé maternté (informer les employeurs cependant).

Ils sont payés comme d'habitude.

Etes-vous en année complète ou incomplète ?

Re: calcul mensualisation

Publié : 09 mars 2010 21:04
par Melodie
Bonsoir,

- soit 10% des salaires versés durant la période d'acquisition des congés

- soit maintien de salaire(3 semaines de congés = 18 j ouvrables ou une somme équivalente à :

- 15 j ouvrés si vous travaillez 5 j par semaine
- 12 j ouvrés si vous travaillez 4 j par semaine
- 9 j ouvrés si vous travaillez 3 j par semaine

etc etc

Re: calcul mensualisation

Publié : 12 mars 2010 19:16
par alexandra
Bonsoir,
merci pour vos renseigements. Alors pour 2 familles je suis en année complète et pour la 3ème en année incomplète.
Pour une famille, l'accueil se fait 3,5 jours par semaine, une autre est a 5 jours et la drenière en année incomplète est a 3 jours par semaine. Comment effectuer le calcul.De plus je voudrais prendre un congé parental de un an, les parents doivent ils me licencier ou le contrat peut il continuer durant ce temps. Merci pour votre aide.