indemnités compensatrice de congés payés et de rupture de contra

[Melodie]

Bonjour Alexia,

Vous dites qu'il s'agit d'une année complète et pourtant vous payez 10% de congés.(ce qui est totalement contradcitoire)

Avez vous fait la mensu sur 47 semaines (hors convention) ou bien sur 52?

[alexia]

bonjours, désolé pour la reponse tardive
je suis sur 52 semaines.

[Melodie]

Bonsoir Alexia;

Si vous avez calculé la mensualisation sur 52 semaines et qu'en plus vous versez 10% chaque mois, cela veut dire que vous payez les congés 2 fois.

[madette]

bonsoir,
comme le dit mélodie en année complète les congés se substituent au salaire au moment où vous êtes en congés. Si vous avez rajouté 10% chaque mois eh bien l'a.m aura perçu 2fois ses congés. Elle devra donc vous versez le trop perçu.

[alexia]

merci pour ces renseignements,j'ai été mal renseigné au depart.

par contre je la licencie pour refus d'effectuer le planning prevue pour la semaine. je m'explique , il y avait une journée ou elle devait finir à 14h30 mais elle m'a imposée de les reprendre à 13h00 sans me donner le choix ni le tant de me retourner . je precise que c'etait la 6eme fois en un mois.Et je viens d'apprendre que je peux la licencié pour refus d'horaires considéré comme faute grave par l'inspection du travail.
Je ne sais plus quoi pensée surtout qu' à premiere vus je lui est déjà donné pas mal et qu'il ne m'es pas possible de reprendre ce qui lui a été payé.
désolé pour la longeur.

[Melodie]

Bonjour Alexia,

S'il y a un trop perçu de congés payés votre assistante maternelle doit vous rembourser ou alors vous retenez le trop perçu sur le solde de tout compte.

Par contre s'il s'agit d'un trop perçu de salaire de base , la somme reste acquise à l'assitante maternelle.

[marylou]

Bonjour! Qui peut m'aider dans mes calculs?!!!...
J'ai travaille 2 mois et a la fin de ma periode d'essai je ne desire pas continuer ce contrat,comment faire ma regularisation,combien dois-je demander a la maman sachant que
nous sommes partis sur une base de 20h/semaine sur une année complète donc en mensualisation ça me fesait 260€/mois soit 87h/mois en mensualisation
début contrat le 28 juin

au mois de juillet les heures sont les suivantes d'après un planning
20h/semaine + 11,17h supp

j'ai été payée 260€ + 33,51€ mes heures supp + 37,20€ frais d'entretien

en aout : j'ai eu mes 3 semaines de vacances sans soldes
j'ai repris avec eux le 23 aout et selon planning
7,25h sur 4 jours donc 29h (20h prévu au contrat et 9h supp)

je ne sais donc pas comment me faire payer aout je pars de la mensualisation et déduit mes 3 semaines sans soldes??? ou je me fais payer en réalisé 29h * 3€ et je rajoute 10% pour les cp
et pour juillet ce que j'ai été payée ne correspond pas à ce qui a été effectué , et les cp? merci de votre aide.Marylou.

[Celialou]

Bonjour,

En année complète, il n'y a pas de régularisation (sauf si périodes d'accueil différentes).

En juillet vous devez avoir la mensu + les heures complémentaires.

En août, la mensu doit être amputée des jours non travaillés, selon la formule de la cour de cassation :

Salaire mensuel/nbre de jours potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour d'absence.

Ensuite les parents vous devront l'indemnité compensatrice de congés payés.

Attention au préavis de 48 h !

[marylou]

Bonjour,Ok,merci celialou de ton aide precieuse,bonne soiree,bises de marylou.

[Aurélie]

Bonjour,

Je recherche de l'aide pour calculer l'indemnité compensatrice de congés payés que je dois donner à mon assistante maternelle.

Je l'emploie depuis le 17/03/2007 et jusqu'au 31/08/2010
Le contrat est en année complète et mensualisé sur la base suivante
(47h/semaine * 3.33€*52)/12

Voici les décomptes des CPs qu'elle a pris depuis le début du contrat

17/03/07 - 31/05/2007 :
elle a pris 5j de CP

du 1/06/2007 au 31/05/2008 :
elle a pris
- 15jours en Aout 2007
- 5jours en Février 2008
- 5jours en Avril 2008.

du 1/06/2008 au 31/05/2009 :
- 15jours en Aout 2008
- 5jours en Février 2009
- 5jours en Avril 2009

du 1/06/2009 au 31/05/2010 :
- 15jours en Aout 2009
- 5jours en Février 2010
- 5jours en Avril 2010

Du 01/06/2010 au 31/08/2010 :
- 15jours en Aout 2010

Mes calculs me portent a lui payer 17jours de conges
10 jours qu'elle a cotisé du 1/06/09 au 31/05/2009 non pris + les jours qu'elle a cotisé depuis le 01/06/2010 qu'elle aurait du prendre a partir du 01/06/2011.
Cependant, lors de la 1ere année (2007) elle a pris 5 jours en 2007 qui lui ont été payés étant donné que je suis mensualisée.
Ensuite, elle a pris 25 jours de conges sur 2008 alors qu'elle n'avait cotisé que 9 jours (du 31/03/2007 au 31/05/2007)
Est ce qu'il faut que je déduise tous ses jours de conges?
Je ne sais pas comment faire le calcul en détails.Merci de me renseigner.

Aurélie