indeminités de congés payés

[Celialou]

Si le montant trouvé est plus important que ce que vous avez déjà payé, vous ne lui devez plus que la différence.

[Elia]

merci pour tout !!!

[Elia]

Une autre question, j ai ma petite qui restera chez cette assistante maternelle vu qu elle rentrera à l école qu'en 2014. Je vais donc faire un avenant au contrat pour rectifié les erreurs de calcul et repartir sur de bonnes bases, je voulais savoir par contre si je continue à lui payer ses congés tous les mois ou es ce que je lui paie que quand elle les prend? sachant que j'arrêterai le contrat au 31 juillet 2014.merci

[Celialou]

Re,

Ben puisque le contrat change, profitez-en pour refaire les choses dans l'ordre.

Convenez avec l'AM quand seront payés les congés (en une fois en juin, ou en une fois au moment du congé principal, ou en plusieurs fois au moment des congés).

Vous indiquerez donc ces changements dans le contrat.

Vous arrêterez de payer les 10 % tous les mois à partir de septembre, et vous calculerez les congés, comme il se doit, fin mai 2014 sur la période juin 2013-mai 2014, et vous en déduirez les 10 % déjà payés de juin à août 2013.

[Elia]

Je viens de discuter avec mon AM du calcul de la mensualisation et elle me dit qu on été d accord sur le fait qu on prenne nos congés en meme temps ( je ne me souviens pas avoir été d accord avec ça vu que moi et mon mari prennons nos congés principaux en juin alors que mon AM en aout) bref , dans ce cas il aurait fallut faire une mensualisation sur 52 et non 47 comme elle a fait ? DONC C EST MOI QUI SUIS REDEVABLE MAINTENANT? aidez moi merci

[Celialou]

Une mensualisation sur 47 semaines n'existe pas.

Comme vous rajoutiez tous les mois 10 % au titre des congés, c'est bien qu'il était prévu 47 semaines d'accueil donc 5 semaines de congés en même temps.

Si vous aviez fait 47 semaines sans les 10 % tous les mois (ni à un autre moment), là cela aurait voulu dire qu'il y a 42 semaines d'accueil + 5 semaines de congés AM et 5 semaines de congés parents décalés (mais c'est toujours hors CCN puisque la mensualisation année incomplète est calculée hors congés).

Si vous saviez que les congés n'étaient jamais pris en même temps, la mensualisation aurait dû être calculée sur 42 semaines. Les congés auraient été calculés chaque année fin mai et rajoutés à la mensualisation (soit en une fois en juin etc...)

Vous ne lui devez rien : vos congés décalés sont payés en "absence" pour le moment.

Si vous voulez changer le nombre de semaines d'accueil, vous devez présenter un avenant. Mais si votre AM refuse, soit vous devrez vous incliner, soit trouver quelqu'un d'autre et rompre le contrat.

[Elia]

non, du coup on va laisser comme ça, de toute façon on arrete le contrat pour mon fils fin juillet.Par contre pour ma petite, il faut que je fasse un avenant au contrat à partir du 1er juin ?