Le Social

Le lissage sur un an ne se fait pas dans toutes les structures. C'est une des techniques d'application de la PSU mais ce n'est pas la seule.
Dans ma structure, nous avons opté pour un calendrier de présence, après avoir fait le "lissage" pendant un certain temps.
Notre nouveau fonctionnement nous convient plus.
A bientôt, dans les affres de la PSU.

Pour Lala,

Excuse moi de ne pas avoir répondu tout de suite.

Les accueils réguliers font l'objet d'un contrat d'accueil, pas les accueils occasionnels.

L'accueil occasionnel se fait en fonction des dispoinblités donc pas de réservations possibles donc pas de contrat d'accueil avec les familles : les parents choisissent, dans la limite d'un forfait d'heures par jour, quand et quel jour ils veulent mettre leur enfant et pas plus de 2 jours par semaines pour faire de la place à tout le monde. En sachant qu'ils doivent prévenir une semaine au moins à l'avance pour laisser le temps à la direction d'organiser le planning. Dans l'accueil régulier les planning sont fixés à l'avance et pour l'année.

Nous avons globalement moins de place pour l'accueil réguliers car une part plus grande est faite aux accueils occasionnels pour répondre à la demande plus flexible des parents.
L'accueil régulier va de 40% à 100% c'est à dire avec un minima de 2 jours et un maxima de 5 jours possibles mais fixes par semaines .

Attention à ne pas confondre l'ACCUEIL REGULIER à 40%, que l'on pourrait par confusion qualifier d'occasionnel, mais que je qualifierai de partiel pour simplifier, avec l'ACCUEIL OCCASIONNEL à proprement parler c'est à dire ne donnant pas lieu à un contrat avec les parents.

Peut-étre que la confusion vient de là !! Votre accueil dit occasionnel ne serait-il pas en fait un accueil régulier à temps partiel ?

bonjour à toutes et tous.
la différence entre les réguliers et les occasionnels est effectué par la PMI. En effet, en indre et loire la PMI a fixé ce qu'il suit. est considéré comme accueil régulier les enfants fréquentant la structure plus de 20h semaine. les autres sont en ocasionnel. Mais dans l'occasionnel tu va retrouver 3 cas de figure: l'accueil a temps partiel, l'enfant vient de façon répété mais moins de 20 heures (ex:tous les lundi matin et vendredi après-midi), l'accueil ponctuel (l'enfant est connu de la structure) mais tu ne sais pas quand il va venir et enfin l'accueil d'urgence ( l'enfants n'est pas connu de la structure).
Il nefaut pas se référer au treme de régulier de la caf, c'est ton agrément qui détermine ton fonctionnement.
La PSU est effectivement une application de nouveaux tarifs entrée en vigueur en septembre 2000. La psu sert de levier à la mise en application du décret d'aout 2000 à savoir plus de conditions particulières pour les places en réguliers. Dans ma structure je n'effectue aucun lissage car je fonctionne avec sacha (logiciel de gestion de la caf)et nous avons précisé que tous les jours ouvrés pour les enfants sous contats étaient dûs afin d'enlever la notion de forfait qui est érronée.
Rappel: LA PSU englobe les heures de réunions de l'équipe de direction poue la mise en place de la psu, les repas des enfants, le matériel de soin etc....

Pour François Gael

Une question. Si vous n'effectuez pas de lissage cela veut dire qu'il n'y a pas de contrat non plus avec les parents ? Logiquement il y a lissage parce qu'il y a contrat, c'est à dire un nombre d'heures réservée pour l'année en cours il me semble, non ? Hum comprend pas votre fonctionement... :crying:

Le "forfait" que nous appliquons concerne les enfants qui ne SONT PAS SOUS CONTRAT donc en occasionnel : pour le bien étre des enfants et un travail d'équipe cohérent nous avons décidé qu'un enfant venant le matin devait venir au maximun 4 heures et un enfant venant la journée au maximum 8 heures. D'où un "forfait" ou maxima de 4 et de 8 heures qui seront dûs même si l'enfant reste moins de temps que prévu.

Toute heure dépassée est également due.

L'ancienne notion de FORFAIT dont tu parles ( et je pense que tu parles de ça) n'existe plus chez nous non plus, car on applique la PSU. Pour les ENFANTS qui viennent régulièrement nous proposons un CONTRAT D'ACCUEIL PERSONNALISE. Nous proposons aux parents un temps d'accueil personnalisé à TEMPS COMPLET de 100% (5 jours par semaine), ou un temps d'accueil personnalisé à TEMPS PARTIEL :

80% (4 jours/ semaine)
70% (3,5 jours)
60% (3 jours)
50% (2 jours et demi)
40% (2 jours/ semaine).

:bye:

réponse à isabelle

qu'est ce que tu entends par lissage ?
par exemple un parent souhaite une place en accueil régulier. Pas de probléme il est sous contrat fixe type 40h semaine sur 5 jour.
voilà
si le mois fait 4 semaines il lui est facturé 4 semaines si c'est un mois à 4 semaines et demi on ajuste. Quand les parents veulent des vacances ils nous les annoncent 15 jours avant et l'enfant est en absence non payante.
toute heures reservée est dûe également en cas de maladie les 3 prmiers jours sont dûs etc....
as tu un logiciel de gestion dans ta structure ?

Je prends mon courage à deux mains et j'y vais : :crazy2:


Le lissage correspond à la somme globale due par les parents pour une année soit du 1 septembre au 31 août mais étalée sur 11 mois.

Les 12ième mois soit le mois d'aout n'est pas facturé car les parents ont droit à leur 5 semaines de congés payés.

Lissage : le temps de présence hebdomadaire ( = le Nb de jours de présences hebdomadaires multiplié par le nb d'heures de présence ) multiplié par 46 semaines et divisé par 11 mois
On obtient donc un nombre d'heure par mois que l'on va multiplier par le revenu des parents multiplié par le coefficient de la caf pour avoir la somme à payer par jour ou par demi-journée.


Cette mensualisation doit être mentionnée dans un contrat passé entre la crèche et la famille. Les parents paient donc tout les mois en fonction de leur réservation et pas en fonction du temps réél de présence de leur enfant.

Sont déduits les semaines d efremetures de la crèche : 4 semaines de fermeture en été, une semaine à noêl et une semaine qui correspond aux jours fériés soit 6 semaines en tout. 1 année = 52 semaines.
52-6 = 46 semaines à payer moins en fait un douzième mois, le mois d'aout en l'occurence, pour congés payés. Le mois d'aout ( pour compenser les congès payés) et le mois de juillet( pour compenser les 4 semaines de fermetures d'été ) viennent donc en déduction et ne sont donc pas facturés. Mais comme la somme est lissée sur 11 mois les parents reçoivent quand même une facture au mois de juillet si l'enfant est encore là bien sûr au mois de juillet...

Les enfants ont droit à un nombre maximum de jours par ans d'absence qui seront déduits pour cause de maladie supérieure à trois jours ou pour cause d'hospitalisation...Les journées pédagogiques de la crèche ou les journées de grèves sont également déduites.

Oui nous avons un logiciel de gestion PSU Belle-Ile qui prend en compte les temps d'accueil réguliers ou occasionnels, les jours d'absence déduits ou pas, les congès...

Voiulà c'est pas évidant à expliquer, mais j'espère avoir été le plus claire possible. :zZzZ!:

Moi aussi je me suis arrachée les cheveux devant :ID2: :AieAieAie!: