Le Social

Bonjour,
Indemnités kilométriques : Est seulement pris en compte les kms entre deux interventions selon le nbr de chevaux de la voiture (pas du domicile à la première intevention ni de la dernière au domicile).
Le calcul se fait d'entrée de commune à entrée de commune. (Utilisez Viamichelin).
Si l'assoc applique "la modulation du temps de travail" c'est le temps de trajet qui est pris en compte (là aussi, seulement, entre 2 interventions).

Pour les grandes villes, Le hic c'est si vous devez aller loin vous êtes pénalisées, mais vous peuvez le déclarer aux impots.

Un dernier mot : J'ai pu lire qu'à la campagne il y a des kms à faire mais en ville c'est (bouchons, galère pour stationner et trouver à éviter les parcmètres, fourrière oupsss non pas ça..., quartiers difficiles,...

Mon avs préférée, IoI es-tu certaine que le temps de trajet s'ajoute au frais kilomètriques ? J'en suis septique... !

Bonsoir titouine,
Ce serait bien que l'on ait ce texte effectivement pour le montrer et le faire appliquer à nos associations respectives.

bonjour pascal

lol et relol!!!
je n'aurais pas marqué tout cela si ce n'était pas vrai!de plus comme cité plus haut je l'ai vécu et la ou je taf c'est rémunérer comme çà(heureusement sinon parti en courant!!!)!temps de trajet plus kms entre intervention OUI car entre les interventions nous sommes à la disposition de l'employeur donc c'est du temps de trajet rémunérer au meme titre que des heures d'intervention:ex si dans une journée je fais 94kms total entre les interventions on calcul 94divisé par 80=1h175 de trajet!donc on est payé 94kms*0.33 plus 1h175....
(80 c'est dans convention ****)
si vous montez vtre asso renseigné vs bien au risque de rencontrer une "super avs" mdr :lol2:
qui vous met direct au prudhomme!
cordialement
désolé ne m'en voulait pas!

****=si coupure de moins de 4h entre deux interventions je suis payé kms entre les deux+temps de trajet correspondant!
si plus de 4h dans le baba!!!!

oui pour le texte!

je mange un bout et oui pas encore mangé à plus de 21h j'y regarde et j'envoie çà!

bnne soirée a ts

"extrait de l'article remit par l'inspection du travail"dans le 17

extrait bulletin809 date d'arrét des textes:20 janvier2005
(dictionnaire permanent social)


-TRAJETS des salariés itinérants(formateur,aide à domicile,commerciaux....)
1°)temps de trajet pour aller du domicile au lieu de mission(premier client ou fournisseur....)
ce n'est pas du temps de trajet effectif en application du nouvel article L212-4 du code du travail,y compris si le temps de trajet dépasse le temps normaj de trajet.
après une jurisprudence:
SI CE TEMPS DE TRAJET DEPASSE LE TEMPS NORMAL DE TRAJET ENTRE LE DOMICILE ET LE LIEU HABITUEL DE TRAVAIL;IL DOIT FAIRE L'OBJET D'UNE CONTREPARTIE SOIT SOUS FORME DE REPOS,SOIT FINANCIERE.

"sous entendre par lieu habituel de travail votre bureau de rattachement marqué sur votre contrat de travail" donc en bon français:
votre employeur vous doit les kms première et dernière intervention depuis votre bureau de rattachement(meme si vous ne passer pas par votre bureau systhématiquement),d'ou l'intéret quand il respecte cela de ne pas vous envoyer trop loin au début ou à la fin!"


2°)temps de trajet entre deux missions:
il s'agit de temps de travail effectif rémunéré comme tel dans la mesure ou le salarié est à la disposition de l'employeur.
la position de la cour de cassation ne devrait pas changer car ici le temps de trajet répond à la définition juridique du temps de travail effectif.

désolé pascal c'est comme le porc salut!!! :kill:
donc prudence au futur employeur...lol
et je le répéte la ou je travaille **** je suis rémunérer comme tel!
croyez vous que j'aurais accepté un poste ou ce ne serait pas respectée comme chez mon ancien employeur!!! :hein?:
eu une fois mais pas deux!!! :smoke:

cordialement

sandra

pour les plus de 4h ou moins c'est à l'****!maintenant effectivement si c'est une autre asso ils peuvent le passer en repos mais sous forme de compteur d'heure cumul de ses heures noté sur feuille de salaire=obligatoire!
pour que le salarié sache ou il en est!
nous **** on à un compteur d'heure ou y figure toute les heures en surplus par rapport à notre base horaire de notre contrat.
ex:
contrat 100h mensuel
sur un mois on fait 120h(heure travaillé+heure temps de trajet+planning)
on aurat 100h de payé+kms et les 20h sur notre compteur d'heures

en fin d'année ces heures nous sont payées si compteur en positif si en négatif c'est perdu pour l'employeur!

peux pas etre plus clair!!!lol

Salut moi je suis aide a domicile pour une assos payé 0,33/Km mais pas le temps de trajet payé!

bonsoir mag

renseigne toi auprès de l'inspection du travail regarde aussi la convention!
si pas de convention collective c'est code du travail qui s'applique!
article noté plus haut sort de l'inspection du travail!donc c'est pas du vent!!!

mag, regardes sur ton bulletin de salaire pour voir de quelle convention tu fais partie si c'est la, mai 83 tes frais kilométriques sont payés de plus tes intervacations aussi ce qui équivaut au trajet entre deux interventions
cordialement