calcul de l'indemnité compensatrice de congés payés

[mimi55]

Comme je vois qu'il y a des experts en calcul de CP. Je me permets de soumettre le mien
Ma nounou est mensualisé et ces CP sont payés tous les moins.
Le contrat a commencé le 1er aout 08et je l'a licencié le 6 juillet 2009.
Durant cette période , elle a pris 10 CP, donc selon mes calculs je ne dois lui payer que 1O CP (j'ote 2.5 CP par mois non-travaillé -juillet et aout)
Est-ce que c'est correct ?

[Melodie]

Bonjour Laurence,

Vous payez les congés tous les mois, mais selon quelle méthode

- 10% depuis le début du contrat

- ou par 12è c'est à dire 1/12è de 10% des congés de l'année précédente.

S'il s'agit de la 2è méthode vous devrez de l'argent à votre ass mat.

[Melodie]

Bonjour mimi,

S'agit il d'un contrat en année complète ou incomplète?

[Laurence]

Bonjour Melodie,

Nous sommes en année incomplète.

par 12è c'est à dire 1/12è de 10% des congés de l'année précédente.

On a commencer notre 1/12e en partant de septembre comme début d'année et cela sur les 3 ans afin de simplifier le calcul.

[Melodie]

Bonjour Laurence,
1)
Période d'acquisition (09.2006-08.2007)
Période de paiement : (09.2007-08.2008)

°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
2)
Période d'acquisition : 09.2007-08.2008)
Période de paiement : (09.2008-08.2009)
°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
3)
Période d'acquisition : 09.2008 - 08 - 2009
Période de paiement : 09.2009 - 08.2010

A fin aout 2009 vous aurez fini de régler le dernier 12è des congés acquis de septembre 2007 à aout 2008 (puisqu'ils sont payés l'année suivante ok?)

Vous lui devrez par contre tous les congés acquis durant la période septembre 2008- aout 2009 que vous auriez dûs payer de septembre 2009 à aout 2010.

[mimi55]

Il s'agit en effet d'un contrat en année complète

[Melodie]

Bonjour Mimi,

Vous faites erreur, les congés ne sont pas inclus dans la mensualisation ils sont payés au moment de la prise par le biais du maintien de la mensualisation.

Aves vous maintenu le salaire durant la prise des 10 j de congés ou bien vous les avez déduits de la mensualisation?

[Fatima]

Bonjour,

J'ai besoin d'aide pour calculer l'indemnité compensatrice de congés payés. Ma fille est chez une assistante maternelle depuis septembre 06 et le contrat se termine le 09/08/09 (fin de son préavis) car ma fille fait sa rentrée scolaire en septembre. Notre contrat est établi sur une année complète (9h de garde sur 4jrs.) Mon assistante maternelle prend les 3 dernières semaines d'août en congés.

Merci de votre aide.

[Melodie]

Bonsoir,

Il faut faire le point sur les congés acquis et ceux qui ont été pris.

elle a acquis :
- 22.5 j de sept 06 à mai 2007
-30 j de juin 2007 à mai 2008,
- 30 j de juin 2008 à mai 2009
-5 j de juin à juillet 2009.
Soit un total de 87.5 j arrondi à 88 j.

As t-elle pris des congés entre septembre 2006 et mai 2007 et si oui avez vous maintenu le salaire?

Elle a dû solder ses congés 2007-2008(à prendre entre juin 2008 et mai 2009) maintenant pour calculer l'indemnité de congés,(ceux acquis entre juin 2008 et juillet 2009) reste à savoir si vous lui avez accordé des congés par anticipation la 1ère année.

Son contrat s'achève le 9 aout, vous devrez faire une retenue sur salaire, pour le mois d'aout car vous devez la payer que jusqu'au 9 inclus et rajouter ensuite l'indemnité de congés.

[anonyme]

le relais des assistante maternelle m'ont dit que je lui dois une indémnité compensatrice des congés payés de 10% alors la je comprend plus rien.

la je suis perdu
est ce que vous pouvez me refaire le calcule en marquant l'indémnité compensatrice de congé payé
le solde de tout compte sur une année de 52 semaines si sa vous derange pas

je recommence depuis le 1 sept 08 j'emploi une AM je lui ai envoyé le préavis le 8juillet 09
nous avons établi un contrat sur une année complète le congé payé compris
je mets pas ma fille les 2 semaines a Noel et 2 semaines à paques
je lui payais normalement mais pas les frais d'entretiens pendant 2 semaines a noel et 2semaines à paques c'est pour ça qu'on a fait sur 48 semaines.

c'est congés payés au mois d'aout du 1aout au 31aout

horaire 8heures/jour
totale d'accueil par semaines 8hx5jours=40heures
nbre d'heure d'accueil dans le mois =160heures
nbre de jours d'accueil dans le mois = 22jours
Nbre de semaines réellement travaillées: 48 semaines

Rénumération : mensualisation sur 12 mois
salaire mensuel du 01 septembre 2008 au 31juillet 2009
Salaire horaire brut 4,31euro soit 3,34net /heure
salaire brut 4,31x40x48semaines/12mois=689,60euro brut

salaire net mensuelle : 543,40 euro
congé payé du 1aout au 31aout 2009 à remattre à l'assistante maternelle le 31juillet 2009 par chq qui sera encaisser au 31 aout 2009.
de sept08 a Janvier 2009 la mensualité d'heure d'accueil dans le mois est 181,20heurs

sept 08= 781,96brut
octobre 08=781,96 brut
Nov08 = 781,96 brut
dec 08 = 781,96 brut
jan09=781,96 brut
février09=756,36brut
mars09=690,54brut
avril09=690,54brut
mai09=774,54brut
juin09=730,26brut
Juillet09=690,54brut



l'augmentation du smic au mois de juillet2009

je voudrais avec tous les éléments que je vous ai donnée que vous me calculer

l'indémnité compensatrice de congé payés ( pour pouvoir remplir le feuille jaunes desassedics il mele demande)
nbre d'heures travaillé
le solde de tout compte il me le demande

je veux les détails merci


je vous remercie excatement de votre aide