Les recours administratifs sont malheureusement très longs...
Trop long !!
Dans la plupart des cas il est préférable de redemander un agrément que d'attendre cette longue période ... qui d'après ce que j'ai entendu ne nous est pas souvent favorable !
t'es tu renseigner pour faire une nouvelle demande, mais pour être évaluer par une autre équipe ?
Logiquement tu ne peux pas être "en rouge"
dés le retrait de l'agrément les éléments doivent être obligatoirement effacer de ton dossier.
Une nouvelle équipe ne devrait donc pas pouvoir te reprocher les mêmes choses...
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Recours pour retrait d'agrément urgent!
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marylou
Re:
Bonjour,nath.
Malheureusement comme tu le dis si bien,tu as peu de chances de gagner...je parle par rapport a ma propre experience,j'ai attendu 2 ans avant de passer devant le tribunal et j'ai perdu (voir les details plus haut).
ce que je peux juste te conseiller,c'est rectifier les choses pour lesquelles on t'as enleve cet agreement,dans la mesure du possible,bien sur,par ex mettre un tapis,voir pour le chauffage...En fait tout ce que l'on te reproche,une fois ceci fait,tu redeposes une demande d'agreement,tu en a le doit,et la normalement tout devrait rentrer dans l'ordre.Bon courage en tout cas et n'hesites pas si tu as des questions.Bises de Marylou.
Malheureusement comme tu le dis si bien,tu as peu de chances de gagner...je parle par rapport a ma propre experience,j'ai attendu 2 ans avant de passer devant le tribunal et j'ai perdu (voir les details plus haut).
ce que je peux juste te conseiller,c'est rectifier les choses pour lesquelles on t'as enleve cet agreement,dans la mesure du possible,bien sur,par ex mettre un tapis,voir pour le chauffage...En fait tout ce que l'on te reproche,une fois ceci fait,tu redeposes une demande d'agreement,tu en a le doit,et la normalement tout devrait rentrer dans l'ordre.Bon courage en tout cas et n'hesites pas si tu as des questions.Bises de Marylou.
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Jesy
Re:
je me permets d'intervenir une nouvelle fois ...
c'est le sujet du tapis que m'énerve un peu ...
je ne vois pas pourquoi elle serait obligée de mettre un tapis ?
un tapis de jeux éventuellement surtout si c'est du carrelage et surtout SI la température n'est pas élever (20 c'est tout a fait correct !)
Surtout si quand son agrément a été accepté il n'y avait pas de tapis.
maintenant il faudrait éclaisir pour savoir de quelle sorte de tapis il s'agit
c'est le sujet du tapis que m'énerve un peu ...
je ne vois pas pourquoi elle serait obligée de mettre un tapis ?
un tapis de jeux éventuellement surtout si c'est du carrelage et surtout SI la température n'est pas élever (20 c'est tout a fait correct !)
Surtout si quand son agrément a été accepté il n'y avait pas de tapis.
maintenant il faudrait éclaisir pour savoir de quelle sorte de tapis il s'agit
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corinne
Re:
Bonjour,
Moi aussi j'ai eu un retrait d'agrément et mon appel a été refusé (voir témoignage plus haut !!!!).
Il y a vraiment beaucoup d'abus et les personnes de la PMI ne regardent que leur petite sécurité sans avoir conscience des dégats que leur décisions peuvent entrainer.
Pour ma part je n'ai pas eu malheureusement une très bonne avocate (elle n'était pas du tout énergique).
Aujourd'hui j'ai contacté toutes les assistantes maternelles siègeant à ma commission en leur expliquant que le conseil général avait refusé mon appel car il considérait qu'il n'y avait aucun élément nouveau pour reconsidérer leur position. Cependant j'ai envoyé par mail toutes les nouvelles preuves allant dans mon sens (certificats médicaux etc...). J'ai eu des réponses positives de leur part. Hier je suis allée rencontrer une déléguée syndicale à la cité administrative de mon département. Elle m'a assuré qu'elle allait tout faire pour faire changer le conseil général d'avis car pour elle mon dossier n'a même pas été revu mais classé sans être étudié (ce qui prouve une fois de plus la mauvaise foi !!!!!).
Lundi je dois me rendre chez un autre avocat qui m'a l'air beaucoup plus énergique. La déléguée syndicale m'a dit que je pouvais laisser ses coordonnées à l'avocat et mardi je retourne à la cité administrative pour refaire le point.
Conclusion : il faut se battre et surtout ne pas hésiter à frapper à toutes les portes pour nous faire entendre.
En ce qui concerne la lenteur des tribunaux administratifs ; c'est tout à fait vrai, cependant il peut y avoir une demande de "référé" c'est une procédure que l'avocat peut demander et qui consiste à faire passer au tribunal l'affaire en urgence.
Sinon il y a toujours la possibilité de contacter Monsieur le Président de la République pour lui demander de faire passer notre dossier en avance si il y a un caractère d'urgence (maman solo comme moi par exemple).
Bref il ne faut pas hésiter à y aller au culot et effectivement revenir vers l'équipe de PMI de sa commune pour redemander un nouvel agrément mais en mettant bien les choses au point dès le départ.
C'est en se battant que l'on arrivera à faire bouger les choses.
Bon courage. CORINNE
Moi aussi j'ai eu un retrait d'agrément et mon appel a été refusé (voir témoignage plus haut !!!!).
Il y a vraiment beaucoup d'abus et les personnes de la PMI ne regardent que leur petite sécurité sans avoir conscience des dégats que leur décisions peuvent entrainer.
Pour ma part je n'ai pas eu malheureusement une très bonne avocate (elle n'était pas du tout énergique).
Aujourd'hui j'ai contacté toutes les assistantes maternelles siègeant à ma commission en leur expliquant que le conseil général avait refusé mon appel car il considérait qu'il n'y avait aucun élément nouveau pour reconsidérer leur position. Cependant j'ai envoyé par mail toutes les nouvelles preuves allant dans mon sens (certificats médicaux etc...). J'ai eu des réponses positives de leur part. Hier je suis allée rencontrer une déléguée syndicale à la cité administrative de mon département. Elle m'a assuré qu'elle allait tout faire pour faire changer le conseil général d'avis car pour elle mon dossier n'a même pas été revu mais classé sans être étudié (ce qui prouve une fois de plus la mauvaise foi !!!!!).
Lundi je dois me rendre chez un autre avocat qui m'a l'air beaucoup plus énergique. La déléguée syndicale m'a dit que je pouvais laisser ses coordonnées à l'avocat et mardi je retourne à la cité administrative pour refaire le point.
Conclusion : il faut se battre et surtout ne pas hésiter à frapper à toutes les portes pour nous faire entendre.
En ce qui concerne la lenteur des tribunaux administratifs ; c'est tout à fait vrai, cependant il peut y avoir une demande de "référé" c'est une procédure que l'avocat peut demander et qui consiste à faire passer au tribunal l'affaire en urgence.
Sinon il y a toujours la possibilité de contacter Monsieur le Président de la République pour lui demander de faire passer notre dossier en avance si il y a un caractère d'urgence (maman solo comme moi par exemple).
Bref il ne faut pas hésiter à y aller au culot et effectivement revenir vers l'équipe de PMI de sa commune pour redemander un nouvel agrément mais en mettant bien les choses au point dès le départ.
C'est en se battant que l'on arrivera à faire bouger les choses.
Bon courage. CORINNE
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corinne
Re:
Bonjour à toutes,
Je viens de connaitre une association qui s'appelle Harcèlement Moral Stop "HMS". J'ai contactée cette association par mail en explicant ma situation. Le président m'a répondu que je n'était pas la première assistante maternelle à leur signaler ce type de situation. Il m'a proposé de me mettre en relation avec des journalistes spécialisés.
Y a t'il des personnes que cela interesse.
Si oui pouvez vous me donner votre nom, tel fixe et portable ainsi qu'un résumé de votre situation à l'adresse suivante :
corinne84270@yahoo.fr
A bientôt. Corinne
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Rizlaine
Re:
Bonjour,
Est ce que on peut demander un nouvel agrément sans qu'ils ne regardent dans l'ancien agrément.
Parce que j'ai appeller la PMI et elle ma dit qu'elle aller la refuser.
Et mon avocat n'a rien fait depuis février 2009 il ne fait que me demander de l'argent.
Que dois je faire.
Est ce que on peut demander un nouvel agrément sans qu'ils ne regardent dans l'ancien agrément.
Parce que j'ai appeller la PMI et elle ma dit qu'elle aller la refuser.
Et mon avocat n'a rien fait depuis février 2009 il ne fait que me demander de l'argent.
Que dois je faire.
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youssra
Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!
j'aimerais savoire l'organisme que t'a contacté pour ton probleme .
j'ai le meme souci actuellement et j'ai besoin d'ade .
j'ai le meme souci actuellement et j'ai besoin d'ade .
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NANOU
Re: Recours pour retrait d'agrément urgent!
bonjour a toutes. J ai eu une suspension puis un retrait d agrement. Apres plein de difficultes j ai reussi a regagner mon agrement . n hesitez pas a m envoyer des emails je vous repondrai tres vite. Ne perdez pas espoir. Attention il faut faire vite car il y a des dates a respecter