Le Social

bonjour,

la mensualisation se calcule sur un nb d'h/sem*nb de sem d'accueil.

Tu ne dois pas te fier à ta moyenne mensuelle mais en h/sem voir par/j.

les h complémentaires sont toutes les h non prévues au contrat.

EX: j d'accueil prévue de 9h à 17h l'a.m finit à 18h tu auras 1h complémentaires.
les h sont supplémentaires et payées en h sup au delà de la 45ème h.
chaque sem tu comptes le nb d'h en plus effectuée.
Si h complémentaires tu ajoutes à la fin du mois et à la mensualisation le nb d'h*tarif.
Autres ex: l'accueil est de 9h à 17h et l'a.m a fait 8h-16h tu auras 1h complémentaire m^me si tu termines 1h plutôt.

sur le bulletin de salaire tu as une case correspondante aux h complémentaires.

Bonjour,

j'ai un contrat avec ma nounou de 38 semaines / an (en effet nos congés respectifs ne tombent pas la meme semaine)
J'ai fourni un planning avec un nombre estimé d'heures travaillé par semaine et par mois sur l'année. Donc on sait à l'avance que :
S42 : 44h travaillée
S43 : 30h ...
donc avec des mois avec 180h travaillées et d'autre avec 70h travaillées
J'ai calculé 1400h sur l'année
et ainsi de l'ordre de 37h/semaine en moyenne
par contre si je calcul les heures complementaire à la semaine (37h), sur l'année je la paierai 1540h soit 140h de plus (420€)
je trouve ca annomale
je souhaite donc qu'on calcul les heures complementaires par mois (par rapport au planning previsionnel transmis :
si en septembre 180h planifié et 200h réalisé alors 20h complementaire)
mais elle refuse pretextant un calcul des heures complementaires uniquement hebdo

donc je devrais payé 140h de plus sur l'année non effectué

pouvez vous m'éclairer et me dire quel est le meilleur compromis?

merci d'avance

Bonjour,
j'ai eu avec attention les différentes réponses que vous avez apporté sur le sujet.
vous serez peu-être en mesure de m'éclairer (je commence à me dire que ce qui était à la base un arrangement avec la nounou se transforme un peu en piège)

situation de départ :
année incomplète : 46semaines
je fais des horaires différents tlj et les semaines ne se ressemblent pas

j'ai des jours de garde au minimum à 7h (11h30/18h30)au maximum à 9h (8h30/17h30). j'ai également 2semaines par mois, où je ne travaille que 4j au lieu de 5j. Ces minimum et maximum n'ont pas été mentionnsé sur le contrat.

en faisant mes simulations d'heures avt la signature j'avais donc :
des semaines entre 39/41h (celle de 5jrs) et des semaines entre 32/34h (celles de 4jrs)

ap discussion avec le RAM, on m'avait dit que le mieux était de prendre un nombre moyen intermédiaire et les semaines où j'en faisais plus, payer en heures complémentaires :

j'avais dc retenu la solution suivante :
36h par semaine + heures complémentaires

l'ass mat n'a pas voulu (elle ne voulait pas d'heures complémentaires rapport aux impôts qui ne les comptabilisent pas ds la même façon que les heures de base ds calculer les revenus imposables)

elle ns a donc proposé :
37eur/semaine en indiquant que les semaines où elle ferait plus d'heures, elles ne les compterait pas en heures complémentaires (sachant qu'il était prévu de faire la régul des heures réelles en fin de contrat de toute façon).

pr moi cela semblait acceptable puisqu'on avait ainsi un équilibre entre "petite" semaine et "grande semaine"

on a fonctionné les 2 premiers mois ainsi sans pb

Je lui communique mon planning 1mois avant.

Ce mois-ci (novembre 2011), exceptionnellement elle a gardé 2jours mes jumeaux 10h (8h30/18h30)

la semaine en question (du 28 nov au 02 déc) est une "petite" semaine - soit 4jrs. elle les garde donc 10 + 10 + 7 soit 34h - Or,elle me demande de lui payer 4h30 de plus.

Effectivement, j'ai modifié le nb d'heures de garde de ces 2 journées ap lui avoir donné le planning (initialement elle devait faire 7 + 8h30 + 7 + 7 = 29h30) mais ce qui je ne comprend pas c'est que ça s'est déjà produit sur les mois précédents - il m'est arrivé de changer mon horaire de travail et elle se retrouvait donc avec 1h ou 2h de plus que l'horaire initial. mais elle ne m'a jamais rien compté(peut-être parce qu'on restait ds 1 des horaires qu'elle a l'habitude faire les autres jrs).
Bref, du coup je ne comprend pas pourquoi là elle veut le faire...

Avez-vs une idée/avis sur ce que je dois faire ?
Il faut peut être remettre tout à plat avec avenant et indiquer à partir de quel moment elle peut compter des heures complémentaires (du coup pr moi, ça serait peut-être
plutôt au delà de la plage maxi 8h30/17h30, on les compte et les autres modifications non)

Merci pour vos avis éclairés

nous avons fait un contrat de 153.33 heures/mois avec notre assistante maternelle. Ce mois-ci, elle l'a accueilli 161.25 h donc elle nous compte 7.92 h en heure complémentaires.
Je voulais savoir si les heures complémentaires sont payées sur la base des heures normales ou si nous devons considérer celle-ci en heures sup..
Par ailleurs, elle me dit que je ne dois pas les déclarer en heures complémentaires auprès de la PAJE.
Pourriez-vous m'aider à y voir plus clair car je suis perdue. Un grand merci à toute personne qui pourra me répondre

Bonjour,

Les heures complémentaires effectuées dans la limite de 10% du temps partiel sont elles bien exonérées de charges sociales ?

Merci par avance.

Bonjour,

Pour Manu : les heures mensuelles sont une moyenne. Ce n'est pas parce qu'elles sont dépassées qu'il y a des heures complémentaires : certains mois il peut y avoir plus d'heures, d'autres moins d'heures.

C'est uniquement si l'AM a travaillé en dehors du planning journalier qu'il y a des heures complémentaires ou supplémentaires (ex le contrat prévoit l'arrivée de l'enfant à 8 h, mais il arrive à 7 h 30, ça donne 1/2 h complémentaire)

Et quand il y a des heures en plus, elles sont rémunérées au tarif normal jusqu'à 45 h hebdo, et majorées au-delà.

Il faut bien évidemment les déclarer à part à PAJEMPLOI puisque ces heures sont soumises à la loi TEPA, c'est-à-dire défiscalisées (l'AM ne paiera pas d'impôts dessus). Si vous les rajoutiez simplement aux heures mensuelles, le salaire de ces heures serait imposable. Je ne comprends donc pas pourquoi votre AM vous raconterait qu'il ne faut pas les déclarer !

Bonjour

Pour sarah :

Pour les AM il n'y a pas de limite de 10 % pour les heures complémentaires.

La loi TEPA = défiscalisation des heures complémentaires ou supplémentaires + exonération des charges sociales.

Cependant pour les AM, la CAF, qui paie les cotisations, ne nous reconnaît pas le droit à l'exonération des charges sociales, donc uniquement la défiscalisation. C'est pour ça que sur le BS PAJEMPLOI, à la ligne "exonération des charges sociales", il est noté "sans objet".

le calcul de h complémentaire c simple tu te base par jour tu style tu fait 9h18h en temps normalle mardi mercredi vendredi
si a la place il te font faire 8 h 19h sa fait que ta fait 2h complémentaire 1h de 8h a 9h et 1 de 18h a 19h
apres si il te font travailler le lundi a la place du mardi du conte le lundi en heure complémentaire et le mardi comme si tu avait travailler

oui tt a fait a partir de la 46 heures les heures sont majorer a 25 pourcent

bonjour Mon employeur m a fait sur mon contrat un planning fixe pour les trois enfants Depuis quelque mois mon employeur me donne des planning qui n ont rien avoir avec les horaires de base Est ce que je dois lui compter les heures complementaires pour les mercredi et jeudi que je n ai les pas ??Mon employeur me dit de ne pas tenir compte du contrat que je dois faire dans la semaine 24h pour un pour la deuxieme 33h et le troisieme 8h50 est ce vrai ou pas ?J ai trois contrats avec le meme employeur Qu est qui compte l ancienneté de l employeur ou l ancienneté du contrat pour une rupture de contrat
mon employeur me licencie en vous remerciant