Le Social

Dominique, titulaire d'un DEUG lettres et civilisation étrangère, je me suis consacrée à mes enfants durant 20 ans puis,ai intégré le CCAS de la commune voisine, cela c'est vous.

Cphsab, titulaire d'un mandat d'élu dont la fonction est de sanctionner les litiges salariés/employeurs et/ou employeurs/salariés et ce depuis 10 ans et pour trois années encore si Dieu me prête vie. J'ai consacré 25 années de ma vie comme salariée au service de différents employeurs afin d'assurer au mieux l'éducation de mes enfants (6), les autres années en plus d'être salarié ont été consacrées au militantisme syndical... cela c'est moi...

...Et, voyez-vous Dominique, j'ai la déformation de mon mandat d'élu et lorsque je me prononce sur un sujet quel qu'il soit je n'y mets aucun état d'âme. Dans cette fonction, lorsque vous avez écouté, le plus attentivement possible, l'exposé du litige vu par le salarié puis par celui de l'employeur ; lorsque à l'appui de leurs exposés ils vous communiquent les éléments sur lesquels ils fondent la justification de leurs prétentions vous vous apercevez dans la plupart des cas qu'il y a beaucoup de ressentiment (état d'âme) et peu de raisonnable (droit). Dans ces dix années d'exercice je n'ai jamais eu l'occasion d'avoir étudié et délibérer sur un dossier où tant le salarié que l'employeur connaissaient le droit du travail applicable à leur litige.

Je vous livre un jugement prononcé par le Conseil de Prud'Hommes d'Alès en date du 20 janvier 2006 et qui concerne une AVS:
le motif du licenciement : « Suite à l'entretien que nous avons eu le mardi 15 mars 2005 au siège de l'association, je vous notifie votre licenciement pour motif personnel. En effet, le bénéficiaire chez qui vous interveniez ne désirant plus votre intervention et n'ayant plus aucune autres possibilités d'emploi et/ou de reclassement à vous proposer, nous nous voyons obligés de vous licencier.
Conformément à votre ancienneté, la durée de votre préavis est de un (1) mois.
Ce préavis débutera à la réception de la présente lettre et se terminera le 20 avril 2005, date à laquelle prendra effet la fin de votre contrat de travail. A cette occasion les indemnités légales auxquelles vous avez droit vous seront versées.
Je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de mes salutations distinguées.
Signé : le Directeur, X. »
Rendu de jugement : « Le Conseil par ces motifs : dire et juger que le motif du licenciement pour motif personnel est sans cause réelle et sérieuse, et par la même abusif. Condamne l'Association X. à payer à Mme Y. (suivent les différents sommes à payer à divers titres. »

Il est de constater dans ce cas que le choix du directeur de cette Association X a été de privilégier le rôle certes plus rémunérateur de prestataire de service que celui d'employeur et de licencier l'AVS, et l'on peut se poser la question suivante « qu'elle est la valeur, l'importance d'une AVS pour un employeur face à un bénéficiaire qui est source de finances ? » ... Je vous laisse le soin de répondre vous même ! Je prends le terme employeur en qualité de personne morale en la personne de son représentant légal (personne physique).

Pour terminer cette intervention, un peu longue je le concède ; à mon sens, et après analyse des différentes interventions dans ce forum sur les différents sujets traités il est de constater qu'il y a deux sortes d'AVS , les anciennes celles issues de l'expérience de l'aide à domicile (VAE) et du CAFAD et les nouvelles issues de la formation DEAVS sans aucune expérience de cette profession et sans aucun rudiment de connaissance de la législation en vigueur, (Code du travail, convention collective, contrat de travail), ceci peut expliquer cela...

Je reste à votre entière disposition pour débattre plus amplement de ce sujet qui nous tient, à vous et à moi, tant à coeur et bien sur si vous le désirez. cphsab

bonjour,
je viens de decouvrir ce forum, tres interessant
j'ai commencé a travailler fin 84, a l'****, dans le service d'auxiliaire de vie, sans formation, sans rien du tout
j'ai appris, comme on dit ,sur le tas, manipulation et tout, avec les infirmieres ou aides-soignantes qui intervenaient chez certaines personnes
en 94, j'ai passé le CAFAD, qui a été validé en 2003 en DEAVS
j'ai changé d'association en 96, au debut, j'exerçais le metier d'AVS, jusqu'a ce que la personne entre en maison de retraite
et depuis, c'est ménage, ménage, sans intervention sur les personnes, vu qu'elles sont encore valides
pourtant, il y a des personnes a lever, habiller, ce sont les aides-menagères qui le font,moi, j'ai 2 douches et 1 toilette par semaine
j'ai envoyé un courrier a l'inspection du travail (quand on demande quelque chose au bureau, il n'y a jamais de reponse), il m'a été repondu par le bureau que j'etais tenu de faire du ménage
au bureau, elles ne doivent pas connaitre la difference de travail d'une AVS et d'une aide-menagere, j'ai trouvé dans la convention collective la difference et je vais leur donner
autre chose que je ne savais pas, c'est les 2 jours de repos consecutifs obligatoires, je ne les ai pas, je vais les prendre
je n'ai plus rien a perdre, je prend ma retraite au mois d'avril, avec le sentiment d'avoir perdu quelques années de travail interessant
les filles, ne vous laissez pas faire, faites valoir votre diplome et votre formation
bon courage a toutes
gisèle

Bonsoir tout le monde,
Cette conversation devient passionnante;j'espère que tout cela débouchera sur du positif...Mme cphsab,finalement, nous sommes du même avis: vous avez entièrement raison lorsque vous affirmez que nous sommes totalement ignorantes des lois du travail;Les gens s'engouffrent tête baissée dans une voie et s'étonnent parfois de la tournure des évênements...Peut-on leur en vouloir? Ce qui fait plaisir, c'est de voir que d'autres personnes n'hésitent pas à faire partager leur savoir et à prodiguer leurs conseils.Travaillant dans un CCAS,mes collègues et moi sommes protégées; il n'y a guère de surprise, pas de bataille de salaire,d'indemnités kilométriques, de journées travaillées ou chomées le week-end et j'en passe;l'équipe réduite (15 aides à domicile dont 2 titulaires du DEAVS)permet des relations plus que satisfaisantes entre nous;nous nous connaissons toutes,nous voyons très régulièrement, assistons à des réunions bi-mensuelles, pouvons monter à tout moment au bureau ; bref,nous sommes des privilégiées par rapport au personnel des associations qui, je l'ai constaté aux examens du DEAVS que j'ai fait passer,ne connaissent pas leurs collègues, ont un planning mensuel ou ne voient pratiquement jamais leur responsable...Conclusion: personnellement,je préfère la structure de la territoriale.Seulement voilà, le DEAVS ne sert pas à grand chose puisque vous restez au même niveau que les autres. Les choses évoluerontlorsque tout le personnel sera diplômé car à ce moment-là, la coordination gérontologique nous confiera peut-être des tâches autres que le maniement de la serpillière...Et voilà notre problème: inciter les collègues à passer le cap;Votre rôle:renseigner,inciter les gens à s'intéresser à leurs droits; le mien:inciter les gens à oser se présenter; je fais partie des ignorantes des lois mais pousse au maximum les collègues du moins celles qui font preuve de conscience professionnelle : celles-là,en dépit d'un bas niveau scolaire réussiront et pour cela, vous avez raison, il faut de l'expérience.Dans un prochain courrier,je tâcherai de vous faire part de mon opinion et de vous expliquer pourquoi j'aimerai informer les familles de certains bénéficiaires, enfin si cela ne vous ennuie pas;peut-être avez-vous des idées; il doit bien y avoir un moyen de sortir de cercle ménage à tout va qui décourage bon nombre de personnes...
A bientôt peut-être.

Bonsoir à Toutes et à Tous et plus spécialement à Dominique,

Tout comme votre réflexion, Dominique, il est de constater que les échanges sur le sujet "réalité" dans ce forum deviennent fort intéressants. Dominique cphsab est un monsieur aujourd'hui à la retraite conjoint d'une AVS en activité.

Je partage une grande partie de mon temps entre le mandat de conseiller prud'homme et le service à domicile... non comme AVS bien sur, mais comme bénévole ayant en charge de rendre les contrats de travail d'une association plus conforme à la législation en vigueur et bien sur aussi aux réponses dans ce forum... ce qui explique mes interventions nocturnes.

Votre CCAS paraît être sinon un cas isolé du moins peu commun. J'ai eu l'occasion d'avoir des démêlés avec des CCAS sur l'application spécifique du droit privé auquel ils sont liés lorsqu'ils embauchent des saisonnières pour les remplacements d'été... Ces CCAS sont loin d'être ce que vous exprimez, ils n'aiment pas le droit privé qui est plus expéditif que le droit adminstratif....

Votre exposé génère trois questions :
« votre équipe travaille à temps plein ou à temps partiel ? »
« votre équipe travaille en milieu rural ou en milieu urbain ? »
« votre équipe travaille en milieu fermé (foyer sociale-maison de retraite) ou milieu ouvert (à domicile) ?» .
La réponse à ces trois questions est primordiale pour comprendre les difficultés qu'ont les AVS employées par les associations privées à but non lucratif.

Qu'entendez vous par : « Seulement voilà, le DEAVS ne sert pas à grand chose puisque vous restez au même niveau que les autres ».

Je tenterai d'éclaircir un point où la confusion règne.
Le terme même de DEAVS est composé de deux éléments : DE pour diplôme d'état, AVS pour auxiliaire de vie sociale. Ce terme est spécifique aux salariés(es) dépendant de la convention collective Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile, salaire horaire de base sans ancienneté 9,95€..
Il a son équivalence dans la convention collective du Salarié du Particulier Employeur et est alors dénommé Assistant(e) de vie et le diplôme est le CQP pour Certificat de Qualification Professionnelle, salaire horaire de base sans ancienneté 8,48€. pour un niveau 3, - 8,54€ pour un niveau 4.
C'est deux dénominations sont de droit uniquement privé.
Quant au terme «auxiliaire de vie» il est employé par la Croix Rouge et la Convention collective dite 51. Ce sont deux domaines que je ne connais pas.

J'exprimerai, à titre personnel n'engageant que moi, le constat suivant : il me paraît aberrant qu'un diplôme créé et reconnu par l'État, le DEAVS, ne soit pas reconnu par la fonction publique territoriale et par la fonction publique hospitalière qui sont deux organes de ce même État ce qui à mes yeux discrédite le sérieux tant de l'État que de ses Organes.

Pour en terminer aujourd'hui et corroborer votre désir d'expliquer pourquoi vous aimeriez informer les familles de certains bénéficiaires. Il n'est de se référer qu'au seul article L. 232-6 du Code de l'Action Sociale et des Familles lorsqu'il énonce : « L'équipe médico-sociale recommande, dans le plan d'aide mentionné à l'article L. 232-3, les modalités d'intervention qui lui paraissent les plus appropriées compte tenu du besoin d'aide et de l'état de perte d'autonomie du bénéficiaire», l'équipe médico-sociale ne comporte t elle une assistante sociale ? Ne serait-ce pas à elle d'informer les familles et les bénéficiaires ? Il est, là aussi, de constater que le sérieux de ces dames laisse énormément à désirer !

A plus tard je l'espère. cphsab

Effectivement le métier sur le terrain est décevant.

avs diplomée depuis 2 ans j'ai du revendiquer auprès de ma responsable des postes autres que ce de l'aide ménagère.

Malheureusement il semblerait qu'elle ne fasses pas de difference!!!

Reprenons la convention collective des organismes d'aide et de maintien à domicile, nous y verrons clairement écrite la différence
de fonction aide ménagère/avs.

Je ne regrette pas d'avoir obtenu le DEAVS car aujourd'hui
il est pour moi la porte ouverte à l'entrée en formation
sur le DPAS.

En effet il me dispense de l'examen d'entrée en formation et valide d'office la moitié des modules de ce diplome.

Renseignements auprès des DRASS et des centre de formatioon DPAS (IFSI, CROIX ROUGE...).

Le tout est d'etre admise dans l'ecole, et enfin je ferai de
l'aide à la personne et non plus
du maniement de serpillère:

chez des gens valides qui vont se promener (sans l'AVS bien sur!!!),

ou chez des bénéficiaires de l'APA pour lesquels les besoins définis initialement ne sont meme pas
pris en compte dans l'intervention,
ou chez des APA résidant chez les enfants (elors là c'est le summum!!!)

Bref, on pourrait en dire long.
Pour ma part je dis haut et fort:
OUI JE PENSE A MA RECONVERSION

à Cricri et aux AVS déçues de cette profession,
Il est tout fait normal qu'une branche d'activité ne fasse pas l'unanimité de celles et ceux qui la pratique - si l'adage bien connu est réel : «tout homme porte en lui-même ces propres limites» chacun peut néanmoins dépasser ses propres limites... et se permettre de prendre connaissance des moyens dont ils/elles disposent afin de dépasser par une qualification supérieure le déception qu'ils/elles éprouvent...
le Code du travail - Article L900-1 – à mis à leur disposition la possibilité d'accéder aux différents niveaux de qualification professionnelle et à leur promotion sociale. Mais :
- quels sont celles et ceux qui voudront retourner en formation afin de pouvoir prétendre à un autre emploi plus en rapport avec leur envies ?
- quels sont celles et ceux qui auront les capacités (matérielles, familiales, intellectuelles) d'accéder à une meilleure promotion sociale.
Je n'ai jamais observé dans ce forum un point de vue exposé sous l'angle suivant mais qui a une grande importance. Comme je l'ai écrit dans ma précédente intervention le terme même de DEAVS est composé de deux éléments : DE pour diplôme d'état, AVS pour auxiliaire de vie sociale. Ce terme est spécifique aux salariés(es) dépendant de la convention collective Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile. Les associations et les organismes d'aide à domicile sont des personnes morales (entreprises). Les AVS sont des personnes physiques (salariées). La personne morale (l'entreprise) ne peut être l'intervenant chez un bénéficiaire quelconque. Pour cela elle à besoin de la personne physique (l'AVS). C'est à l'AVS de profiter de ce faible avantage pour négocier son statut face à son employeur... mais peu d'entre elles sont en capacités de négocier éprouvant un sentiment d'infériorité face à leur hiérarchie... cphsab

en PS : Les vautours sont de retour !!!
L’*****, AG2R et le Crédit Mutuelle lancent une plateforme commune de services aux particuliers
L'Ecureuil, Maif, Macif et MGEN lancent leur offre de services à la personne
Franchises : montée en puissance des services aux particuliers
La ville de Strasbourg présente sur son site les budgets primitifs de la ville. Parmi les domaines d’intervention de l’Action sociale figurent égalementle forum de l’Aide à domicile et les actions en faveur des retraités et des personnes âgées.
Il va falloir se bouger pour ne pas être dévorées tout cru ! ! ! !

Ceci concerne les AVS intervenant chez des bénéficiaires de l'APA,

La combinaison des articles L.232-6 du Code de l'Action Sociale et des Familles et L. 129-1 du Code du travail lesquels énoncent :
1° / « Quel que soit le degré de perte d'autonomie du bénéficiaire de l'allocation personnalisée d'autonomie, le montant de celle-ci est modulé, dans des conditions fixées par voie réglementaire, suivant l'expérience et le niveau de qualification de la tierce personne ou du service d'aide à domicile auquel il fait appel. » ( article L.232-6 du Code de l'Action Sociale )
2° / « L'agrément prévu aux deux premiers alinéas est délivré au regard de critères de qualité de service et à condition que l'association ou l'entreprise se consacre exclusivement aux activités mentionnées au présent article. » ( article L. 129-1 du Code du travail )

Il ressort que le service d'aide à domicile auquel il est fait appel avec l'agrément prévu délivré au regard de critères de qualité de service, ne peut être appliqué si le service d'aide à domicile n'a pas connaissance de la nature des interventions à apporter au bénéficiaire, connaissance que seul l'équipe médico-sociale préconise (médecin, infirmière, kiné, assitante sociale) et qu'il ne suffit pas que seul le nombre d'heures attribué au bénéficiaire soit communiqué au service d'aide à domicile auquel il fait appel et à la la tierce personne intervenant : en l'occurrence l'AVS.

C'est un droit de savoir attaché à la fonction d'AVS et il vous incombe de "l'exiger" de votre employeur peu important que celui-ci soit dans le même manque d'information que vous... c'est lui, l'employeur, qui est en relation avec la tutelle qui délivre l'APA qui perçoit les subvention octoyées et non vous, peu important également la manière dont vous présenterez vous demande à votre employeur... c'est à vous d'agir.
A cet effet je tiens à la disposition de celles qui se sentent mobilisées un modéle de courrier rédigé en ce sens à l'intention de leur employeur.
cph.sabine@gmail.com
cphsab

Bonjour tout le monde,
Tout d'abord,je tiens à présenter mes excuses à Mrcphsab que j'ai pris pour une dame...(un accord de participe passé m'a induite en erreur...)Je profite du désistement d'une bénéficiaire pour présenter ma situation:mon ccas se situe en région parisienne,près de st Germain en Laye, dans les Yvelines.Nous travaillons en milieu ouvert,donc directement au domicile des bénéficiaires.Nous pratiquons des interventions de 1 heure,1h30,ou 2h; jamais plus.
Sur 15 aides à domicile, 4 sont à plein temps,les autres à temps partiel:70%,75%,80%,90%; ce qui signifie que certaines font 26h30,d'autres 28h etc...Certaines ne travaillent pas le mercredi,d'autres encore ont une après-midi de libre dans la semaine (après accord avec la responsable).
Les autres peuvent travailler sur 5 jours et avoir du temps de libre lorsqu'il y a un désistement de dernière minute ou alors, au contraire être amenées à remplacer au pied levé en cas d'absence impromptue de l'aide à domcile;Il va sans dire que le nombre d'heures inscrit sur notre contrat est très souvent dépassé: ces heures nous sont payées en heures complémentaires , donc c'est du profit à court terme puisque je crois avoir compris qu'elles ne seront pas prises en compte la retraite venue .C 'est un système sur lequel il y a forcément à redire, mais là,j'avoue être assez légère...Donc, le système n'est pas parfait;Nous tavaillons de 8h30 à 17h30,mais la souplesse de cette organisation fait que pouvons être libres à 15h,16h etc..Disposer de 2h pour déjeuner comme de 30mn ; de plus, certaines devant être libérées à 16h30 (école,crêche)préfèrent diminuer lors temps de repas.Vous voyez, c'est une formule assez souple qui nous convient et que nous défendons.Je suis désolée, j'ignore tout de l'organisation des associations si ce n'est que certaines sont si importantes que les aides à domicile ne se côtoient pas.Nous travaillons uniquement sur notre commune ce qui engendre des déplacements de 10 minutes au plus. Bon, il me faut partir:mon intervention de 10h30 à 12h ayant été annulée, et ne devant recommencer qu'à 14h,la mairie vient d'appeler pour me demander si j'acceptais d'effectuer un remplacement de 13h à 14h : je peux refuser mais d'une part ce n'est pas dans ma mentalité, et d'autre part,j'ai eu pratiquement 2h de repos...Juste un dernier point:je travaille en milieu urbain (environ 7 à 8000 habitants je crois )
Bonne fin de journée à tout le monde .

Pour cphsab

effectivement jenvisage de repartir en formation

Pour ce, je viens de remettre mon dossier d'inscription à l'IFSI

De plus je suis en train de monter un dosiier CIF

Je ne me fais pas d'illusion sur l'accord de l'OPCA (CIF), ni sur la réponse de mon employeur.

Néanmois, j'attends la réponse de l'IFSI, et si je suis acceptée en formation, je prends ma tete et mon stylo pour evaluer mon budget.

Je suis prete à me priver sur quelques mois, quitte à démissionner.

Je récise que mon mari gagne 1300 euros net, que j'ai deux ados à la maison, et les memes frais que tout un chacun.

Voila, si ca n'est pas de la motivation qu est ce qu c'est???

Bonjour Dominique
Une petite précision : les primes ne comptent pas pour la retraite.
Nous ne sommes plus si protégées à l'exception des titulaires qui elles ont un salaire régulier ; elles sont minoritaires chez nous(sur 30 :6 titulaires plein temps et 4,5 titulaires mi- temps [non choisis car plus de titularisation 100% à l'avenir]) .
Une nouvelle loi est passée,les nouvelles venues seront sous ccd de 3 ans renouvelable 1 fois:
Que penses- tu que vont faire nos employeur?Je crois que la titularisation est en voie de disparition (avs) sauf s'ils maitiennent le concours d'agent social???.
As-tu eu la reconnaissance de ton DEAVS(salaire)?Personnellement je suis les conseils de cphsab,je me bouge mais il faut que je me batte car on ne veut pas me laisser partir en formation ;bien sùr nous n'avons pas le droit au fongécif...ma demande de cif est en marche;si acceptée :80% du salaire; frais de formation pas obligatoirement payés MAIS je leur devrais 3 fois le temps de ma formation..
La FPT est d'un compliqué et on s'y perd dans toutes leur loi...