Le Social

Bonsoir,

J'ai eu mon rendez-vous avec la directrice de l'association.
Je lui ai dit, que j'avais 10 heures par semaine (eh!oui, j'ai trouvé 7 heures de plus)en CESU. Alors, elle m'a proposé de combler les trous de mon emploi du temps, par des remplacements, ceci afin de me permettre de faire les 76 heures de mon contrat. Je veux bien faire des remplacements en attendant qu'elle me trouve du définitif, mais j'ai bien peur qu'elle ne me donne que des remplacements.
Elle m'a aussi dit que pour les remplacements, on pourrait me prévenir 1 à 2 heures avant de faire le remplacement.
Le problème c'est que si je refuse de faire 1 remplacement, à la longue, ils auront toutes les raisons de me virer pour fautes.
Questions : Ont-ils le droit de ne me donner que des remplacements ? et de me prévenir au dernier moment, voire 1 à 2 heures avant ?

Merci d'avance de vos réponses.
Amicalement.

Bonsoir Marianne,
Chez nous, aucune close sur la mandataire dans notre contrat pretataire. Tout n'est qu'arrangement avec la responsable suivant le nombre d'heures que l'on a signé. C'est pourquoi j'ai demandé des plages précises de disponibilté.Chez nous c'est la chasse aus mandataire et source de conflits avec la direction.
Je te remercie pour ton explication, c'est pour ça que je ne comprenais pas le fonctionnement.Je suis rattaché à l'unassad.Je n'aurais jamais pensé que certaines assos faisaient ça, c'est vrai, avec une bonne entente, ça doit rendre bien des services.
Tous mes excuses, je comprends mieux vos réactions.
Bonne soirée.

Bonjour marianne,
J'ai vu que tu étais à l'UNA, comme moi, et que tu avais un temps de travail modulé.
Qu'est-ce que cela veut dire ?
Car, nous, on est mensualisés, mais, les heures que l'on a fait en trop sont-elles récupérées ou payées ? Et si on n'a pas fait notre nombre d'heures ? Est-ce par mois ou par an que l'on calcule ?
Au fait, quelqu'un à mi-temps doit faire 1607 heures , c'est bien çà ? Mais, est-ce en comptant les congés payés ou pas?
Et quelqu'un comme moi qui fait 95 h par mois, je dois faire combien d'heures dans l'année ?
Y a-t-il des textes rédigeant cela?

Excuse-moi, marianne, bcp de questions.........

Bonjour Cosmos
Le calcul se fait sur l'année.
Pour toi,si ton contrat est de 95h/mois cela donne:
95X12=1140h/an,si tu fais plus d'heures le calcul se fait à partir de 10% suplémentaire.
C'est à dire 1140+10%=1254heures qui te sont payéees au tarif normal,toutes les heures au delà te seront payéees 15% en plus.
Si tu fais moins de 1140h/an tu doit être payé quand même 1140h.
Normalement chaque mois tu dois avoir ton fixe prévu au contrat (pour toi 95h) et tu dois avoir le décompte des heures réellement effectuées.La variation doit être comprise entre 1/3 en plus ou 1/3 en moins de ce qui est prévu au contrat.
Pour les congés il est convenu que si tu prends 1 mois de vacances tu es considérée avoir effectué 95h,si tu prends 1 ou 2 semaines le calcul est fais sur un moyenne que je ne suis pas en mesure de t'expliquer!
Es-tu mensualiséee depuis longtemps? D'après L'ACCORD DE BRANCHE DU 30 MARS 2006; ART 28: "Les contrats annualisés à temps partiel et les contrats à temps pleins modulés conclus conformément à l'ACCORD DE BRANCHE DE L'AIDE A DOMICILE DU 31 OCTOBRES 1997 avant l'entrée en vigueur du présent accord feront l'objet d'un avenant intégrant le modifications introduites par le présent accord de Branche,sans remettre en cause les dispositions plus favorables aux salariés résultant d'accord collectifs locaux".
Les assoc qui avaient déja mis en place la mensualisation ou la modulation du temps de travail d'après l'ACCORD DE BRANCHE DU 30/10/97 doivent prévoir des avenants pour se mettre en regle avec l'ACCORD DE BRANCHE DU 30/03/2006.Il faut savoir que ce dernier accord n'est passé au JO que fin 2006,donc tu devrais en entendre parler en 2007!
Voilà je ne sais pas si j'ai été très claire mais j'espère avoir répondu à tes questions!

Merci beaucoup Marianne,
Cela m'aide énormément.
Je suis mensualisée depuis toujours, c'est-à-dire que j'ai mon salaire identique tous les mois.
Mais, on n'est pas annualisé, on ne compte (pas encore) les heures de l'année.
VOila merci encore

Cosmos,comment ça se passe alors,ton salaire est identique chaque mois mais cela veut-il dire que tu fais chaque mois le même nombre d'heures,cela me semble difficile? il doit bien y avoir un récapitulatif à un moment ou un autre?

Marianne,
Je suis mensualisée, je gagne tous les mois exactement le même salaire et je fais tous les mois 95 heures exactement.
N'oublies pas que je suis aide-soignante dans un SSIAD, que j'ai la convention 3217, organismes d'aide à domicile, faisant partie de l'UNA,donc la même convention que vous AVS, c'est pour cela que je viens sur ce forum, pour me renseigner au sujet de la convention....
L'infirmière fait les plannings en fonction du temps de travail de chacune (à temps plein et temps partiel), et octroit exactement les heures à effectuer, ainsi il est facile de comptabiliser les heures.(nous, on a des horaires fixés : 7 h à 12 h et 17 h à 20 h)
On n'a pas de récapitulatif en fin d'année. Mais j'aimerais savoir quand même les heures que l'on a effectuées dans l'année. Il faudrait que je demande au bureau, mais tu sais ce que c'est , c'est difficile d'obtenir des renseignements, ce qui me semble aberrant, car on est en droit de savoir tout de même, non ?
salutations

cosmos,
sur ta fiche de paye doit apparaitre en bas les heures réellemnt effectuées chaque mois, le cumul des heures au fur et à mesure des mois écoulés, et, en fin d'année si tu dépasses ton quota : jusqu'à 10 % en + tu es payée normalement, ensuite c'est majoré de 15 % , par contre si tu ne fais pas ton quota d'heures tu gardes quand même ta rémunération initiale. au bout d'un an , si tu a dépassé ton contrat initial, ton employeur doit te proposer un avenant à ton contrat de travail avec le même nombre d'heures que celles réellement effectuées l'année précédente
bon courage

Cosmos,si tu fais régulièrement le même nombre d'heures chaque mois la question ne se pose pas,tu es effectivement mensualisée,ce dont je parlais c'est pour la modulation du temps de travail avec des plannings variables.
Bye Bye!

Merci à ercoya et marianne,
C'est très gentil à vous. Je vais de ce pas éplucher ma fiche de paie...