Page 3 sur 8

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 17 sept. 2013 13:23
par maria piat
ah pardon je me explique

c'etait un cdd je crois c'etait un remplacement de une femme de menage en premier il me avait dit que je ferai 21 hrs dans 2 entreprises que je ne comprends pas,
realment je fais 3 semaines de 1 heure par jour dans une entreprise y 3 semaines 1 heure par jour aussi dans la autre
sa ca done 30 heures ( 15 plus 15) de lundi a vendredi.
j'ai fait ese remplacement comme
un de 5 a 23 aout e l'autre de 12 a 30 sept. cet annnee
si je fait mes calculs son 30 heures.
mais en le bulletin dit une chose comme ca
salarie base 43.33
moin absences entre7sortie 15.33
resulta net 28.

y apres touts les charges .
mon salarie est 9.76

merci j'espere etre plus clair

Maria Piat

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 17 sept. 2013 15:36
par Celialou
Désolée Maria, vous n'êtes pas assistante maternelle et je ne peux donc vous aider.

Votre employeur ne vous donne pas d'explications ?

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 17 sept. 2013 15:52
par ad
merci bcp pour votre aide ... pour l histoire du milieu de mois oui je ne vais pas faire paye un mois entier .. je vais compter le nb total de semaine de garde a partir du 16/10/2013 jusqu en septembre2014 x par le nb d'heure x tarif horaire le tout divisé par 12 cela me fera la mensualisation pour chaque mois y compris octobre ... enfin j espère ne pas me tromper car c'est comme cela que l'on m'a expliqué ...

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 17 sept. 2013 17:35
par Celialou
Vous voulez dire que vous compterez les semaines d'accueil du 16 octobre au 30 septembre ?

Ce ne sera pas bon : une mensualisation se reconduit chaque année telle quelle, s'il n'y a pas de changement. Or l'année suivante vous n'aurez plus les 2 semaines d'absence de début octobre ! Il faudra alors recalculer la mensualisation.

Et l'employeur risque d'avoir du mal à comprendre qu'il paiera une mensu complète en octobre alors que l'accueil n'est que sur la moitié du mois.

En faisant comme je l'ai expliqué plus haut, l'année prochaine, si personne ne propose un avenant, la mensualisation continuera telle quelle.

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 18 sept. 2013 13:47
par violette
bonjour celialou
je suis am ,j ai un contrat qui debute le 1 mars 2014
44h/semaine
2E78/th
47 s
4,5 jours/ SEMAINE


MENSUALISATION: 47x2.78x44/12= 479.08 meme pendant les congés acquis ou non


* pour le calcul des cp prendre 10% des salaires de mars 2014au 31 mai 2014 479.08x3=1437.24
143.72 à repartir de juin 2014au 31 mai 2015
* ou alors 13 semaines /4x2.5= 8.12 ou 9 jours ouvrables acquis
9/6=1.5x4.5=7 jours
ensuite je trouve un resultat pas coherent concernant le nombre heures vous prenez à la semaine ou à la journéé
7xnbr ( semaines ou journéé)x taux horaires =cp
*cette sera à rajouter sur le calcul des cp de juin 2014au 31 mai 2015?
petites questions pourquoi vous diviser par 6 , et pouquoi 4 et pas 4.33 car il n y à jamais 4 semaines exactement , désolée pour c est questions mais jai reelement envie de comprendre car nous n avons jamais les memes explications en formation, ram ,et je souhaite me mettre en regle par rapport à cela,
En formation comme beaucoup on nous a expliqué d appliquer les 10% dès la premiere annnee puis les 10%des 10% ,les parents etaient mieux remboursé,
merçi pour votre aide

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 18 sept. 2013 18:20
par Celialou
Bonjour Violette,

Votre mensualisation est fausse : une mensualisation sur 47 semaines n'existe pas, si on suit la CCN.

S'il s'agit d'une année incomplète, il faut compter uniquement les semaines prévues d'accueil. S'il y a 47 semaines d'accueil, c'est une année complète (47 + 5 sem de congés = 52).

L'année incomplète, c'est quand l'employeur a plus de congés que l'AM ou des congés décalés.

Votre mensu est donc de :

2.78 € x 44 h x 52/12 = 530.05 € net

Les congés sont compris mais payés à leur prise en maintien de salaire, mais seulement à hauteur des congés acquis.

En commençant en mars, vous aurez 7.5 arrondis à 8 jours ouvrables de congés acquis. Si vous avez des enfants de moins de 15 ans, vous aurez droit à 2 jours supplémentaires par enfant (tant que vous n'avez pas 30 jours ouvrables acquis et sans pouvoir dépasser 30).

Pourquoi je divise par 6 : parce que dans une semaine il y a 6 jours ouvrables. Les 4.33 dont vous parlez, c'est le nombre moyen de semaines par mois.

Ainsi 8 jours ouvrables acquis correspondent à 1 semaine + 2 jours (sauf s'il y a un férié dedans). Si vous travaillez 5 jours par semaine, cela fait donc 7 jours ouvrés à payer (5 jours + 2) :

8/6 x 5 jours habituellement travaillés = 6.66 arrondis à 7 jours ouvrés

Ou encore ainsi :

L Ma Me J V S
L Ma

soit 7 jours habituellement travaillés à payer.

Donc comme vous êtes en année complète, vous devrez déduire tous les congés pris après le 2e mardi, et ce jusqu'au mois de mai 2015. Là vous aurez vos 30 jours acquis (il ne faudra plus rajouter les congés supplémentaires pour enfant de moins de 15 ans), et vous aurez 12 mensualisations identiques (sauf s'il y a des heures complémentaires ou supplémentaires, ou des heures ou jours à déduire pour absence).

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 19 sept. 2013 11:30
par Céline
Bonjour Celialou,

Pouvez-vous me donner des précisions sur les contrats qui commencent en milieu de mois?
Mon assistante maternelle a commencé le 16 septembre. J'ai compté 43 semaines jusqu'au 15 septembre 2014. Comment puis-je compter sa mensualisation pour septembre 2013 et septembre 2014? Je paie en septembre 2013 l'adaptation et une semaine de travail, et pour septembre 2013 je compte quoi? Nous recalculerons les semaines à partir du 15 septembre 2014 pour une nouvelle mensualisation?
Je suis complètement perdue avec tous ces calculs et le monsieur de la PAJE m'a répondu que c'était du niveau collège... on ose même plus poser des questions. :(

Merci beaucoup pour votre aide.
Céline

Re:

Publié : 19 sept. 2013 14:44
par Celialou
Bonjour Céline,

J'ai l'impression d'avoir déjà lu cette histoire quelque part, mais me semblait que c'était une AM.

Le contrat démarre en milieu de mois, mais l'AM ne va pas avoir une mensualisation complète en ne travaillant que 2 semaines ! Le salaire est payé fin de mois (pas le 15), donc logique qu'il faudra déduire les jours non travaillés précédent le début de l'accueil.

Il ne faut cependant pas déduire les semaines de début de mois avec les semaines de congés respectifs :

- ça voudrait que que fin du mois il faudrait payer la mensu complète, mais alors que payer du 1er au 16 septembre 2014 ? Faudrait alors ne rien payer !

- et déduire en semaine et en salaire, pas possible non plus : ce serait déduit 2 fois !

Non, le contrat commence le 16, mais la mensualisation commence le 1er septembre : simplement il faut déduire les jours non travaillés (comme si elle avait été absente).

La formule est la même pour les absences pour convenance perso de l'AM, les congés sans solde, les fériés non dus, les absences maladie de l'enfant attestées par un certificat médical, les absences maladie de l'AM (sauf Alsace-Moselle) :

Salaire mensuel/nbre de jours ou d'heures potentiels d'accueil du mois = montant à déduire par jour ou heure non travaillé.

Les jours potentiels = tous les jours habituels d'accueil du mois, en faisant comme si le mois avait dû être entièrement travaillé et qu'il n'y a pas de férié.

Par ex si le contrat prévoit 5 jours d'accueil, en septembre il y a 21 jours potentiels (ça peut changer tous les mois). Si les horaires sont différents d'un jour à l'autre, faite le calcul à l'heure.

La mensualisation va donc de septembre 2013 à août 2014. Là elle sera reconduite telle quelle (mais septembre 2014 sera payé entièrement cette fois), sauf si vous changez le planning et que vous lui présentez un avenant (ça peut se faire n'importe quand, pas forcément à la date anniversaire).

Les employés de PAJEMPLOI souvent n'y connaissent rien, et n'aiment pas s'embêter avec ça.

Re: Congés payés année incomplète - exemple concret

Publié : 29 sept. 2013 21:33
par macty
bonjour,

nous employons une assmat en année incomplète sur 36 semaines, 39h par semaines, 4 jours par semaine, le taux horaire est de 3.69 euros net.
pouvez vous nous aider concernant le calcul des CP sur la période du 01 juin 2013 au 31 mai 2014?

Re:

Publié : 30 sept. 2013 22:21
par Celialou
Bonjour,

Vous employez votre AM depuis le 1er juin 2013, ou déjà avant ?

Si seulement depuis juin et si elle aura travaillé 36 semaines fin mai 2014, ça fera :

36/4 x 2.5 = 22.5 arrondis à 23 jours ouvrables

Si elle a des enfants de moins de 15 ans, elle a droit à 2 jours supplémentaires par enfant.

23/6 x 4 jours = 15.33 arrondis à 16 jours habituellement travaillés

16 jours x nbre d'h x tarif horaire.

Si les jours n'ont pas le même nombre d'heures, vous pouvez faire ainsi :

L Ma Me J V S
L Ma Me J V S
L Ma Me J V S
L Ma Me J V
= 23 jours ouvrables
Barrez les jours jamais travaillés et payez les jours restants, selon le nombre d'h respectifs.

Vous comparerez le résultat aux 10 % des salaires payés entre juin et mai, et vous prendrez le plus favorable.

Cela ne se calcule évidemment que fin mai 2014, pas dès maintenant (vous ne savez pas encore quel sera son salaire et si elle a bien travaillé toutes les semaines prévues).