Le Social

Bonsoir Florence,
je souhaiterais avoir une petite réponse à ma question
Voilà, je suis mère seule avec mes enfants et je rentre en formation en septembre à Metz.
Je voulais savoir s'il est possible de cumuler le rsa et la bourse.
Sachant qu un responsable de la CAF de Metz m'a répondu que la décision lui appartient.

Je sais que cette dérogation dépend de la caf de Moselle.


Merci pour ta réponse

bonjour,
je viens d'avoir mon DE et concernant les choix de stage , il faut etre strategique et surtout choisr des Stage qui vous permettront de realiser votre DPP;ce n'est pas le cas partout. beaucoup de lieux de stage ne propose pas d'actions sociale collective , or, c'est une partie essentiel du DE, d'autre lieu de stage propose des interventions individuelles de courtes durée , des usagers qu'on ne voit qu'une fois, or pour le DE le DPP presente une intervention individuelle qui s'incrit dan la durée , sans quoi , le DPP est un peu creu et ne passe pas . je crois quil faut faire un stage qui vous plait, mais qui vous permettent aussi d'avoir de la matiere pour realiser vos travaux pour le DE

Je rentre également le 10 septembre et je suis à 45min du centre, mais bon on commence tard 9h30.
J'ai postulé pour le premier stage en milieu hospitalier !
On verra bien si je suis prise.
Pour Sarah excuse moi de me permettre de te dire qu'on peut cumuler rsa plus bourse.
D'après ceci :

Art.R. 262-6.-Les ressources prises en compte pour la détermination du montant du revenu de solidarité active comprennent, sous réserves et selon les modalités figurant au présent chapitre, l'ensemble des ressources, de quelque nature qu'elles soient, de toutes les personnes composant le foyer, et notamment les avantages en nature ainsi que les revenus procurés par des biens mobiliers et immobiliers et par des capitaux.
« Les dispositions de l'article R. 132-1 sont applicables au revenu de solidarité active.

« Art.R. 262-7.-Les ressources prises en compte pour le calcul de l'allocation sont égales à la moyenne mensuelle des ressources perçues au cours des trois mois précédant la demande ou la révision.
« Toutefois, les prestations autres que le revenu de solidarité active versées par l'organisme chargé de son service sont prises en compte pour le montant du mois en cours, sous réserve des dispositions des articles R. 262-10 et R. 262-11.
« Lorsque le bénéficiaire se trouve dans la situation de personne isolée au sens de l'article L. 262-9, les ressources de l'ancien conjoint, concubin ou partenaire lié par un pacte civil de solidarité ne sont pas prises en compte pour la détermination des ressources du foyer.


« Art.R. 262-8.-Ont le caractère de revenus professionnels ou en tiennent lieu en application du 1° de l'article L. 262-3 :
« 1° L'ensemble des revenus tirés d'une activité salariée ou non salariée ;
« 2° Les revenus tirés de stages de formation professionnelle ;
« 3° Les revenus tirés de stages réalisés en application de l'article 9 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances ;
« 4° L'aide légale ou conventionnelle aux salariés en chômage partiel ;
« 5° Les indemnités perçues à l'occasion des congés légaux de maternité, de paternité ou d'adoption ;
« 6° Les indemnités journalières de sécurité sociale, de base et complémentaires, perçues en cas d'incapacité physique médicalement constatée de continuer ou de reprendre le travail, d'accident du travail ou de maladie professionnelle pendant une durée qui ne peut excéder trois mois à compter de l'arrêt de travail.


« Art.R. 262-9.-Les avantages en nature procurés par un logement occupé soit par son propriétaire ne bénéficiant pas d'aide personnelle au logement, soit, à titre gratuit, par les membres du foyer, sont évalués mensuellement et de manière forfaitaire :
« 1° A 12 % du montant forfaitaire mentionné au 2° de l'article L. 262-2 applicable à un foyer composé d'une seule personne ;
« 2° A 16 % du montant forfaitaire calculé pour deux personnes lorsque le foyer se compose de deux personnes ;
« 3° A 16, 5 % du montant forfaitaire calculé pour trois personnes lorsque le foyer se compose de trois personnes ou plus.
« Les avantages en nature procurés par un jardin exploité à usage privatif ne sont pas pris en compte.

« Art.R. 262-10.-Les aides personnelles au logement prévues aux articles L. 542-1 et L. 831-1 du code de la sécurité sociale et à l'article L. 351-1 du code de la construction et de l'habitation sont incluses dans les ressources dans la limite d'un forfait calculé selon les modalités fixées aux 1°, 2° et 3° de l'article R. 262-9.


« Cependant, lorsque les personnes autres que le bénéficiaire mentionnées aux 2° et 3° de l'article R. 262-9 ne sont pas prises en compte pour l'attribution des aides personnelles au logement, elles sont exclues du calcul de ce forfait.

« Art.R. 262-11.-Pour l'application de l'article R. 262-6, il n'est pas tenu compte :
« 1° De la prime à la naissance ou à l'adoption mentionnée à l'article L. 531-2 du code de la sécurité sociale ;
« 2° De l'allocation de base mentionnée à l'article L. 531-3 du code de la sécurité sociale due pour le mois au cours duquel intervient la naissance ou, dans les situations visées à l'article L. 262-9 du présent code, jusqu'au dernier jour du mois civil au cours duquel l'enfant atteint l'âge de trois mois ;
« 3° De la majoration pour âge des allocations familiales mentionnée à l'article L. 521-3 du code de la sécurité sociale ainsi que de l'allocation forfaitaire instituée par le second alinéa de l'article L. 521-1 du même code ;
« 4° De l'allocation de rentrée scolaire mentionnée à l'article L. 543-1 du code de la sécurité sociale ;
« 5° Du complément de libre choix du mode de garde mentionné aux articles L. 531-5 à L. 531-9 du code de la sécurité sociale ;
« 6° De l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de ses compléments mentionnés à l'article L. 541-1 du code de la sécurité sociale, de la majoration spécifique pour personne isolée mentionnée à l'article L. 541-4 du même code ainsi que de la prestation de compensation du handicap lorsqu'elle est perçue en application de l'article 94 de la loi n° 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement de la sécurité sociale pour 2008 ;
« 7° De l'allocation journalière de présence parentale mentionnée à l'article L. 544-1 du code de la sécurité sociale ;
« 8° Des primes de déménagement prévues par les articles L. 542-8 du code de la sécurité sociale et L. 351-5 du code de la construction et de l'habitation ;
« 9° De la prestation de compensation mentionnée à l'article L. 245-1 ou de l'allocation compensatrice prévue au chapitre V du titre IV du livre II du code de l'action sociale et des familles dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, lorsque l'une ou l'autre sert à rémunérer un tiers ne faisant pas partie du foyer du bénéficiaire du revenu de solidarité active ;
« 10° Des prestations en nature dues au titre des assurances maladie, maternité, accidents du travail et maladies professionnelles ou au titre de l'aide médicale de l'Etat ;
« 11° De l'allocation de remplacement pour maternité prévue par les articles L. 613-19-1 et L. 722-8-1 du code de la sécurité sociale et L. 732-10 du code rural ;
« 12° De l'indemnité en capital attribuée à la victime d'un accident du travail prévue à l'article L. 434-1 du code de la sécurité sociale ;
« 13° De la prime de rééducation et du prêt d'honneur mentionnés à l'article R. 432-10 du code de la sécurité sociale ;
« 14° Des aides et secours financiers dont le montant ou la périodicité n'ont pas de caractère régulier ainsi que des aides et secours affectés à des dépenses concourant à l'insertion du bénéficiaire et de sa famille, notamment dans les domaines du logement, des transports, de l'éducation et de la formation ;
« 15° De la prime de retour à l'emploi et de l'aide personnalisée de retour à l'emploi mentionnées respectivement aux articles L. 5133-1 et L. 5133-8 du code du travail ainsi que de l'allocation mentionnée à l'article L. 5131-6 du même code ;
« 16° Des bourses d'études ainsi que de l'allocation pour la diversité dans la fonction publique

Donc si vous lisez bien l'article R. 262-6, les bourses d'études ne sont pas à prendre en compte pour le calcul du RSA!!! j'ai trouvé la réponse sur le site Legisfrance.

bonjour Jen

Tout d'abord merci beaucoup pour tes conseils!!!
J'ai choisi mes stages suite aux conseils d'élèves actuellement en 2ème ou 3ème année.
Je connais déjà le centre hospitalier parce que j'y ai déjà effectué un stage d'observation de 15 jours ainsi qu'à la PJJ.
Tu penses que ces lieux correspondent à ce qui est demandé?
Par contre je n'arrive pas à me décider pour le stage d'observation, quelle genre de structure me conseilles tu? Merci encore une fois pour tes conseils!

hello! de retour de disneyland, où on a passé 2 jours sous la pluie malheureusement :crying:
Anne-charlotte une connaissance qui a passé le DE cette année à l'isl m'a dit que le stage durait 2 mois...?
@ Emma bien sûr on va se motiver et se soutenir, bon courage pour ta rentrée.
@ Jen justement concernant les stages c'est ce qui me préoccupe c'est de trouver des lieux de stage qui pourront être "productif" pour monter l'isap et l'isic tout en étant un stage qui me plait, c'est pour cela que j'hésite sur les choix à faire.
Les filles quand vous postulez pour les stages étant donné qu'on a pas les dates: comment rédiger vous votre courrier? parce que je voulais déjà postuler à des stages mais je ne sais pas trop comment formuler la demande concernant la période?
pour sarah et V je crois que le rsa n'est pas compatible parce que tu reprend un statut d'étudiant avec ta formation mais cela dépend peut être des caf, mais j'ai vu dans plusieurs post sur ce forum que des AS en fonction précisaient que c'est incompatible aux personnes dans le même cas que toi.
V ton article de loi ne dit rien sur le statut étudiant et l'attribution du rsa; mais sur le calcul des revenus qui entrent en compte pour y avoir droit! donc c'est un mauvaise info que tu lui donne. Sarah fie toi a ce que te dit ta caf (et à pôle emploi éventuellement) pour ne pas avoir de problème sinon tu devra tout rembourser, si c'est possible même par dérogation il te le diront
biz

Bonjour à toutes !
Alors moi je viens de terminer ma 1ère année de formation ASS et j'ai moi aussi 3 enfants (âges au moment de la rentrée 11, 7 et 7 mois).
Les début ont été laborieux il faut juste trouver une organisation fiable. Le grand à pris en autonomie, la 2ème je la dépose à 8h au péri et je la laisse jusqu'à 17h30 à l'étude et la dernière est en crèche familiale.
J'avoue que coté organisation je suis maintenant au top !
J'habite à 30 kms de l'école je prévois 1h de trajet aller et 30 min retour en voiture.
Nous faisons en général les horaires suivants : 9h/16h ou 16h30 ! c'est encore plus simple que de travailler je trouve !
Il faut être stratégique dans le choix des stages pour "souffler" un peu pendant ces longues périodes.
Vous verrez ca passe à une vitesse folle je n'ai pas vu passer l'année.
Mon mari est également très présent, il ne travaille pas le mercredi et les vacances scolaires mais cela va changer au 1er septembre car il est muté dans les yvelines (nous habitons le var) je vais donc devoir gérer seule jusqu'à l'obtention du DE !!!
Courage à toutes

salut christelle,
je crois que le maître mot va vraiment être l'organisation! j'aimerai bien qu'on fasse ces horaires la! 9h/16h30 ce serait vraiment super.
c'est sur que pour les stages il faut essayer de trouver des lieux et des horaires compatibles.
merci pour ton soutien et bon courage pour ta 2eme année.surtout si tu gère seule ça va pas être évident!.
biz.

Salut,

Juste pour répondre à la demande de Sarah :
Comme le fait remarquer Léa, le RSA n'est (théoriquement) pas compatible avec le statut étudiant.
Mais il faut jouer sur le double statut que procure la formation ASS : on reçoit une carte étudiant par l'école (qui permet de fréquenter la bibilo universiataire ... si on a le temps ! ... et de bénéficier de quelques réduc, par exemple au ciné ... si on le temps aussi !) Mais la formation ASS est aussi une formation professionnelle ! Je vous conseille d'essayer de vous inscrire à Pole Emploi, pour obtenir le staut "demandeur d'emploi en formation" (même non indemnisé), ce qui facilitera le cumul RSA + bourse du Conseil régional.

Ceci dit, il faut aussi prendre en compte que le RSA est géré au niveau de chaque département, en particulier les cas de dérogation : selon les départements, ils sont plus ou moins souples !

Conclusion : je ne peux malheureusement pas te garantir que tu pourras cumuler RSA + bourse, mais c'est à essayer.
Et pour ça, le fait de s'inscrire (dès maintenant) à Pole Emploi facilite les choses.
Car dans l'article R262-11 au point 14° il est question des "aides et secours affectés à des dépenses concourant à l'insertion du bénéficiaire et de sa famille, notamment dans les domaines (...) de la formation"
Il faut faire valoir que c'est le cas de la bourse du CR.

Bon courage !

Salut florence,
merci pour ta réponse, Metz donne une dérogation à la CAF et un responsable m'a dit qu il est possible de cumuler durant un an
J' attends de faire la demande de Bourse et de recevoir une réponse.
Pour contacter la CAF et en faire la demande.
Pour Pôle emploi, j'ai RDV le 22 juillet, je te tiens au courant.
Merci

Bonjour à toutes

Je suis maman aussi et je rentre en école d'ass.
Je suis aussi parent isolée je perçois le rsa tout en étant en formation.
Ma référente rsa a fait une dérogation auprès du conseil général et ça a été accepté de plus je peux bénéficier de la bourse en complément du rsa.
Après cela dépend d'une région à l'autre je ne sais pas.
En tout cas pour mon cas tous le monde était septique concernant le maintien du rsa et le cumul avec la bourse. Et au final ça a été accepté, je vais faire ma demande bourse fin août comme s'est indiqué (sur internet) et entamer cette formation avec un souci en moins.
J'ai même eu les frais de l'école payés par le CG. Pour cela j'ai constitué un dossier avec lettre de motivation plus mes notes du concours pour appuyer ma demande.Là encore même si mes proches pensaient que c'était une douce utopie, j'ai foncé. Car qui ne tente rien n'a rien !
J'espère que cette formation se déroulera bien pour nous toutes et continuons à nous donner des nouvelles.
Bon courage à toi sarah et aux autres