Le Social

bonsoir à toutes,

je voudrai que Marianne ou qqun d'autre puisse m'éclairer sur ce problème : en fin d'année j'ai dépassé de 110 heures le quota annuel (je précise que je suis à temps partiel 20 heures par semaine). Dans la paie de janvier, il n'y a pas eu de majoration de ces heures complémentaires, ces heures sont-elles imposables ? tout ceci est-il légal ?
merci à vous

Sauf erreur de ma part,Kocekyne:

20h/hebdo X 52 semaines = 1040h annuelles
Les heures en plus dans la limite de 10% sont payées au taux normal,donc 1040+10%=1144
Tu dis avoir 110h de dépassement,donc 1150-1144=6h qui doivent être payées avec une majoration de 15%.
Je pense que la régularisation aurait dû se faire sur le mois de décembre.
Et bien sûr toutes les heures effectuéees sont imposables!
A consulter la CC 3217
ACCORD DE BRANCHE DU 30 MARS 2006
Relatif aux temps modulés

salut Marianne,

Merci pour vos informations, je suis en train de voir en détails ma fiche de paie et je trouve certains détails qui ne sont pas assez clairs.
Je ne manquerai pas de vous solliciter à nouveau
à plus

à kocelyne
en + des infos de marianne, tu peux renégoncier ton contrat de travail si tu le souhaites puisque tu as dépassé ton quota annuel
à +

bonsoir ercoya

La responsable de secteur m'a proposé de renégocier mon contrat. Nous avons rendez vous à la fin du mois. Du fait que les 95 pour cent des missions qui me sont confiées ne sont que du ménage, je préfère garder le contrat actuel. Sauf si après discussion positive et si les choses changent, c'est à dire, je suis dans l'aide à la personne que du ménage,alors je n'hésiterai pas à renégocier . Tout ceci n'est pas motivant à faire que du ménage après neuf mois de formation , bref, trop de chose à dire dessus. Ayant le DEAVS, je pense sérieusement à prendre une autre orientation , mais toujours dans le social.
bon weekend.
Jocelyne et non kocelyne( erreur de frappe)

bonjour hocelyne,
bon courage pour ta négo, j'ai également une majorité d'heures de ménage et peu d'aide à la personne, alors j'ai trouvé des heures à l'extérieur de mon asso ou je fais vraiment de l'aide à la personne, c'est aussi une possibilité et ça me remonte le moral pour le reste