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compteur a zero

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flory

Re:

Message non lu par flory » 25 mars 2013 19:46

a mon tour d'abandonner :)
je crois que je me suis trompéé, plus haut,
du coup c'est le flou le plus total! je comprends plus rien ds la modulation:)
pas grave je verrai ça a un autre moment :)

pierette

Re: compteur a zero

Message non lu par pierette » 26 mars 2013 01:47

En l'absence d'un accord d'entreprise ou autre:

Pour un temps plein on lisse sur les 12 mois de l'année le salaire sur la base légale de 35 heures par semaine donc (35 x 52)/ 12 = 151.67
c'est la MENSUALISATION DU SALAIRE

Pour un temps plein la durée légale de référence de la durée travaillée est de 1607 heures sur une année que l'on soit en annualisation du temps de travail ou pas.

L'annualisation du temps de travail est un aménagement du temps de travail sur l'année civile (ou une autre période). C'est une modulation sur l'année du temps de travail. L'accord de modulation de la CCBAD est une annualisation du temps de travail.

domi

Re: compteur a zero

Message non lu par domi » 26 mars 2013 13:11

nad, moi aussi comme cosmos de suis mensualisé, non modulé, non annualisé.
j'ai un contrat de 70 H et l'asso est tenu de me fournir mes 70h, si je fais moins c'est tant pis pour l'asso, mon salaire reste le même, et je ne rattrappe pas le mois suivant non plus. alors bien sur cela arrive très très rarement. il m'arrive parfois pour les besoins du service d'effectuer dans la limite de 10% des heures complèmentaires qui me sont payées en fin de mois.

cosmos

Re:

Message non lu par cosmos » 26 mars 2013 14:52



Coucou domi,
Ah enfin quelqu'un comme moi : mensualisée, non modulée, non annualisée.

marielo

Re:

Message non lu par marielo » 26 mars 2013 21:08

"sylvie"
Ton compteur a été remis à zéro en début d'année (tant pis pour eux s'ils ont du te payer 60 heures que tu n'a pas faites en fin d'année ! mauvaise gestion de leur part ;c'est la règle du jeu .)

Que tu fasses plus d'heures en ce début d'année ,ce n'est pas grave = c'est le propre de la modulation .
Tu es payée pareil tous les mois ,pour le contrat que tu as ,MAIS les heures faites au-delà sont "comptabilisées"et ne peuvent pas servir à te faire récupérer tes heures négatives de l'année précédente : tu l'as écrit toi même : ton compteur a été remis à zéro !

Et si ,en fin d'années ,tu te retrouves cette fois avec un compteur positif ,on te payera tes heures en plus .
Si ils ne veulent pas te payer trop d'heures en plus ,ils te mettront en "repos " pour faire tomber tes heures positives ,avant la fin de l'année .
Et si ils gèrent toujours aussi mal la modulation ,ils te payeront encore des heures que tu n'as pas faites !

A +

OFFALY

Re:

Message non lu par OFFALY » 27 mars 2013 11:12

Domi,

Vous dites ne pas être modulé et vous parlez d'heures complémentaires ?

Pour moi, heures complémentaires = modulation.

A +

sylvie

Re:

Message non lu par sylvie » 27 mars 2013 12:00

marielo c tous se que tu dis que je comprend de la modulation et c ce que dis aussi mes DP mais j ai un peut peur kon veut me faire récupérer, j'ai pas trop confiance. On a eu des grippes chez nous ces pour sa que j'ai fait plus d'heure.

domi

Re:

Message non lu par domi » 27 mars 2013 12:26

offaly

il s'agit en fait d'heure supplementaire, (je me suis mal exprimée), dans la limite de 10% de mon contrat mensuel et qui me sont payée en fin de mois. dans mon asso nous ne sommes de 3 à avoir un contrat mensualisé, car lors de la mise en place de la modulation, seul les contrats de plus de 19h semaines étaient concernés, et j'en suis bien contente, quand je vois les problèmes qu'on mes collègues.

pierette

Re:

Message non lu par pierette » 27 mars 2013 12:59

Bonjour,

Non les heures complémentaires ne sont pas rattachées à la "modulution" mais au temps partiel (article L3123-17 code du travail)

OFFALY

Re:

Message non lu par OFFALY » 27 mars 2013 14:01

Domi,


Après recherche, effectivement, les heures complémentaires concernent les temps partiels, pas la modulation.
(Si j'ai bien compris :
10 % au-dessus des heures contractuelles = heures complémentaires,
au-delà = heures supplémentaires)

C'est vraiment pas simple !

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