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Bonjour Pomarès,

Je le répète, les congés ne sont pas payés tous les mois.

Lorsque votre ass mat prend des congés vous maintenez la mensualisation .

Donc ils sont payés AU MOMENT DE LA PRISE

Bonjour Pomarès,

De juin 2008 à mai 2009, si vote ass mat a pris des congés alors qu'elle était en cours d'acquisition vous avez retenu des jours sans solde. Jusque là pas de problème.

Ensuite elle a travaillé 1 an (de juin 2009 a mai 2010) et a donc acquis 30 j ouvrables que vous auriez payés en maintenant le salaire au moment de la prise.

Exemple : elle prend 3 semaines en aout, en maintenant le salaire vous payez 1 semaine travaillée, + 3 semaines de congés.

Il donc tout à fait faux de prétendre que les congés sont inclus chaque mois dans la mensualiation. Cette dernière se substitue au paiement des congés par son maintien au moment de la prise de congés.

Au final, au 30 juin vous devez à votre ass mat, son salaire de juin + 30 j ouvrables (acquis de juin 2009 à mai 2010) + 2.5 j acquis en juin 2010.

Ce qui fait 32.5 j arrondi à 33 ouvrables

l,m,m,j,v,s
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ou 28 j ouvrés :
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Soit un équivalent de 5 semaines de salaire + 3 j (en plus de la mensu de base.

Bonjour Marion,

Ton raisonnement est faux, les congés ne sont pas inclus dans la mensualisation.

Ils sont seulement inclus le mois de la prise de congés.Et Pomarès devra bien une indemnité de congés à son ass mat au 30 juin.

Etant donné que ls congés sont payés avec une année de retard(puisque sans solde la 1ère année), ce retard, on le retrouve forcément à l'issue du contrat.

Je pense, Mélodie, que nous parlions bien de la même chose mais dites différemments.
Je récapitule.
De juin 2008 à mai 2009, elle a pris ses congés mais je ne lui ai pas payés car non acquis. De juin 2009 à mai 2010, elle a acquis 30 jours que je vais lui payer à la fin du contrat, c'est à dire fin juin en plus de son salaire et en plus de 2.5 jours qu'elle a acquis au mois de juin 2010.
Par contre, une question me trotte dans la tête, je pensais vraiment que lorsque nous faisions la mensualisation en année complète, c'est à dire : heures semaine x taux horaires x 52/1, les congés étaient compris dans le calcul. Pourquoi en année incomplète, il y en a qui ajoutent 10 % et pourquoi en année incomplète, ca ne se fait pas. Pourriez vous me dire aussi, svp, comment vous calculez les congé payés. Pouvez vous me montrez le calcul svp ? Sachant que je met ma fille chez elle 30 heures par semaine et que le taux horaire est de 2.75 euros/heure. Merci

Bonjour Pomarès,

En année complète la mensualisation se calcule sur 52 semaines (47 semaines travaillées + 5 semaines de congés), et la 1ère année il faut déduire tous les congés pris mais non acquis.

Donc les congés sont payés une fois acquis en maintenant la mensu au moment de la prise de congés(et ds la mesure où tous les jours pris soient bien acquis, sinon il faut encore déduire).

Quand vous dites ils sont inclus(c'est vrai et faux à la fois). Ils sont inclus ds la mensualisation quand l'ass mat les prend et que vous maintenez le salaire habituel.

En année incomplète, la mensualisation est basée sur les semaines de garde effective et les congés acquis sont payés à partir du mois de juin qui suit le début du contrat.

- soit par 12è (de juin à mai de l'année d'après 1/12è de 10% des s alaires versés l'année de référence écoulée.
- en une seule fois au mois de juin
- au moment de la prise principale
- au fur et à mesure de la prise.

Pour déterminer l'indemnité de congés il faudrait préciser quels sont les jours de la semaine qui sont travaillés.

je suis désolée, mais je ne suis pas d'accord avec vous au sujet du paiement des congés , certes il ya maitien du salaire au moment de la prise de congés, mais l'année est calculée sur 52 semaines et non pas sur 47 ! je paie tous les mois les heures effectives (47 semaines) + les jours de congé (5 semaines)

ce qui fait:
heures hebdo travaillées x taux horaire x 52(semaines ) /12
( mois )

le pâiement des congés est bien inclus dedans

Bonjour Isabelle,

Vous faites erreur, les congés ne sont pas inclus chaque mois dans la mensualisation que vous versez.

Il sont inclus dans la mensualisation du mois de la prise de congés, s'ils sont acquis.

Bonjour, je finis mon contrat le 30/06/10, cp acquis du 1er juin2009 au 31mai 2010 payer théoriquement par 12ème de juin2010 à MAI 2011. Comme fin de contrat ce 30 juin payeé ce mois-ci 1/12ème de l'année de ref.
Donc solde cp = les 11/12èmes restants + les 10% de salaire de juin 20 au titre des cp.
Est-ce que c'est juste?

Le fait que je n'est pris que 2semaines sur les 5 prévues à la date anniversaire du contrrat( 1er sept 09, pou r la période du 1/09/09 au 31/08/10)n'a rien avoir avec les solde en argent ??

Bonjour,
j'emploie une assistante maternelle depuis juillet 2007.

Ce mois ci je lui ai payé avec son salaire les congès payès de l'année.

A la fin du contrat c est a dire le 10 juillet 2010, elle n'aura pas pris tous ses congés. Elle me demande donc de lui payer ce qu'elle n'a pas pris .Hors j'ai l'impression de payer 2 fois ses congés.
A t elle raison?
merci de vos reponses

euh... je suis désolée mais je finis par m'embrouiller dans les multiples cas et les avis qui semblent diverger par moment...
je vai rejouter mon cas mais j'avoue que je ne sais plus si j'ai bien calculer et je ne voudrais pas me tromper! Comparez à d'autres ça a l'aire simple mais bon!
j'emploie une assistante maternelle depuis le 23/11/09 et je compte finir le contrat le 31/07/10 (place en crèche).
Je la paie sur 5 jours / 9h/ 52 semaines par an
pour un mois = 22 jours et 34,28 la journée (depuis janvier 2010 revalorisation SMIC).
Elle n'a rien pris en congés (elle voulait les prendre en août).
Je dois prendre 10 % des salaires bruts payés (sans prime d'accueil non!?)?
Si oui, quel calcul pour retirer les cotisations?
Je suis totalement perdue....merci par avance