Le Social

Bonsoir Vanessa,

La 1ère année tant que les congés sont en cours d'acquisition tous les jours pris seront sans solde (et ceci jusqu'en mai 2010) et de vront être retenus selon la méthode :

- salaire mensualisé/ heures potentielles du mois = montant de la retenue par heures d'absence

- ou salaire mensualisé/jours potentiels du mois = montant de la retenue par jour d'absence.

A quel date prend elle des jours en Novembre?

Vanessa, ce sont des congés NON ACQUIS donc il faudra les retirer de la mensualisation.

Les congés sont réputés acquis après la période référence, c a d après le 31 mai 2010

Bonsoir

merci pour ces réponses à brigitte et mélodie..

Elle prend en congés la semaine du 11 novembre (la semaine du 09/11 au 15/11) Elle décompte 3 jours.

De plus elle souhaite prendre également en CP du 22/12 au 31/12 et là elle décompte 6 jours.

selon la convention collective il faut compter tous les jours ouvrables il faut donc aussi compter les samedis, non?

Je pensais décompter 4 jours pour la semaine de novembre (puisque le 11 est férié donc non compté)
Et comment faire pour les vacances de noël? dois-je aussi décompter les samedis? même si c'est un lendemain de jour férié?

Merci merci

Bonsoir
et merci bernadette/madette

Je ne compte pas les lundi puisque mon fils n'est jamais garder le lundi.

Je ne comprends pas pourquoi certaines assistante maternelle décompte les samedis et d'autres non pour le CP.

bonne soirée a toutes

Bonjour Vanessa,

Les jours de congés se décomptent en jours ouvrables (du lundi au samedi) et se paient en jours ouvrés (jours travaillés).

Elle prend la semaine du 9.11 au 15.11 inclus, vous devrez déduire du salaire :

- les , 10, 11 (elle ne remplit pas les conditions de la convention pour que ce jour lui soit payé, à moins qu'une condition particulière soit prévue dans le contrat concernant le paiement des jours fériés), 12 et 13 novembre.

Ensuite pour les vacances de Noël du 22 au 31.12 vous déduirez :

- les 22,23,24,29,30 et 31 décembre.

Lorsqu'il s'agit de déduire les jours sans solde, vous déduisez les jours qui auraient été travaillés.

pour le décompte des jours de congés une fois acquis, c'est du lundi au samedi.

* Le décompte des jours de cp posés.
*
Les jours ouvrables sont les jours qui correspondent à tous les jours de la semaine, sauf les dimanches et jours fériés chomés. Cette notion est trés importante, car l'acquisition et la pose des congés payés s"effectuent en jours ouvrables.

* Le premier jour ouvrable de congés est le premier jour ou le salarié aurait dû normalement travailler. Le dernier jour ouvrable de la période de congés doit être pris en compte pour le calcul des jours de congés, même s'il correspond à une journée non travaillée.

* Par exemple, pour une assmat qui accueille un enfant les lundi, mardi et jeudi:
* Si elle prend son lundi, elle prend un jour ouvrable: (le lundi)
* Si elle prend les lundi, mardi et jeudi de congés, elle prend 6 jours ouvrables: ( L, MAR, MER, J, V, S)
* Si elle prend le jeudi, elle prend 3 jours ouvrables: (J, V, S)
* Si elle prend les lundi et mardi de congés, elle prend 3 j ouvrables: ( L,MAR,MER)
* Si elle prend le mardi, elle prend 2 jours ouvrables: ( MAR, MER).

* Le nombre de jours ouvrables décompté n'est donc pas le même selon le moment ou on le place dans la semaine.

Bonjour,
Je suis enseignante, ma fille n'est gardée par notre assistante maternelle que 2 jours par semaine et hors vacances scolaires (soit 528 heures par an). Comment établir le contrat et comment payer ses congés acquis?
Merci pour vos réponses.

Bonsoir Cindy,

Vous devez tout d'abord établir le nombre d'heures de garde hebdomadaires et ensuite calculer la mensualisation.

Heures hebdo x tarif x 36 ou 37 semaines/12 = mensualisation

Vous verserez ce salaire de base tous les mois. S'il y des heures complémentaires ou supplémentaires (heures effectuées en dehors de celles prévues au contrat).

Et à partir de juin 2010, vous paierez en plus du salaire, les congés acquis entre le début du contrat et le 31 mùai 2010.

Bonjour,

Peut-on faire un contrat sur 9 mois ?
Explication : je souhaiterai faire un contrat du 1er novembre au 31 juillet, car notre maison est en vente et l'assistante maternelle n'aura pas ma fille durant les vacances scolaires. J'ai peur que si la maison se vend durant cette période et que je fais une mensualisation sur 12 mois, j'ai trop à lui régulariser d'un coup.
merci de votre réponse.

Si c'est possible, quel est le mode de calcul sachant qu'elle aura ma fille 22 h / semaine scolaire.

Bonsoir Sandra,

Vous devez comptez les semaines de présence de l'enfant entre le 1er novembre et le 31 juillet, et vous calculez :
22 h x tarif x nbre de semaines /9 mois.

A partir du 1er juin 2010 vous réglez les congés acquis de novembre à mai, et fin juillet vous réglez le solde des cp (juin et juillet)

Bonjour,

a partir de novembre 2009, j'emploie une assistante maternelle et je souhaite faire le calcul de son salaire sur une année incomplète.
comment dois je faire????