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Re: aide calcul congés payés fin de contrat contrat.
Publié : 05 févr. 2012 21:21
par bellakhdim zahra
je suis assistante maternelle j'ai gardé 2 enfants (frères).du 02/11/2010 au 21/12/2011. UN enfant:une année complète 4j/S,10h/j.l'autre 4j/Set2h/j,sur une année incomplète:44semaines.j'ai pris 17J et il reste 18j non pris,il y a des mois qu'il m'ont donné les 10°/°. comment on calcule les congés payé de chacun,il y a aussi des heures complémentaires (3€/h et 2.81€ pour l'entretien).
Re:
Publié : 06 févr. 2012 08:18
par Celialou
Bonjour,
Pour les heures complémentaires, c'est à payer chaque fin de mois.
Vous avez 2 contrats de travail fonctionnant de manière différente (l'un sur 52 semaines année complète, l'autre sur 44 semaines année incomplète).
Pour le premier (année complète), les congés sont inclus mais payés à leur prise, à hauteur des congés acquis. Depuis le début du contrat, combien de jours de congés ont été pris ? Y a-t-il eu des retenues sur salaire pour congés non acquis ?
Pour le 2e contrat, les congés doivent être payés en plus de la mensualisation. Pourquoi dites-vous "il y a des mois où ils m'ont donné 10 %", ça veut dire que certains mois ils n'ont pas payé les 10 % ?
Le contrat a été rompu en décembre 2011 ? C'était un licenciement ? Vous n'avez pas encore touché le dernier salaire, l'indemnité compensatrice de CP, l'indemnité de licenciement ? Vous ont-ils donné les documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation Pôlemploi) ?
Re: aide calcul congés payés fin de contrat.
Publié : 06 févr. 2012 20:42
par bellakhdim zahra
bonjour,pour les semaines j'ai commencé le 02/11/2010 alors on peux dire du 02 novembre au 30 mai 17j et du 01 juin au 21 décembre.si on prend les7 mois*4s=28s c'est ça vous voulez le nombre de semaines je ne sais pas comment.Merci
Re:
Publié : 07 févr. 2012 08:43
par madette
bonjour,
pour calculer les cp en année incomplète tu comptes le nb de sem d'accueil de nov à fin mai.
Tu as bien noté sur une fiche de présence les j d'accueil? eh bien tu comptes le nb de sem travaillées m^me si tu n'as travaillé qu'1j dans 1sem c'est 1sem d'accueil.
si en fin de mois la sem est à cheval sur l'autre mois tu comptes la sem sur le mois suivant.
Si tu as peur de te tromper donne-nous les dates des sem absentes pour congés + les abs qui auraient été déduites et on pourra calculer le nb de sem d'accueil.
Re:
Publié : 07 févr. 2012 08:55
par Celialou
Impossible de vous aider si vous ne répondez pas précisément aux questions posées dans mon post précédent.
Re: aide calcul congés payés fin de contrat.
Publié : 08 févr. 2012 17:36
par Jonathan
Bonjour, je vais terminer le contrat de mon ass mat. Elle a moins d un an d ancienneté (debut 01.06.2011, fin 29.02.2012)
Elle a prit 5 semaines de congés deja mais je suis perdu:
- avait elle le droit a des congés des la premiere année (donc sans avoir cumulé)
- pour le solde de tout compte est ce que je lui doit des congés payés au titre de 2012?
Merci
Re:
Publié : 08 févr. 2012 21:02
par madette
bonsoir,
on ne peut t'aider sans savoir si c'est année complète ou incomplète?
Quel est le détail de la mensualisation? As-t elle perçu des cp et de quelle façon?
Re:
Publié : 09 févr. 2012 06:20
par Jonathan
Elle est en année complete je crois. Elle travaille 4 jours parsemaines soit 32h par semaines. Elle a pris une semaine en juin,.deux en juillet, une en octobre et une en fevrier. Je rappelle que son contrat a commencé le premier juin 2011 pour se.terminer a la.fin du mois suite problemes. Merci
Re:
Publié : 09 févr. 2012 09:16
par Celialou
Bonjour,
Si elle est en complète (à vérifier), c'est-à-dire mensualisation sur 52 semaines, en commençant le 1er juin 2011, tous ses congés auraient dû être déduits le mois de la prise puisque pas acquis.
Si vous avez maintenu le salaire, vous auriez dû le faire uniquement sur les congés "en cours".
De juin à juillet elle aurait "en cours" d'acquisition que 5 jours ouvrables.
Or elle a pris 1 semaine en juin soit 6 jours ouvrables (5 s'il y a un férié dedans), alors qu'elle n'avait pas encore assez travaillé.
Elle a pris 2 en juillet (= 12 jours ouvrables ou 11 s'il y a un férié).
Elle a pris 1 semaine en octobre (= 6 jours ouvrables).
Elle a pris 1 en février = 6 jours ouvrables.
Or de juin 2011 à février 2012 elle n'a acquis que 9 x 2.5 = 23 jours ouvrables.
Elle a donc pris plus de congés que ceux qu'elle avait droit.
S'il y avait 2 fériés dans ses congés (à vérifier), elle a donc pris 5 + 11 + 6 + 6 = 28 jours ouvrables soit 5 de trop.
S'il n'y avait pas de fériés, ça fait 6 + 12 + 6 + 6 = 30 jours ouvrables soit 7 de trop.
Si vous voulez régulariser, il faut compter tous les jours ouvrables posés (jours ouvrables = du lundi au samedi sauf férié), et quand vous aurez atteint le 23e jour de congés, tout les jours au-delà habituellement travaillés seraient à rembourser par l'AM.
Re:
Publié : 09 févr. 2012 14:48
par Jonathan
D'accord, merci deja. Ensuite non aucun ferié donc 7 de trop. Si j ai bien compris je ne lui doit donc rien en solde de tout compte a part la paye de fevrier? Pour les 7 jours je lui offre car malgré les problemes qu elle ma causé je ne suis pas mesquin. Je veut juste ne pas me tromper dans le solde pour ne plus avoir affaire a elle.