Le Social

bonjour danielle, vue ce que vous écrivez à votre place j'irais au relais pour qu'on m'aide.
pour ce qui est des RTT quand vous avez signé votre contrat c'était à vous d'accepter ou de refuser.
par contre pour ce qui est de vous retirez des jour je pense que votre employeur n'a pas le droit je m'explique.
si j'ai bien compris dans votre contrat vous avez retiré 10 semaines.
donc vous devez être payé tous les mois le salaire de base + si il y a les heures supplémentaires + les 10% de congés payé il ne faut pas que votre employeur oublie que ce n'est pas vous qui prenez des des congés mais elle et de plus ils ont été reriré au début du contrat c'est a dire que toute les semaines vous faites des heures qui ne sont pas payée pour pouvoir être payé quand vous n'avez pas l'enfant.
j'espère avoir pue vous aidée
bonne chance

bonjour , je voudrai un renseignement . Voilà d'apres paje emploi lorsque on est mensualisé en annee incomplete on renumere le salairier comme tous les mois lors des conges (sauf indemites d'entretien et repas), et on ajoute ensuite les cps si on a pas prit "l'option de les inclurent dans le salaire tous les mois .Est ce bien cela. ( directive de juillet 2007 sur paje emploi et vous).

excusez moi c'est en annee complete 47 semaines.

Bonsoir, je me repètes mais je n'ai aucune réponses. Je romptes mon contrat avec une maman trés prochainement, alors : sachant que c'était d'abord un contrat à durée indeterminé qui entre temps à changé d'horaires et 6 mois après reprise des horaires normales (vous suivez) mes vacances étaient posés du 12 juillet au 12 aôut si j'arrête le contrat avant serai-je payé pendant mes congés ?Merci si une personne pouvait y répondre cça m'aiderait.Enfin si je me suis bien exprimée.

je suis nounou
je ne comprends absolument rien au réglement des cp. je reprend en sep2008 pour un enfant d'enseignant soit 3jours et demi (35h)par semaine sur 37 semaines.comment je fais pour mes congés payés dois-je compter 42 semaines et comme ca mes congé sont intégrés mais ai-je le droit
merci pour vos réponses

bonsoir, tout d'abord comme tu es en année incomplète (moins de 47sem) tes congés ne doivent pas être inclus car tu ne les auras acquis qu'en mai09. Au 31 mai tu auras acquis: nbre de sem programmées de sept à mai inclus/4 X 2,5J = nbre de jours ouvrables. CES congés seront à prendre à partir de juin 09 MAIS si tu as d'autres enfants tu peux les prendre par anticipation mais ils ne doivent être réglés qu'à partir de juin en une seule fois ou par 1/12ème chaque mois de juin 09 à mai 2010;

j'ai oublié
le calcul a faire (apparament) serai
47 - 10 semaines congés sup scolaire + 5 semaines cp ass mat = 42 semaines (congés assmat inclus)
mais est-ce possible la première année
je comprends rien du tout merci beaucoup
Dans ce cas c aussi de l'anticipation?
est ce légal?
je suivi une formation ass mat au sujet de la mensualisation et des cp et ils disaient de rajouter 10% du salaire mensuel et vous vous dites que c'est illégal je comprends plus rien.
MERCI

Bonjour,

Soit c'est une année complète sur 52 semaines donc congés de l'AM inclus, soit c'est une année incomplète hors congés de l'AM et hors congés parents (c'est-à-dire uniquement sur les semaines prévues d'accueil).

Rajouter les 5 semaines de congés de l'AM à une mensualisation année incomplète n'est pas conforme à la CCN. Et encore moins d'y rajouter encore 10 % tous les mois : là ce serait payer les congés deux fois !

merci madette ,
donc si jai bien compris de sept à 31mai2009 ca fait 37 s x 35 h x 2.50 heure net /12 =269.79mensuel
et en juin 2009 ca fait exemple 32semaines programmés /4 x2.5 =20 jours mais payés 1/12 eme
comment je sais combien ca fait !
soit c 10% de chaque salaire de sept 08 à mai09 divisé par 12 ou 20 jours payés mais on fait comment pour savoir combien ca fait 20 jours ?
merci de ta réponse je commence à y voir plus clair!

bonjour, je reprends mes explications car tu n'as pas compris.
TU VAS travailler 37semaines sur 52s/An

donc tu es en année incomplète. TA mensualisation est donc de : 35h x2€50 X 37semaines programmées et/12mois= 269€79 mensuel . A cela tu ajoutes les indemnités d'entretien/jour de garde chaque mois.
Les cps se calculent de mai à mai donc pour toi étant donné que tu as commencé en sept08 TES congés seront à prendre et à être payé qu'en juin09.
Pour calculer tes congés :
sept à mai09 = sachant que tu as droit à 2,5j par 4semaines travaillées. TU comptes ton nbre de sem de sept à mai09 tu le divises/4 ET tu le X Par 2,5J. çà te donne ton nbre de jrs de congés acquis ouvrables. SI tu as 32s programmées de sept à mai09 tu as bien 20J OUVRABLES çà correspond pour toi à 13j de congés à prendre et à payer de juin à mai2010.
20j = 3sem de 6j +2J ET comme tu travailles que 3j/Sem :
1 sem=3,5J x 3sem= 10j,5 +2j=12,5 que l'on arrondi au supérieur donc 13j
de sept à mai 2009 TA MENSUALISATION sera de
269€79 ET en juin tu commenceras à percevoir tes cps de :
2 possibilités EN une seule fois en juin ou par
12ème chaque mois de juin à mai2010.
LE calcul est le suivant soit 10% de tous tes salaires nets de sep à mai/12; POUR TOI 269€79x9mois = 2428€11x1O% = 242€81 DE CPS
à payer en juin ou par mois C'est-à dire /12mois
cela ferait 241€81/12 = 20€15.

TU As aussi la possibilité aussi de calculer ainsi: 13J x 2€50X NBRE d'heures /j. tu choisis la solution la plus avantageuse pour toi. c'est dans la convention collective