Le Social

sans oublier les pauvres AVS qui en pleinne hiver doivent manger dehors !! en une demis heure voir 1h30 pour certaine. vous trouvez sa logique et raisonnable? se n'est pas tous le monde qui peut se permettre de manger au chaud dans un resto. je suis d'accord sur le fait que les personne qui veulent pratiquer un métier doivent se renseigner correctement, mes dans le social c'est bien la dernière branche que nous imaginon (pas cool) sur la réalité, cela dis je comprend aussi le fait de pas dire certaine choses sous peine de décourager certain/e.

BONJOURS A TOUS! ça fait 2ans que je visite ce site je suis diplomer AVS malheureusement j'aurais mieux fait de passer mon concours d'aide soignante comme c'étais prévue et non l'ANPE ma diriger sur cette branche me disant c'est le meme niveau le salaire idem j'en passe et j'en passe je suis ds la meme situation que vous et pire j'ai fait un signalement de mal traitance auprés de mon association et je bossé a 35h et depuis je suis a mes 20h tous ça pour avoir dit que MR:x et harcelé moralement par sa femme par des insulte et de temp a autre des petit coup la directrice a du applé la gérontologue et celle ci a eu 1 entretien téléphonique avec les infirmiére qui intervienne aupres de MR:X elles leur à répondue que c'etait des histoire de couple et le pire ds cette histoire elle sont témointe et ma directrice a juger bon pour la réputation de l'association de me faire remplacer et depuis mé Heures plus rien ça diminue
JE PENSAIS FAIRE PASSER 1 ARTICLE DS LE JOURNAL DE LEUR PARLER DE NOUS COMMENT LES ASSOCIATION PROFITE DU SYSTEME ET DE NOUS Y EN A MARRE ON DIT MAIS PERSONNE NE BOUGE SI ILS LE FAUT JE CONTACTE LA PRESSE OU OBLIGER ILS FAUT QUE SA BOUGE ENCORE UNE ANNée A CE LAMENTE JE NE SUIS PAS D'ACCORD ALLORS ARRETONS DE PLEURER ILS FAUT REAGIR ENSEMBLE QU4EN PENSER VOUS VOS REACTION M'interesse que ce soit positif ou pas merci aurevoir sa ma fait du bien sur le coup bye

bonjour, jai eu le mm cas lannee derniere sauf que moi le monsieur a lever la main sur moi, et ma chef a preferer etouffer l'affaire et a mis quelqun dautre; je suis degouter de ce systeme. japportais beaucoup daide a cette epouse qui se fait battre. aucune ecoute. je suis actuellemnt en cdi a l'adpam de toulouse a temps partiel et mes heures non plus ne sont pas agreable. je tiens tete aussi mais je me fais souvent jeter avec des avertissements.. a bientot

Chaia,

Votre intervention est intéressante, mais pour plus de précisions ….

Sont considérés comme salariés à temps partiel les salariés dont la durée du travail est inférieure à la durée légale du travail (35 heures hebdomadaires ou 151heures67 mensuelles).
Pour une contrat de travail à durée déterminée ou indéterminée mais à temps partiel par exemple de 20 heures hebdomadaires :
- cela vous autorise à un tiers d'heures complémentaires égales à 7heures, soit un total hebdomadaire de 27heures ;
- toutes les heures de travail au-delà de ces 27heures sont illégales et ne peuvent être, à ce titre, rémunérées comme heures normales ou comme heures supplémentaires ;.
- de plus chacune des heures complémentaires effectuées au-delà du dixième de la durée précitée donne lieu à une majoration de salaire de 25 % ce qui veut dire que de la 20ème à la 23ème heure vous êtes payée au tarif horaire normal d'une AVS soit 9,94€ de la 24ème à la 27ème heure vous êtes payée au tarif majoré de 25% soit de 12,42€ de l'heure ;
- les références : articles L122-1-1, L122-1-2, L212-4-3 et L212-5-1du Code du travail, article 5 de l’accord du 19 avril 1993 relatif au statut des salariés à temps partiel de la Conventions collectives : Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile, arrêt de la Cour de Cassation du 27 février 2001, N° 98-45.610 ;

D’accepter des situations illégales pour être rémunérées plus les AVS font le jeu des employeurs en se mettant elles mêmes en infraction vis-à-vis de la législation. Il est bien beau de vouloir que cela change mais encore faut-il qu’elles changent elles même leur comportement. Pour que cela bouge c’est à chacune des AVS de se prendre en charge et de ne pas accepter sans négocier tout ce que l’employeur veut leur faire exécuter.
Les AVS ont les moyens de se battre mais à leur corps défendant, comme beaucoup de salariées des associations d'aide et de maintien à domicile, elles n'en connaissent pas les moyens.
Contacter la presse est mission quasiment impossible… la presse faisant partie du système. Quitte à me répéter : c’est à chacune des AVS de se prendre en charge et de ne pas accepter sans négocier tout ce que l’employeur veut leur faire exécuter. Pour cela :
- commencer par le dialogue ;
- si le dialogue ne marche pas envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception ;
- en cas de non réponse à vos demandes motivéees et légales par l’employeur
- employer la forme juridique en mettant en demeure l’employeurs devant la juridiction prud'homale.

Cphsab, en post-scriptum : ne pas faire cele, il n’y a pas lieu de vous plaindre !

Chaia, Sandra et à toutes celles qui vivent ce genre de situation,

C’est du droit discrétionnaire (arbitraire) de l’employeur de changer d’intervenante chez un(e) bénéficiaire pour tout ou partie des prestations qu’il doit respecter contractuellement envers la tutelle (Conseil Général ou autre) et le bénéficiaire.

Par contre il ne peut en aucun cas prendre grief de cela pour vous diminuer les heures stipulées dans le contrat de travail.

De plus dans ce cas l’employeur a un obligation contractuelle de fournir du travail à son salarié en référence des articles 1134 alinéa 3 et 1184 du Code civil - de l'article L. 120-4 du Code du travail - de l'arrêt de la Cour Cassation sociale du 14 janvier 2004, n° 01-40.489, Bulletin civil V, n° 8 ;

Elément incontournable : le danger pour une AVS est de s’attacher affectivement à la personne chez qui elle intervient, l’affectif comme toute situation a une fin quelle qu’en soit la forme. cphsab

bonjour a tous merci de me répondre et particuliérement CPHSAB je suis tout a fait daccord avec ce que tu dis mais le probléme c'est pourquoi faire un signalement de mal traitance si on nous écoute pas personne ne fait rien si nous ça boue a l'interrieure on vous dit " ds la semaine je vous fait remplacer" kon me remplace ok mais le probléme ne s'arrange pas la prochaine fois je ferais apel a l'AMMA c'est annonyme ils serons obliger de faire une enquéte quand il ya un signalement de fait.
Pour mes contras je suis en CDI
ke jé signée pour 7h et je signe des contrat avenant le dernier ke jé signé il et a 115h le prochain je ne signe pas je ne comprend pas pourkoi ils ne m'ont pas fait signé un contrat de 80h directement puisse que je bosse 80h si tu peus me répondre ça serais sympa de ta part tu m'a l'aire de connaitre d'etre au courant c'est compliquer d'autant plus que j'ai été a l'inspection du travail ils m'on que l'association devais me payer 115h de travail?????? merci a tous aurevoir

bonsoir Kate,
qu'entends tu par
Nous avons le"droit de retrait" en cas de danger que je n'hésite pas à utiliser.
je ne connais pas
j'ai eu ce probleme de medicaments
une dame diabetique et cardiaque, les infirmieres liberales passaient 3 fois par jour pour la glycemie, aucune d'entre elles n'avaient le temps de lui preparer les medicaments
bien obligée de le faire, et la comptable de l'asso m'a attrapée parce que c'est moi qui les lui donnait, notre discussion tournait en rond, a la fin, j'ai dit "amen", pas moyen de parler avec elle
une autre question
pour celles qui donnent les douches, as t'on le droit de couper les ongles des pieds?
je vous remercie et vous souhaite une bonne soirée
gisèle

Chaia,
Vous dites être en CDI, avoir signé un contrat de 115heures

Article L212-4-3 du code du travail
Le contrat de travail des salariés à temps partiel est un contrat écrit. Il mentionne la qualification du salarié, les éléments de la rémunération, la durée hebdomadaire ou, le cas échéant, mensuelle prévue. Il définit en outre les cas dans lesquels une modification éventuelle de cette répartition peut intervenir ainsi que la nature de cette modification. Toute modification doit être notifiée au salarié sept jours au moins avant la date à laquelle elle doit avoir lieu. Le contrat de travail détermine également les modalités selon lesquelles les horaires de travail pour chaque journée travaillée sont communiqués par écrit au salarié.
Le contrat de travail précise par ailleurs les limites dans lesquelles peuvent être effectuées des heures complémentaires au-delà de la durée de travail fixée par le contrat.
Les heures complémentaires ne peuvent avoir pour effet de porter la durée du travail effectuée par un salarié au niveau de la durée légale du travail ou à la durée fixée conventionnellement.

Conventions collectives - Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile – Accord du 19 avril 1993 relatif au statut des salariés à temps partiel
Article 5
Conditions de travail
5.1. Plafond des heures complémentaires
Le nombre d'heures complémentaires effectuées par un salarié à temps partiel au cours d'un même mois ne peut être supérieur au tiers de la durée mensuelle de travail prévue dans son contrat.

Si votre contrat de travail est établi en bonne et due forme vous pouvez effectuer le tiers des heures complémentaires autorisé par la Convention collective au motif que :
Le tiers de 115heures = 35h33 soit un total d’heures de travail effectifs de 150h33. La durée conventionnelle du travail est de 151h67… Votre employeur connaît bien les limites de la durée conventionnelle du travail. Cela dit, contractuellement vous avez un contrat signé de 115 heures et heures effectuées ou non vous devez être payée sur ces heures contractuelles.

Si votre employeur veut vous faire un avenant au contrat de travail duré indéterminé à temps partiel pour une diminution d’horaire vous lui remettez en main propre contre un reçu le courrier qui a été développé sur ce forum sous la rubrique dans laquelle vous êtes intervenue : « Re: petit coup de gueule »
cphsab

bonjours a tous merci pour votre info CPHSAB je suis effectivement en avenant contrat mais le jours de mon embauche j'ai signé un contra de CDI de 7H d'aprés la direction de travail l'association ou je travail pouvais me réduire mes heures a 6h puisque j'ai signée mon CDI à 6h et je pense c'est ce qu'ils sont en train de faire .
j'ai renndez la semaine prochaine a ce sujet avec sa ma l'air bien compliqué .
SI VOUS POUVEZ ME RèPONDRE A CETTE QUESTION SUIVANTE:
pourquoi faire signée des avenant de 100h alors qu'on en effectue que la moitié je ne sait pas pourquoi? on t'ils des bénéfice? ils devrais me signée des contrat directement de 80h voila ma question MERCI PAR AVANCE BONNE CONTINUATION A TOUS MERCI CPHSAB a biento

Chaia, en prenant en compte tout ce que vous avez exprimé dans vos questions il ressort que vous avez signé un contrat de travail suivi de plusieurs avenants.
Vous dites : « pourquoi faire signer des avenants de 100h alors qu'on en effectue que la moitié je ne sais pas pourquoi? Ont ils des bénéfices ? Ils devraient me signer des contrats directement de 80h voila ma question. »
Je pense que vous vous faites "balader" par votre employeur. Mais cela sera certainement soulevé par l’Inspection du travail avec laquelle vous avez rendez-vous la semaine prochaine. Demander à la personne qui vous recevra comment faire respecter par votre employeur
1° / le TITRE VII - Durée et conditions de travail articles 7.1 à 7.6 des Conventions collectives Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile
2° / l’accord du 19 avril 1993 relatif au statut des salariés à temps partiel des Conventions collectives Organismes d'aide à domicile ou de maintien à domicile dans les articles 2 et suivants, 4 ,5 et suivants.

Lorsqu’il vous aura renseigné s’il le fait correctement vous en saurez nettement plus sur la conduite à adopter dans le futur vis-à-vis de votre employeur et des propositions d’avenant de contrat de travail.cphsab