Le Social

marielo avant de contredire ou de repondre a un sujet , je voudrait que tu me dise comme pour hospitalisation de la personne agee si tu as le droit intervenir ou pas.de repondre pour ton association ce qui est l'egal ou pas c'est pour sa que je demande sur ce forum car il y a des personnes qui peuvent repondre a se sujet .

marielo desoler si je t'est blesser

quand je pose une question c'est pour toutes les associations en generales.
pas pour une seule .
donc escuse moi .
sa en vaut le chandelle.

bonjour;

Je crois ,à lire tout ce que je peux voir sur ce forum ,que j'ai la chance de travailler dans une association qui ne fait pas d'impasse sur nos droits et sur la convention ,et qui nous écoute si on le demande !
Par ailleurs ,nous avons des DP très "actives" !
Ben oui,ça existe quand même tout ça .

De ce fait ,je vois mal mon employeur déroger à la loi ( il y a toujours le bénéfice du doute me dira t-on ! )
...comme pour les interventions chez une personne qui bénéficie de l'APA , qui est hospitalisée ,et qui souhaite que l'on continue à intervenir ( dans une mesure raisonnable bien sûr ! il n'est pas question d'aller faire le grand ménage de printemps pendant qu'elle est à l'hôpital !je serais la première à refuser ...)

Est-ce que quelqu'un peut me dire que mon asso n'a pas le droit de le faire ,et qu'elle devrait refuser ?!

Camille,


Lorsque nous intervenons sur ce forum, nous ne pouvons parler que pour ce que nous connaissons ! Il ne peut y avoir de généralités étant donné que les intervenants à domicile (et là, je parle pour tous) interviennent sous différentes casquettes : mandataire, prestaire privé, public, Chèque emploi service ou de gré à gré....

A chacun de nous de savoir la façon dont il intervient.

Par contre, ce forum est intéressant justement pour :
- connaître les subtilités de chaque contrat ;
- avoir des renseignements précis par rapport à une convention ou une autre ;
- rompre l'isolement qu'engendre notre métier ;
- échanger en vue d'améliorer les prises en charges.

Bon W.E.

bonsoir
oui vous avez raison marielo et yveline ,
il y a tellement de chose que je voudrais savoir .

escuse moi encore marielo je suis pas mechante , mais tres curieuse .

"Il ne peut y avoir de généralités"
doit être remplacé par :


Les indications données pour une association ne peuvent correspondre à chacun d'entre nous , étant donné que les intervenants à domicile (et là, je parle pour tous) interviennent sous différentes casquettes : mandataire, prestaire privé, public, Chèque emploi service ou de gré à gré....

Merci

bonsoir

j'ai tellement ete abuser par les conventions par les contrats que l'on ma proposer , par la detresse de ce metier et les responsabilite, j'ai essayer de me defendre , mais sans resultat car au bout du compte deja sans CE impossible de se defendre , passer un diplome qui n'est plus reconnu
,jai vu des filles qui etait a 8.86 de lheure en auxiliaire de vie qui allait travailler le dimanche pour le meme taux horaire ,pourquoi elles ne disent rien pendant les reunion se taise ,franchement jai lu tout le forum il n'y a que des abus , je vous encourage a continuer ce forum pour moi le metier auxiliaire de vie c'est fini
donc je ne posterai plus marielo lol sur ce forum promis , voila bon courage.

Démystifion certaines idées reçues


Pour ce qui concerne l'APA:
Conformément à l'article L. 232-22 du code de l'action sociale et des familles et à l'article 12 du décret n° 2001-1085 du 20 novembre 2001 portant application de la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie, le versement de l'APA est maintenu pendant les trente premiers jours d'hospitalisation du bénéficiaire, que ce dernier bénéficie d'une APA à domicile ou en établissement. Au-delà, le versement de l'APA est suspendu. Si la période d'hospitalisation du bénéficiaire de l'APA à domicile n'excède pas trente jours, le président du conseil général qui a maintenu le versement de l'APA conformément à l'article L. 232-22 du code précité ne peut pas, dans un second temps, se prévaloir de l'application de l'article L. 232-7 du code de l'action sociale et des familles pour demander au bénéficiaire de l'APA de produire les justificatifs de dépenses correspondant à ces périodes et, ces justificatifs faisant défaut, opérer une récupération des sommes d'APA versées. En effet, exercer un contrôle d'effectivité sur les périodes d'hospitalisation d'une durée inférieure à un mois rendrait inopérant le principe même du maintien du versement de l'APA durant ces périodes. La note d'information sur l'allocation personnalisée d'autonomie d'octobre 2002, publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité n° 2002-47 du 18 au 24 novembre 2002, illustre en quoi le maintien de l'APA à domicile pendant une hospitalisation n'excédant pas trente jours se justifie, en prenant pour exemple le cas du bénéficiaire de l'APA devant continuer à rémunérer l'aide à domicile dont il est l'employeur.


En ce qui concerne les différents modes d'Emploi

PRESTATAIRE: L’intervenant à domicile est employé et payé par le service prestataire, qui s’occupe de tous les aspects administratifs et légaux.(Pour les assos plusieurs CC et pour les autres structures Code du travail et/ou accords d'entreprise.)

MANDATAIRE:Mandat de grestion confié à une structure. L’intervenant à domicile est employé et payé par le particulier ; ils sont liés par un contrat de travail écrit.(La convention collective attachée est la Convention collective nationale des salariés du particulier employeur)

GRE à GRE: L’intervenant à domicile est employé et payé par le particulier. En tout état de cause ils sont liés par un contrat de travail que ce dernier soit écrit ou non. (La convention collective attachée est la Convention collective nationale des salariés du particulier employeur.)

AUTO-ENTREPRENEUR:Prestataire de service

EMPLOI non déclaré: dit "travail au noir" donc ILLEGAL.(pas de couverture sociale)

En résumé, mis à part en statut auto-entrepreneur, l’intervenant à domicile travaille pour un employeur et est son salarié.

.........................
Le CESU est un moyen de rémunération et de déclaration d'un intervenant à domicile(le salarié) par un particulier(l'employeur).

Juste une petite précision.

Du principe associatif découle la non lucrativité de l'activité.

Si certaines associations ont recours à un complémant de facturation ça n'est pas pour gagner plus, mais malheureusement simplement pour équilibrer leurs comptes.
Le tarif CNAV étant insufisant quand on veux bien faire les choses,...du coup c'est l'usager qui est solicité, mais c'est un autre débat !

bonjour
je viens pousser mon coup e gueulle. et pourtant ce n est pas dans meshabitudes.
je suis avs pour une asso ou ma fois , tt ce passe a peu pres bien. bcp de boulot de bonnes collegues un travail qui me plait bref jusque la ca va . j inteviens chez une personne depuis 5 ans aide a la toilette ,aide au repas, courses, et menage .mais ce matin l assistante social du conseil general et venue pour reevaluer le dossier. la personne a perdu de l autonomie depuis 5 ans donc plusd aide a lui apporter et plus de menage biensur... et bien ils ont decider de lui diminuer les heures pur lui deja et deplus le menage passe a 1 h semaine?? je suis completement depitée comment peut on abandnner nos anciens comme ca ?? je sais que mon post ne fera pas avancer grand choses mais j avais besoin de l exprimer . bonnejournee a tous