Le Social

bonjour
vla j ai un contrat a duree determinee pour un remplacant de nounou du 06/12/2007 au 06/04/2008 ms vla l employeur a arrete mon contrat le 16/03/2008 pour cause de maladie de son epouse et m a di ke je n aurai plu leur fils pour cause de circonstance contraignante, dc j aurai voulu savoir si celui ci etai oblige de m accorder mes 15 jours de preavis et de me les payer ou etait il oblige de me payer jusqu au 6/04/2008 ou rien du tout. De plus il ne voulai pa me fere ma lettre de licenciement et je n ai pa encore eu mon attestation pour ke je puisse donne aux assedic, c est pour cela ke je voudrai ke vou m aider et me dire si il es ou non ds ses torts

Bonjour,
j'emploie mon assistante maternelle depuis les 5 mois de mon fils , celui-ci a bientôt 3 ans et sur le dernier avenant la nounou avait stipulé que le contrat prendrait fin le 31 Aout pour la rentrée scolaire de mon fils.

Nous avons un contrat de 51 semaines mensualisées sur 12 mois.Je ne sait pas si le détail à son importance mais il ne va chez elle que 4 jours / semaine.

Je viens d'informer ma nounou que j'étais enceinte et que je serais en congé maternité dès Août et que par conséquent elle n'aurait plus mon fils dès fin Juin vu que elle est en congés 4 semaines en Juillet.

Je m'attendais à devoir régler son salaire de Juillet puisque cela fait parti de ses congés mais je suis surprise car elle me dit que au moins d'Aout il me restera à lui régler des indemnités car la mensualisation est ramené sur 11 mois au lieu des 12 prévus ( 472 Euros environ soit son salaire habituel net hors entretien ) à cela je devrais aussi 133 Euros en plus d'indemnité de rupture de contrat ...
En gros je devrais lui payer aussi cher que d'habitude un mois où il n'aura pas été du tout...

Je reprécise que la nounou aura pris ses congés annuels soit 1 semaine en décembre 2007 + 1 semaine Avril 2008 + 4 semaines Juillet 2008... Et en plus mon fils aura été plus absent que ses congés comptés à elle.

Pouvez vous me dire si elle a réellement le droit à tout çà car je suis vraiment septique et je ne voudrais pas me laisser abuser.J'y comprend pas grand chose et ses calculs m'embrouillent.

A quel moment dois-je lui faire la lettre recommandée pour la prévenir de manière plus officielle de la fin du contrat ?

J'espère que vous pourrez m'éclairer. Merci.

bonjour réglisse, je suis désolé pour vous mais votre assistante maternelle vous réclame exactement son dû. votre contrat allan jusque fin aout vous lui devait son mois et en le déclarant à la paje vous serez remboursé comme d'habitude.
pour ce qui est d l'indemnité de contrat cela correspond à 1/120ème de tous les salaires que vous lui avez versez depuis le début qu'elle travaille pour vous.
pour ce qui est de la lettre de licenciment vous devez lui envoyer 1 mois avant la date de votre fin de contrat, en recommender accuser de réception.

boujour
je garde deux petite et les parent ils voulent
arreter le contrat au moi de juillet et le reprendre au moi de septenbre
je suis mensualiser sur 36 semaine
merci

bonjour ingrid
depuis quand es tu sous contrat.
pourquoi veulent ils faire cela ,je pense qu'ils n'ont pas le droit du fait de ta mensualisation, car apparement vu ton nombre de semaines payés ils t'ont enlevé le mois de juillet et aout .la mensualisation sert à etre payer meme quand tu es en vacances ou les parents.
je pense qu'il faudrait demander au relais,car pour moi il faudrait a ce moment là refaire une revalorisation car si ils font cela ils te doivent de l'argent car ils ont decompté juillet et aout dans la mensualisation alors qu'il n'aurait pas du si c'etait pour arreter avant.mais a ce moment pourquoi te reprendre,c'est juste pour ne pas te payer pendantcette periode mais encore une fois pour moi ils n'ont pas le droit
si tous les parents ce m'etaient à faire cela.
si quelqu'un peut confirmer mes dire car je ne veut pas induire en erreur
bon courrage à toi

Ingrid,
tes employeurs ne peuvent pas agir de la sorte!(arrêter juillet , aout et te reprendre apres).
Tu es mensualisée donc le calcul des heures et mois a été plannifié sur une année incomplète c'est a dire 36 semaines fois le nombre d'heures par semaine.
Tu dois refusé sinon tous les parents vont si mettre!
Si tu accepte leur demande, tu dois recalculer le nombre d'heures réellemnt effectuées depuis le début du contrat par rapport aux heures payés depuis le début du contrat et il te devrons la différence plus tes congés qui dans ce cas t'es dû.
ATTENTION SI TU FAIT CELA TU PERDS TES 1/120ème D'INDEMNITE DE RUPTURE AU BOUT DES 1 AN D'ANCIENNETE
CONVENTION COLLECTIVE:ARTICLE 18 RUPTURE CONTRAT

voila je garde 1 enfant depuis 22 mois j'ai acceuillis cet enfant dans des conditions pas possible j'ai toujours répondu présente quanq ils avaient besoin de moi alors qu'il été convenu entre nous que c'est moi qui faisait les feuilles du montant qu'ils me devaient et il y a 2 mois je me suis tromper sur la somme et les semaines programméés car je l'acceuillais en périscolaire.les parents m'en n'ont voulu j'ai reconnu mes tord ont a fait la différence mais il y a eu retrait d'enfant.aujourd'hui je ne sais pas encore qu'est ce que je vais avoir comme sanction d'autant + que je garder l'enfant quand il était malade et 5 heures le mercredi sans l'avoir déclarer en pmi ces jours là. est ce que quelqu'un peut me dire quelle sanction vais avoir?

Bonjour,
J'aimerais savoir si de licencier une employée familliale (CCN particulier employeur) pour passer en contrat Mandataire avec une entreprise (plus de salarié à charge) peut constituer sans risque une cause reelle et sérieuse de licenciement et s'en prévaloir dans la lettre de licenciement.

Merci.

bonjour nounou32
je ne comprends pas pourquoi tu aurais une sanctions.tu as peut etre commis une erreur sur ta paie mais celle ci a été régularisé, alors ou est le probleme ,pourquoi t'enlever l'enfant.
de plus l'erreur est humaine ,moi il m'est arrivé que c'est les parents qui se trompent sur le salaire en ma faveur ou pas mais ça c'est toujours arrangé.
alors encore une fois si le probleme a été reglé ,pourquoi aurais tu des problemes et surtout qui te l'a sous entendu.
bon courrage à toi, sinon renseignes toi dans un relais.

Bonjour,ça fais deux ans que je suis sous contrat et entre temps on a fait un avenant car un changement d'heures, mon contrat s'arrête le 31 mai 2008 , bon il va être renouvelé mais le soucis c'est que ma patronne déménnage et elle va rompre le contrat a peu prés dans la période de mes congés : alors quel genre de contrat pour 1 mois et demi a peu près vais-je être payé du 12 juillet au 12 aôut (période de mes congés )si elle rompre le contrat le 1 er jour de mes vacances aidez-moi à éclaircir car les parents s'en inquiètent jamais. Merci.