Le Social

Pour lilou :

Bonjour,

Si la maman prend 5 semaines de congés en dehors des vôtres, la mensualisation doit alors être calculée sur 42 semaines (52 - vos 5 semaines de congés - les 5 semaines de la maman).

Les congés n'étant pas inclus, ils seront payés en plus de la mensualisation quand acquis.

Si par la suite, elle ne prend plus des congés décalés, il faut recalculer la mensualisation.

Si elle prend ses 5 semaines en même temps que vous, ce sera sur une année complète (52 semaines, congés compris mais payés au moment de la prise). Il faudra donc faire un avenant avec le nouveau calcul de la mensualisation.

Vous devriez relire la CCN. Sur le site du Spamaf, ou de Casamape, vous trouverez des fiches techniques pour vous expliquer.

bonjour a toute alors moi je ne comprend absolument rien sur les c.p je vais signer un contrat avec une a.m en avril et je ne sais pas si je dois lui faire singer un contrat de 42 ou 52 semaine en sachant ke je ne risque pa de prendre les mm vac kelle etant donner kel prend tout le mois daout donc 4 semaine 1/2!!! et ke moi je ne peu prendre ke 3 semaine et ke mon mari risque de ne pas avoir le droit de prendre le mois daout ou au pire avoir 1 ou 2 semaine avec elle alors que faire???au secours!!!!!cest trop compliqué!!!!et si je fai 42 semaines puij lui payer kan mm ses 2.5 jours tt les mois car financierement ca va etre dur de payer en plus de son salaire les c.p!!!merci de vos reponses

Bonjour,
alors moi aussi je ne sais plus comment m'y prendre... ça fait plus de 2 ans que je suis avec la même ass mat, et aujourd'hui se pose un pb qui remet tout en cause sur le calcul des CP...

Nous l'employons en année incomplète (37 s) car je suis enseignante et que je garde ma fille pdt les vac scolaires. On a mis sur le contrat les dates de se congés payés (3 semaines en août, 1 à noel et 1 à Pâques) seulement, cette année elle a décidé de prendre la 2ème semaine des vacances de Pâques qui bien sûr, n'est pas la même que moi (qui n'enseigne pas dans le département où j'habite).
Alors question : peut-elle choisir une semaine de vac que l'on a pas en commun ? Du coup, elle n'accueille plus ma fille 37 semaines mais 36, non ??? comment ça se passe ??

Svp aidez-moi, je ne veux pas m'embrouiller avec ma nounou mais je ne veux pas me faire avoir !!!

Bonjour,

Votre AM s'est engagée à prendre votre enfant pendant les semaines d'école.

Mais avez-vous noté au contrat que vous étiez dans une autre zone, donc congés scolaires différents ?

Si oui, elle ne peut pas prendre une semaine pendant que vous travaillez sans votre accord. Et si OK, vous êtes en droit de déduire la semaine.

Si vous n'avez pas précisé vos dates de congés, alors c'est vous qui êtes en tort. Peut-être que votre AM sera compréhensive et acceptera de déduire la semaine.

Bonjour,
C'est à mon tour d'être perdue...
J'ai commencé le contrat avec mon assistante maternelle le 03/05/2010 et je la licencie à partir du 17 juillet 2011.
On est sur une année incomplète de 41 semaines de garde (4 jours par semaines soit 38 h par semaine.)
De mai 2010 à mai 2011 on a bien soldé nos congès respectifs.
Donc le problème est le calcul des congés payés du 03 mai 2011 au 16 juillet 2011. Sachant que durant cette période elle n'aura travaillé que 10 semaines (car il y avait une semaine de non garde de programmée) et que je lui paye mensuellement ses congés payés.
Apparemment ce n'est pas légal mais elle a voulu calculer son salaire comme cela :
Salaire net total :
(Salaire net horaire X nbre d'heures hebdo X nbre de semaines de garde+ 5 semaines de congés payés) /12
= (3.20 X 38 X 46) / 12
= 466 ,13
Que dois je lui payer pour les 9 jours travaillé de juillet et pour solder ses congès payés ?
Et pour la prime de licenciement au 1/120e je dois donc retirer les cp compris dans son salaire mensuel ?
Merci d'avance de m'aider à faire les calculs car je ne suis vraiment pas une matheuse

bonjour mon contrar a débuté le 16 février en année incomplète ( semaines vacances plus 2 semaines rtt 10 jours dan l'année les parents prennent 2 semaines en juillet 1 semaine fin aout je m'aligne avec eux ai-je droit à deux jours supplementaires pour les deux semaines restantes avant qu'elle date doivent-il etre pris merci pour votre aide

Bonsoir.

J'ai fait un contrat sur 42 semaines d'accueil à un taux horaire de 4,01€ pour 40h par jour.
Le contrat a débuté depuis novembre 2011 et prendra fin une fois le mois d'août 2012 terminé.

L'asmat prendra 1 mois de CP à partir du 30 juin 2012.

Dois-je lui payer ses CP alors qu'elle les aura pris?

bonjour,
en année incomplète, seuls les sem d'accueil ont été mensualisées.

de nov à fin mai12, elle a acquis des congés de cette période.

Lorsqu'elle est en congé,le paiement de ses congés ne sont pas inclus dans la mensualisation. il s'ajoute à la mensualisation à partir de juin12.
2 méthodes: soit les 10% des salaires de nov à fin mai

soit le maintien de salaire:
nb de sem d'accueil effectuées de cette période/4*2.5= nb de j ouvrables acquis +2j sup/enf à charge de moins de 15ans au 30avril12.

total ds j ouvrables/6*nb de j d'accueil ou dit j ouvrés= nb de j*nb d'h*tarif= montant de ses congés.
ex: acquis 18j ouvrables = 3sem de 6j mais payés en maintien de salaire 3sem de 40h d'accueil.
Ensuite seront calculés les congés de la période juin à fin aout en fin de contrat.

Le contrat doit mentionner quand seront payé les congés :

- en une fois en juin
- en une fois au moment de la prise principale
- en plusieurs fois au moment de la prise des congés
- par 12e.

Donc qu'aviez-vous convenu avec votre AM ?

Bonjour,
je fais la mensualisation avec ma nounou! j'ai commencé le contrat avec ma nounou au 6 mars 2012.. Je pose mes congés tout le mois d'août. J'aimerai savoir comment sera payé le mois d'août.
Pour info la mensualisation se décompte ainsi: 9h15/j * 4j/s (le vendredi et le week end n'est pas travaillé) et le tout sur 46 semaines.

D'avance merci