Le Social

Bonjour,

Elle n'as pris aucun congès de septembre à maintenant. J'ai eu l'inspection du travail qui m'a confirmé que j'allais lui payé 2 fois ses congès si je lui payé avec son solde de tout compte. mais d'après ma nourrice, ce n'est pas vrai je lui dois ces congès.
Le RAm me dit par contre que je dois lui payer. je ne sais plus qui croire.

bonjour,

je ne suis pas d'accord avec l'inspection.
il s'agit d'une année complète donc si elle n'a pris aucun congés vous lui devez bien ses congés.
MENSUALISATION année complète:

52sem*nb d'h/sem*tarif/12= mensualisation +CPS OK

année complète = 47sem d'accueil+5sem de congés.
LES congés sont donc payés au moment de la prise.
Comme elle n'a encore rien pris vous lui avez payé que des sem d'accueil.

A la fin du contrat si elle ne prend aucun congé vous lui devrez
2.5j*10mois = 25j ouvrables et en cps l'équivalent des congés acquis en j ouvrés (travaillés)

l'inspection a peut^-être confondu année incomplète.

Si vous avez rajouté 10% à la mensualisation ok les congés lui sont payés
si le contrat avait continué sur 12mois en posant ses congés 3sem juillet 2sem à noel. Ses 5sem de congés lui auraient été payés en juillet et en déc au moment de la prise.

Bonjour Stéphanie,

Si vous n'avez pas payé 10% chaque mois (ce qui aurait été une erreur), je suis d'accord avec Madette, vous devez à votre ass ma 10 % des salaires qu'elle a perçu depuis septembre.

La mensualisation se subtitue aux congés payés au moment de la prise. Hors votre ass mat n'a pris aucun congés, donc vous devez lui payer ses 25 j au terme du contrat.

Moi je veux bien lui payer si je lui dois c'est pas le problème. je cherche juste à comprendre vu que les avis sont partagés. et je trouve que l'histoire des congés payés est compliqué.

pour reprendre un peu notre contrat :
nous avons mensualisé sur 52 semaines qui repésentent 47 sem. accueil + 5 sem de CP.
donc nous avons fais 52/12 = coeff de 4.33.
45 h/sem donc 45x4.33 = 194.85h/mois
3.24€ brut/h donc 194.85x3.24 = 631.31€/mois de salaire de base
auquel je rajoute les indemnités d'entretien.
elle n'a pris aucun congès car elle n'en avait pas étant donné que c'était notre première année, donc une période d'acquisition.
de plus elle a précise sur le contrat que nous procédions au paiement des congès par anticipation.

Voilà, donc si je dois payer pas de problème. je veux juste être sur car je veux bien payer ce que je dois mais pas payer deux fois, ce qui je pense est légitime.

merci

Bonjour Stéphanie,

Dans votre contrat il est précisé "que les congés seraient payés par anticipation ".

Cela veut dire que si votre ass mat avait pris des congés entre septembre 2008 et mai 2009, vous auriez procédé au maintien de la mensualisation(alors que normalement tous les congés pris avant mai de l'année qui suit doivent être déduits).

Hors elle n'a pris aucun congé, vous lui devez donc 25 j ouvrables acquis depuis s eptembre.

- soit par la méthode des 10 %

- soit par le maintien de salaire (salaire équivalent à 21 j ouvrés).

Vous devez comparer les 2 méthodes et verser la plus avantageuse.

Merci beaucoup de vos réponses.

Bonne fin de journée

et oui vous devez lui payer les jours de congés non pris. Le paiement et une chose mais encore faut il que ses jours de congés payés dans la mensualisation soit bien pris en repos; Si vous etes vous meme salariée, et que vous travaillez pendant 12 mois sans prendre 1 jour de congé vous congés seront payés tous les mois par 12eme et bien votre patron devra vous payer en plus tous les jours non pris. LE PAIEMENT EST UNE CHOSE ET LA PRISE DES CONGES EST AUTRE CHOSE.Dans votre salaire il y a aussi les jours férié et les jours de formation eventuel mais si elle les prends, si elle ne les prends pas cela ne change rien mais la ce n est pas une obligation tous les ans.JOURS DE CONGES PAS PRIS DOIVENT ETRE PAYES A LA FIN DU CONTRAT;

bonjour
voilas je travaille avec une maman depuit septembre 2008 nous somme sur une année incomplete donc on me dit que de septembre a juin 2009 j'ai droit a 4 semaine de congée j'ai pris 1 semaine au mois de fevrier et il me reste 4 semaine les parents sont donc obligé de me les payé mes quand merci de vos reponce car un perdu merci beaucoup

salut patricia

si tu as une fin de contrat et que tu n'a pas pris tous tes congés bien sur quelle doit te les payés+ les 1/120° des salaires perçus si tu as travaillé plus de 1' an.
Cordialement.
NAT

bonjour,

je me permet de vous presenter mon problème,j ai plusieures reponses et ne sais laquelle convient :

je suis ass mat employee depuis debut janvier 2009 sur la base de 4j/sem, 34 h par sem et 37 sem par an a 2,52 euros de l heure
la maman est enseignante, je n ai donc pas le petit ni le mercredi ni les vacances scolaires
en accord avec les parents on est parti pour payer 10% des CP tous les mois sur le salaire
donc ma mensu fait : 2,52 *34*37/12=264,18 auxquels on rajoute 10% soit 290,60 par mois soit 1743,60 pour 6 mois reelement travailles

le papa vient de m annoncer qu il compte rompre le contrat fin juin

vu que je n ai jamais le petit pendant les vacances scolaires, deja je ne sais pas exactement qd je peux pretendre avoir pris Mes CP
jai en plus une petite filles gardee elle sur 45 sem avec 5 sem de cp et aurai pris avec elle entre janv et fin juin 1 sem de cp
donc est ce que je considere n avoir pris que 1 sem de cp avec les parents enseignants et donc sur les 13 j de cp acquis, il me reste à prendre 7 j que je ne prendrais du coup pas avec eux et donc qui devront etre payes en plus en juin : 2,52*7*8,5 h de travail/j = 149,94 ????
quant à la regul de rupture de contrat je pensais à :
travail reel sur 6 mois:
21 sem *2,52*34 h sem = 1799,28
plus les 10% tous les mois 1979,20

je fais la difference entre la mensu sur 12 mois et celle sur 6 mois
(290,60*6)-1979,20=235,6 que les parents me doivent , et alors la je ne sais pas s ils doivent rajouter les 149,94 euros des CP pas pris

voila tout cela etait un peu long, mais avec tous les details on y voit plus clair
j espère ne m etre pas trompee
si qq pouvait confirmer ou infirmer mon calcul cela me soulagerait car je vous avouerais que les dernières nuits ont ete courtes tellement tout cela trotte dans la tete, merci