Le Social

On va y arriver lol ne vous inquiétez po.

alors on devrait donc avoir :
2.80 brut x 23h x 52 semaines/12 = 279.07 € brut de salaire mensuel
+ 10% de cp mensuel soit 27,91 € brut de cp grrrrrrrrrr
soit un total de 306.98 € brut donc un net de 237.57 € net.

On a 23h*52/12 = 99h66 arrondi ok à 100h mensuel

donc voilà c'est ce que je craignais vous lui payez 10% de cp mensuel de trop chaque mois.

Donc rediscuter ensemble du principe de la mensualisation j'ai un exemple si vous voulez à vous envoyer pour que les choses soient enfin bien comprises.

Maitenenant va falloir que l'assmat rembourse le trop perçu chaque mois en congés (les 10%).
Surtout il faut que les choses soient bien claires pour cette régularisation de trop perçu pour éviter tout litige ok

il y a 8 mois x 27.91 € = 223.28 € brut x 0.7739 (cotis) = 172,80 € net
donc voyez avec elle comment elle peut rembourser cette somme.

Je vous invite à vous rapprocher d'un relais d'assistante maternelle si vous avez des soucis pour lui faire comprendre ok

47 semaines et 5 semaines de congés = 52 semaines. Chaque mois elle valide 2.5 jrs de cp qui lui seront payés une fois acquis par son salaire car les cp se subtituent au salaire mensuel c'est exactement le même principe que votre rémunération sauf que nous assmat dès la première année on n'a le droit de les prendre en temps mais sans solde alors qu'un salarié "normal" soit idem il demande des cp sans solde avant le 31 mai que l'employeur n'est pas du tout obligé contrairement à nous ou alors ben po le choix vous bossez plein pot jusqu'au 31 mai.


Aie aie parfois il est préférable de payer une cotisation à une association d'assmat ou à un syndicat pour éviter ce genre de problème car là voyez c'est l'assmat qui est un peu dans la mouise en percevant des cp en plus de son salaire mensuel.

:mdr!:

Comme je suis devin je suppose qu'avant sept 07 vous lui réglez déjà 10% de cp mensuel et cela depuis le début du contrat donc depuis le début elle perçoit des congés payés par anticipation ok

donc là normalement pour cette reprise de mensualisation en année complète elle devrait être même sans solde pendant ses congés puisqu'elle a été payé par avance l'année précédente donc vous êtes en droit de lui retirer de son salaire mensuel les heures prises au titre des congés acquis certes mais déjà payé avant .... ou alors vous acceptez de lui payer par anticipation (loi aubry) et vous ferez bien le point à la fin du contrat mais il ne restera pas grand chose à payer :lol2:

exemple :
embauche en juin 08 en année complète, l'employeur lui déduira au fur et à mesure sur sa paye les 5 semaines de prise de congés non acquis jusqu'au 31 mai 09 ok le contrat se termine en juillet 09, ben l'employeur lui doit 5 semaines de cp sur l'année de référence 2008/2009 et aussi 5 jrs de juin/juillet 2009 total 6 semaines
si par contre il lui laisse un maintien de salaire lorsqu'elle prendra ses 5 semaines en temps entre juin08 et mai 09 l'employeur aura donc payé par anticipation et ne lui devra que 5 jrs ouvrables juin/juillet09

bon j'arrête chu trop bavarde, venez faire un tour sur le site du spamaf il y a beaucoup de lecture et c'est plus claire.

voilà

Lynou,

MERCI, c'est déjà beaucoup plus clair.
J'ai bien compris que je l'avai trop payé. J'espere que l'on pourra trouver ensemble une solution sans pour autant que sa la pénalise.
C'est de ma faute et ça me gene beaucoup de lui demander de me rembourser.

MERCI encore une fois pour c info.

Bonjour,

Je dois préparer le STC de mon assistante maternelle avec qui je travaille depuis septembre 2006.
Elle termine le 16 mai prochain.

Elle a acquis 29 jours de congés ouvrables (11,5 mois * 2,5 jours / mois, arrondi au chiffre entier supérieur).

Elle a pris 6 jours en anticipés sur décembre 07 et avril 08 (plutôt que de lui faire du sans solde, je l'ai mis en cp). Comment puis-je calculer son indemnité compensatrice de cp ? si je calcule 10% sur tous les SBB acquis depuis le 01/06/07, c'est comme si je lui payais 2 fois les 6 jours qu'elle a pris en anticipés.

Je pensais calculer de la façon suivante : (salaire mensualisé brut (heures majorées comprises) / 30) * 23 jours qui lui restent.

Merci d'avance pour vos réponses, Amélie

bonsoir, je ne comprends pas pourquoi tu parles de 6j en anticipés en déc07 et avril08. Excuse-moi mais que signifie les SBB.
LES congés acquis commençaient dès le 1er juin07. de sept06 au 31 mai07 Elle a acquis
9mois X 2,5j = 23j ouvrables alors pourquoi tu me parles de 6j anticipés?

Bonjour,

J'emploie mon assisante maternelle depuis début novembre 2005.
Entre temps il y a eu 3 avenant de contrat, le dernier date de début avril 2008.
Elle effectuera son préavis en juillet.
Je lui dois 20 jours de CP dans son solde de tout compte (ayant déjà pris jours en avril).
Son salaire est de 432,43 brut et elle est rémunérée tous les mois (même pendant ses congés, je pense qu'elle est en année complète).
Pourriez-vous me dire comment je dois calculer son indemnités de CP ?
Je vous remercie par avance pour vos réponse
A bientôt

Poiepoie,

afin de vérifier que vous êtes bien en année complète :
- combien d'heures par semaine a été déterminé et qu'elle est le nbre d'heures mensualisées.

Logiquement si année complète elle a acquis 30 jrs au 31 mai08 et les cp d'avril sont certainement des congés restants de l'année précédente ?


maintenant reste à savoir si vous lui avez payé dès le début du contrat des congés par anticipation c'est à dire avant le 31 mai 06?

au 31 mai 06, elle a aquis 2.5 jrs x 7 mois = 18 jrs ouvrables
au 31 mai 07, 30 jrs ouvrables
au 31 mai 08, 30 jrs ouvrables
fin juillet 08 = 5 jrs ouvrables

exemple dans l'hypothèse qu'à noel05 elle est pris 5 jrs ouvrables (noel férié) et à paques 2006 : 6 jrs ouvrables = 11 jrs payés par anticipation, ce qui décale chaque année de ce nbre de jrs payé par avance.

A défaut d'avoir tous les éléments c'est difficile de vous répondre combien de jrs restant à payer :
je pense 30 jrs - les 11 jrs payés par avance + 5 jrs = 24 jrs ouvrables soit 4 semaines de cp x nbre d'heures par semaine x taux horaire = montant cp ....

Le mieux est de reprendre les jrs pris et payés, à savoir qu'elle acquière 2.5 jrs par mois.

voilà on ne peut pas vous aider plus.

bonsoir, pour être en année complète il faut que la mensualisation aie-été calculée sur la base de 47sem + LES 5semaines de congés de la nounou ET delà tes congés sont inclus dans ta mensualisation. Dans le solde tout compte il ne faut pas oublier l'indemnité de rupture de contrat qui est = au 1/120ème de tous les salaires nets versés depuis nov 2005

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Je vais effectivement poser tout cela à plat et faire mes petits calculs.
Encore merci pour votre aide
Cordialement

Je complète le message de madette :

"Dans le solde tout compte il ne faut pas oublier l'indemnité de rupture de contrat qui est = au 1/120ème de tous les salaires nets versés depuis nov 2005"

et les congés acquis non encore pris et les congés en cours d'acquisition = indemnité compensatrice de congés payés.

Bonjour,
J'aurais besoin de votre aide
Voilà j'emploie une assistante maternelle depuis septembre 2007 en année incomplète soit 46 semaines.Elle travaille 4 jours par semaine du lundi au jeudi, 9H par jour soit 36H/semaine.
Le calcul des CP est le suivant : 2.5 jours par période de 4 semaines de travail soit 9 x 2.5 = 22.5 J soit 23 jours de CP acquis, jusque là tout va bien.
Le paiement des CP est prévu en une seule fois en juin et pour le calcul la méthode la plus favorable doit être choisie entre :
méthode 1 : 10 % des salaires bruts versés
méthode 2 : montant du salaire qui aurait été versé durant cette période de congés.
Dans notre cas la méthode 1 n'est pas favorable n'est pas favorable (4850.89 x 10%=485.09 €)donc on oublie.
Pour la méthode 2, nos modes de calcul à toutes 2 sont différents et je ne sais qui a raison.
Pour ma part j'ai utilisé 2 modes de calcul et je tombe sur le même montant à savoir :
nb d'heure par semaine x tarif horaire / 6 jours ouvrables x nombre de jours de CP acquis = 36 x 4.22 / 6 x 23 = 582.36 €
ou nb d'heure par semaine x coût horaire / nb jours ouvrables = coût d'un jour de CP x nb de jours acquis soit 36x4.22/6=25.32 € x 23 jours = 582.36 €

De son côté, le calcul de mon assistante maternelle est le suivant :
23 jours = 4 semaines de 4 jours = soit 16 jours d'accueil à 9 h/jour
soit 16x9x4.22 = 607.68 €
je pense qu'elle s'est trompée dans son calcul et qu'il aurait du être le suivant : 23 j/ 6 jours ouvrables x 4 jours ouvrés = 15.33 jours d'accueil donc 15.33 x 9H/jour x 4.22 coût horaire = 582.36 €
Ais-je raison ?
Merci par avance de votre réponse car je ne voudrais pas faire d'erreur.
Cordialement
Stéphanie