Bonjour,
je me sépare de mon AM, mon contrat a débuté septembre 2011 et prend fin octobre 2013.
L'AM a pris ses congés en 2012 22j de cp et en 2013 22j de cp sur 65j acquis elle a pris au total 49j de cp. il lui reste 16
selon mes calculs à lui payer. aujourd'hui elle conteste en de disant qu'il faut lui payer 22 de congés payés correspondant à ces indemnités.
Pouvez-vous me donner la base de calculs s'il vous plait ?
En vous remerciant
cordialement
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Fin de contrat / calcul indemnités
-
Celialou
Re:
Bonjour,
Il nous faut plus de précisions :
- quelle mensualisation ?
- dates exacte des congés pris (puisqu'il faut parler en ouvrables, donc pour être sûr) et indiquez les jours habituellement travaillés
- si année complète, avez-vous maintenu le salaire dès le début ou aviez-vous déduit des congés non acquis
- si année incomplète, quand et comment aviez-vous payé les congés
- a-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?
- y a-t-il eu des arrêts maladie de l'AM ? De l'enfant qui ont été déduits ?
Vous parlez de 2 x 22 jours, ce qui ferait 44, et non pas 49 ?
Le contrat a commencé le 1er septembre ou fin septembre 2012 ?
Il nous faut plus de précisions :
- quelle mensualisation ?
- dates exacte des congés pris (puisqu'il faut parler en ouvrables, donc pour être sûr) et indiquez les jours habituellement travaillés
- si année complète, avez-vous maintenu le salaire dès le début ou aviez-vous déduit des congés non acquis
- si année incomplète, quand et comment aviez-vous payé les congés
- a-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?
- y a-t-il eu des arrêts maladie de l'AM ? De l'enfant qui ont été déduits ?
Vous parlez de 2 x 22 jours, ce qui ferait 44, et non pas 49 ?
Le contrat a commencé le 1er septembre ou fin septembre 2012 ?
-
demoniere
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Bonjour,
ci-joint les éléments manquants
Congés pris par AM :
Mai 2012 : 5 jours
Aout 2012 : 17 j
Décembre 2012 : 5 jours
Mai 2013 : 5 jours
Aout 2013 : 17 jours
Je suis en mensualisation complète, non elle n’a pas d’enfant de moins de 15 ans. L’AM a eu 3 arrêts à savoir avril, septembre, et octobre 2012. Elle travaille du lundi au vendredi.
Elle a commencé le 1er septembre 2011
ci-joint les éléments manquants
Congés pris par AM :
Mai 2012 : 5 jours
Aout 2012 : 17 j
Décembre 2012 : 5 jours
Mai 2013 : 5 jours
Aout 2013 : 17 jours
Je suis en mensualisation complète, non elle n’a pas d’enfant de moins de 15 ans. L’AM a eu 3 arrêts à savoir avril, septembre, et octobre 2012. Elle travaille du lundi au vendredi.
Elle a commencé le 1er septembre 2011
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Celialou
Re:
Bonjour,
Année complète = 2.5 jours de congés acquis par mois travaillé en totalité
Septembre 2011-mai 2012 = 23 jours ouvrables acquis
Juin 2012-mai 2013 = 30 jours ouvrables acquis
Juin 2013-octobre 2013 = 12.5 arrondis à 13 jours ouvrables
Les 3 arrêts de travail étaient de combien de temps ?
Quand vous dites qu'elle a pris 5 jours, vous comptez du lundi au vendredi ? Ou du lundi au samedi, en enlevant les fériés ?
Vu les dates, je pense qu'il peut y avoir des fériés dedans.
Donc elle aurait pris 49 jours et en a acquis 66 (si on ne déduit pas les absences). Restent 17 jours ouvrables.
17 jours ouvrables correspondent à 3 semaines :
L Ma Me J V S
L Ma Me J V S
L Ma Me J V soit 15 jours habituellement travaillés
on peut aussi calculer ainsi :
17/6 x 5 jours = 14.1666 arrondis à 15
15 x nbre d'h x tarif horaire = indemnité compensatrice de CP.
Comment votre AM arrive-t-elle à 22 jours ? Faudrait lui poser la question.
Lui rappeler que les congés s'acquièrent en jours ouvrables et que les jours ouvrables vont du lundi au samedi, hors fériés.
Année complète = 2.5 jours de congés acquis par mois travaillé en totalité
Septembre 2011-mai 2012 = 23 jours ouvrables acquis
Juin 2012-mai 2013 = 30 jours ouvrables acquis
Juin 2013-octobre 2013 = 12.5 arrondis à 13 jours ouvrables
Les 3 arrêts de travail étaient de combien de temps ?
Quand vous dites qu'elle a pris 5 jours, vous comptez du lundi au vendredi ? Ou du lundi au samedi, en enlevant les fériés ?
Vu les dates, je pense qu'il peut y avoir des fériés dedans.
Donc elle aurait pris 49 jours et en a acquis 66 (si on ne déduit pas les absences). Restent 17 jours ouvrables.
17 jours ouvrables correspondent à 3 semaines :
L Ma Me J V S
L Ma Me J V S
L Ma Me J V soit 15 jours habituellement travaillés
on peut aussi calculer ainsi :
17/6 x 5 jours = 14.1666 arrondis à 15
15 x nbre d'h x tarif horaire = indemnité compensatrice de CP.
Comment votre AM arrive-t-elle à 22 jours ? Faudrait lui poser la question.
Lui rappeler que les congés s'acquièrent en jours ouvrables et que les jours ouvrables vont du lundi au samedi, hors fériés.
-
ninja
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Bonjour,
Je me sépare de mon AM, Comment calculer les congés payés de fin contrat
AM a commencer le 1er sep 2011 jusqu'au 31/10/2013
Congés pris par AM :
Mai 2012 : 5 jours
Aout 2012 : 17 j
Décembre 2012 : 5 jours
Mai 2013 : 5 jours
Aout 2013 : 17 jours
Je suis en mensualisation complète, elle n’a pas d’enfant de moins de 15 ans. L’AM a eu 3 arrêts à savoir avril, septembre, et octobre 2012. Elle travaille du lundi au vendredi.
Je dois faire la facture pour la fin de ce mois ci.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Je me sépare de mon AM, Comment calculer les congés payés de fin contrat
AM a commencer le 1er sep 2011 jusqu'au 31/10/2013
Congés pris par AM :
Mai 2012 : 5 jours
Aout 2012 : 17 j
Décembre 2012 : 5 jours
Mai 2013 : 5 jours
Aout 2013 : 17 jours
Je suis en mensualisation complète, elle n’a pas d’enfant de moins de 15 ans. L’AM a eu 3 arrêts à savoir avril, septembre, et octobre 2012. Elle travaille du lundi au vendredi.
Je dois faire la facture pour la fin de ce mois ci.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
-
Tinkerbell
Re: Demande confirmation calcul
Bonjour à toutes et à tous et surtout à Célialou !!!!!
Voici ma petite histoire pour faire court et pour vérifier que les calculs et étapes réalisées avec un peu de retard lors du licenciement de notre ass' mat' préférée pour notre ainé est correct !!
Celui ci rentrant à l'école le 3 septembre dernier et Tata prenant tout le mois d'août de congés, nous lui avons donné son préavis en mains propres contre décharge le 3 juillet 2013.
De ce fait, et si nous n'avons pas commis d'impairs, elle a travaillé tout le mois de juillet + le 2 septembre au titre de son préavis.
Auriez vous la gentillesse de me confirmer que le préavis est ainsi correct ? y avait-il une meilleure façon de procéder ?
Ensuite, le contrat est en année complète (nous calons nos congés sur ceux de notre ass'mat'), sur 4 jours travaillés (lundi, mardi, jeudi et vendredi) depuis le mois de janvier (préalablement elle était à temps complet ... avant l'arrivée de la petite soeur ; )
En août nous lui avons réglé sa mensualisation classique et actuelle (pour 4/5èmes) pour les CP pris qui soldaient ceux acquis depuis le début de notre contrat,savoir février 2011.
Par ailleurs, je me pose une question, ayant travaillé à temps plein pendant une partie de la période d'acquisition de ces CP, la règle des 10 % ne serait elle pas plus favorable et donc applicable ?
Et si oui pour connaître le terme de référence faut il faire le calcul suivant :
rémunérations du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 x 10 % ?? au secourrrrs ; )
Pour ceux de juin à août 2013, voici notre calcul :
jours ouvrables acquis de juin 2013 à août 2013 = 2,5 j x 3 mois = 8
Convertis en jours ouvrés, soit :
8 / 6 x 4 = 5,33 jours arrondis à 6 jours
Rémunérés :
6 jours x 10 h journalières x 3,48 € = 208,80 €
Cela vous parait il correct ?
Si oui il faut que j'arrive à l'expliquer à Tata car de son côté son calcul rémunérait les 8 jours acquis sans transformation en jours ouvrés travaillés !!
Et si l'on veut vérifier avec la règle des 10 %, le calcul serait il bien le suivant :
rémunérations de juin à septembre 2013 x 10 % = somme à comparer ?
Si oui pour le coup le premier calcul est favorable !
Dans tous les cas je vous remercie d'avance de l'intérêt que vous porterez à mes interrogations malgré, sûrement, la redondance de ces dernières pour vous ; )
Merci
Voici ma petite histoire pour faire court et pour vérifier que les calculs et étapes réalisées avec un peu de retard lors du licenciement de notre ass' mat' préférée pour notre ainé est correct !!
Celui ci rentrant à l'école le 3 septembre dernier et Tata prenant tout le mois d'août de congés, nous lui avons donné son préavis en mains propres contre décharge le 3 juillet 2013.
De ce fait, et si nous n'avons pas commis d'impairs, elle a travaillé tout le mois de juillet + le 2 septembre au titre de son préavis.
Auriez vous la gentillesse de me confirmer que le préavis est ainsi correct ? y avait-il une meilleure façon de procéder ?
Ensuite, le contrat est en année complète (nous calons nos congés sur ceux de notre ass'mat'), sur 4 jours travaillés (lundi, mardi, jeudi et vendredi) depuis le mois de janvier (préalablement elle était à temps complet ... avant l'arrivée de la petite soeur ; )
En août nous lui avons réglé sa mensualisation classique et actuelle (pour 4/5èmes) pour les CP pris qui soldaient ceux acquis depuis le début de notre contrat,savoir février 2011.
Par ailleurs, je me pose une question, ayant travaillé à temps plein pendant une partie de la période d'acquisition de ces CP, la règle des 10 % ne serait elle pas plus favorable et donc applicable ?
Et si oui pour connaître le terme de référence faut il faire le calcul suivant :
rémunérations du 1er juin 2012 au 31 mai 2013 x 10 % ?? au secourrrrs ; )
Pour ceux de juin à août 2013, voici notre calcul :
jours ouvrables acquis de juin 2013 à août 2013 = 2,5 j x 3 mois = 8
Convertis en jours ouvrés, soit :
8 / 6 x 4 = 5,33 jours arrondis à 6 jours
Rémunérés :
6 jours x 10 h journalières x 3,48 € = 208,80 €
Cela vous parait il correct ?
Si oui il faut que j'arrive à l'expliquer à Tata car de son côté son calcul rémunérait les 8 jours acquis sans transformation en jours ouvrés travaillés !!
Et si l'on veut vérifier avec la règle des 10 %, le calcul serait il bien le suivant :
rémunérations de juin à septembre 2013 x 10 % = somme à comparer ?
Si oui pour le coup le premier calcul est favorable !
Dans tous les cas je vous remercie d'avance de l'intérêt que vous porterez à mes interrogations malgré, sûrement, la redondance de ces dernières pour vous ; )
Merci
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Celialou
Re:
Bonjour,
Donc là on parle du contrat avec le grand (le contrat de la petite, j'ai répondu dans l'autre post).
Combien de jours de congés avait-elle acquis fin mai 2013 ?
Avait-elle pris des congés anticipés au préalable ?
De quand date le contrat ?
A-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?
Elle était en congés du 1er août au 31 inclus ?
Si elle n'avait pas pris de congés anticipés, et si elle avait bien 30 jours acquis au 31 mai 2013, elle a donc pris 26 jours ouvrables au mois d'août.
Il lui en restait donc 4 à poser !
De juin à août elle a à nouveau acquis 8 jours ouvrables + les 4 restants = 12 jours ouvrables, ce qui correspond à 2 semaines (il faut compter du lundi au samedi soit 6 jours par semaine sans férié).
Son indemnité compensatrice de CP s'élevait donc à 2 x nbre d'h hebdo x tarif horaire.
Vous parlez d'un changement de planning, quand cela est-il intervenu ?
5 semaines de congés acquis correspondent à 5 x nbre d'h hebdo x tarif horaire. Comparez ce résultat aux 10 % des salaires payés entre juin 2012 et mai 2013, le plus favorable devant être payé.
Si les 10 % s'avèraient plus favorables, vu que vous avez payé une mensu complète au mois d'août, vous déduisez ce montant des 10 % = ce qui reste à payer au titre des congés juin 2012-mai 2013.
Pour les 8 jours acquis de juin 2013 à août 2013, comparez les 10 % avec le salaire d'une semaine de travail + L Ma. Si les 10 % sont plus favorable, vous devez payer les 10 %.
Donc là on parle du contrat avec le grand (le contrat de la petite, j'ai répondu dans l'autre post).
Combien de jours de congés avait-elle acquis fin mai 2013 ?
Avait-elle pris des congés anticipés au préalable ?
De quand date le contrat ?
A-t-elle des enfants de moins de 15 ans ?
Elle était en congés du 1er août au 31 inclus ?
Si elle n'avait pas pris de congés anticipés, et si elle avait bien 30 jours acquis au 31 mai 2013, elle a donc pris 26 jours ouvrables au mois d'août.
Il lui en restait donc 4 à poser !
De juin à août elle a à nouveau acquis 8 jours ouvrables + les 4 restants = 12 jours ouvrables, ce qui correspond à 2 semaines (il faut compter du lundi au samedi soit 6 jours par semaine sans férié).
Son indemnité compensatrice de CP s'élevait donc à 2 x nbre d'h hebdo x tarif horaire.
Vous parlez d'un changement de planning, quand cela est-il intervenu ?
5 semaines de congés acquis correspondent à 5 x nbre d'h hebdo x tarif horaire. Comparez ce résultat aux 10 % des salaires payés entre juin 2012 et mai 2013, le plus favorable devant être payé.
Si les 10 % s'avèraient plus favorables, vu que vous avez payé une mensu complète au mois d'août, vous déduisez ce montant des 10 % = ce qui reste à payer au titre des congés juin 2012-mai 2013.
Pour les 8 jours acquis de juin 2013 à août 2013, comparez les 10 % avec le salaire d'une semaine de travail + L Ma. Si les 10 % sont plus favorable, vous devez payer les 10 %.
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Tinkerbell
Re:
Encore merci beaucoup pour votre aide !! parfois je me dis que plus j'essaie de comprendre plus je suis perdue 
Elle a bien pris du 1er au 31 août inclus je vous le confirme et les 4 jours de reliquat avaient été posés entre le mois de mai notamment et je ne sais plus exactement quand pour des soucis administratifs qu'elle devait gérer !
Nous sommes donc bien sur 26 jours ouvrables (en tout cas cela a été vu avec Tata et on est ok là dessus !).
Ce qui nous fait les 8 jours de juin à août à lui régler, donc une semaine et deux jours ?
Soit :
1 semaine à 40h x 3,48 € = 139,20 €
et 2 jours à 10 h x 3,48 € = 69,60 €
Total : 208,80 €, soit la même somme que trouvée précemment !!! halléluia
ou presque j'attends votre sacro sainte confirmation mdrrr et merci !!!
Les 10 % sont inférieurs comment faisant : 603,20 € x 3 = 1.809,60 € x 10 % = 180,96 €.
Elle a bien pris du 1er au 31 août inclus je vous le confirme et les 4 jours de reliquat avaient été posés entre le mois de mai notamment et je ne sais plus exactement quand pour des soucis administratifs qu'elle devait gérer !
Nous sommes donc bien sur 26 jours ouvrables (en tout cas cela a été vu avec Tata et on est ok là dessus !).
Ce qui nous fait les 8 jours de juin à août à lui régler, donc une semaine et deux jours ?
Soit :
1 semaine à 40h x 3,48 € = 139,20 €
et 2 jours à 10 h x 3,48 € = 69,60 €
Total : 208,80 €, soit la même somme que trouvée précemment !!! halléluia
ou presque j'attends votre sacro sainte confirmation mdrrr et merci !!!Les 10 % sont inférieurs comment faisant : 603,20 € x 3 = 1.809,60 € x 10 % = 180,96 €.
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Tinkerbell
Re:
Encore moi je m'y mets un bon coup histoire d'en finir et de rattraper les calculs d'un peu partout
Je crois que j'ai oublié de répondre à l'une de vos questions sur le changement de planning !
En fait j'ai placé la petite soeur le 14 janvier de cette année c'était pour elle un 4ème agrément obtenu "rien que pour nous" dans un premier temps dans l'attente de la rentrée du grand à l'école en septembre mais comme cela était un peu lourd tant la puéricultrice de secteur que Tata n'ont accepté ce 4ème agrément qu'à 4/5èmes de temps ce que je peux comprendre et me permets par ailleurs de profiter de mes enfants
je m'y mets un bon coup histoire d'en finir et de rattraper les calculs d'un peu partout Je crois que j'ai oublié de répondre à l'une de vos questions sur le changement de planning !
En fait j'ai placé la petite soeur le 14 janvier de cette année c'était pour elle un 4ème agrément obtenu "rien que pour nous" dans un premier temps dans l'attente de la rentrée du grand à l'école en septembre
mais comme cela était un peu lourd tant la puéricultrice de secteur que Tata n'ont accepté ce 4ème agrément qu'à 4/5èmes de temps ce que je peux comprendre et me permets par ailleurs de profiter de mes enfants