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Re:
Publié : 31 janv. 2014 18:45
par ninaty
Bonjour,
Alors si j'ai bien compris admettons que son contrat se termine le 20 fevrier je lui dois donc son salaire jusqu'a cette date?.
Elle gardais la petite du L au V de 12h a 18h environ comment dois-je calculer?
Pour les congés elle a pris 1 semaine sans solde pour les fêtes que j'ai donc deduit de son salaire.
Elle a commencé le 16/09/13 elle a quand même cumulé 2.5 jrs pour ce mois ci?
Désolé si je parait un peu nulle mais j'y comprends vraiment que dalle

MERCI BEAUCOUP
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Publié : 03 avr. 2014 09:36
par cathy
bonjour
voilà j'employe la nounou de ma fille depuis le 08/03/2012,depuis le 31/03/2014 je l'ai inscrite en crèche mais je continue d'employé nounou mais que 2 heures de mardi à vendredi je voulais lui faire un avenant mais celle ci que je lui fasse une rupture de contrat et refaire un contrat derrière.c'est l'anpe qui lui a suggerer cela pour pouvoir avoir du chomage.je ne suis pas contraire mais elle me réclame des indemnités de congés payés et indemnités de rupture.
je ne sais pas comment calculer cela.
donc je pars du début j'ai payé le mois mars 2012 heures effectives car mois incomplet ensuite j'ai commencé le premier contrat comme suit du 1/04/2012 au 31/03/2013(1ère année) avec le calcul suivant 2.90€*45 heures*50 semaines/12 dc mensualités de 543.75€ par mois +frais d'entretien et heures supp si il y en avais et elle a pris ses 30 jours de congés.
la deuxièmes années baisse d’heures :3€*36 heures*51 semaines/12 dc mensualités 459€ +frais d'entretien +heures complémentaires et heures supp s'il y avais lieu et a pris ses 30 jours de congés.
la nounou me dit que je lui doit 1/120 des salaires nettes payes depuis mars 2012 ca je comprends et me réclame 10% des salaires brut de juin 2013 à mars 2014 pour ses congés payes en cours d'acquisition.je ne comprend pas car je lui paye déjà ses 5 semaines de cp dans sa mensualités et a pris déjà des congés.pouvez vous m'aider s'il vous plait car je ne sais pas déjà si mes calculs étaient bons au départ et que lui dois-je vraiment.merci
Re:
Publié : 03 avr. 2014 11:17
par celialou
Bonjour,
Oui votre AM a tout-à-fait la possibilité de refuser un avenant autant à la baisse de son contrat de travail.
Vous n'avez donc pas d'autre choix que de rompre le contrat en respectant le préavis d'un mois. Vous lui devrez tous les documents de fin de contrat (certificat de travail, attestation Pole-emploi) et payer l'indemnité compensatrice de CP, la régularisation et l'indemnité de rupture.
Cependant votre calcul de mensualisation est effectivement faux : une mensualisation sur 47, 48, 49, 50 ou 51 semaines n'est pas conforme à la CCN puisqu'il faut enlever toutes les semaines d'absences de l'enfant (donc forcément les 5 semaines de congés de l'AM et les congés supplémentaires parents soit moins de 47 semaines).
La seule façon de régulariser, est de tout recalculer depuis le début, avec une mensu de 46 semaines.
En année complète (sur 52 semaines), les congés sont aussi inclus, mais payés à leur prise. Ce qui veut dire qu'en fin de contrat, il faut quand même payer les congés acquis non pris.
Avec votre contrat hybride, il faut déterminer combien de jours de congés ont déjà été payés, et combien il reste à payer.
N'oubliez pas qu'il faut procéder par année de référence, càd de juin à mai de l'année d'après :
Nbre de semaines travaillées ou assimilées/4 x 2.5 = jours ouvrables acquis
On y ajoute 2 jours supplémentaires par enfant de moins de 15 ans si elle en a, et si le nombre de jours de congés acquis est inférieur à 30 (sans pouvoir dépasser 30 au total).
En déduire les jours pris (en jours ouvrables càd du L au S sauf fériés).
Refaite pour chaque année de référence.
Puis convertir ce qui reste en jours ouvrés :
Jours ouvrables + jours supp éventuels/6 x nbre de jours habituellement travaillés dans la semaine = jours à payer x nbre d'h x tarif horaire.
Re: Fin de contrat /
Publié : 03 avr. 2014 14:56
par bonhomme
bonjour je suis assistante maternelle je vient d etre licencier pouvez vous n expliquer comment calculer une fin contrat je voudrais un modèle de calcul pour je puisse me debroullier toute seule est faire voir a mon employeur c tellement compliquer. merci cordialement.
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Publié : 03 avr. 2014 16:28
par cathy
bonjour je suis employeur d'une assistante maternelle depuis le 8/03/2014.le fait que ce mois la c'était de l'adaptation et quelques heures j'ai payé en heures effectives.je lui ai fait un contrat du 1er avril au 31 mars 2013 sur 50 semaines(45 semaines +5 semaines de cp) 2.90€*45 heures semaines*50 semaines/12 dc mensualités de 543.75+ frais d'entretien et heures supp s'il y avait lieu.la nounou a pris 30 jours de congés
la 2ème année avenant au contrat dc du 1/04/2013 à 31 mars 2014 3e*36heures*51 semaines(46 semaines +5 semaines de cp)/12 dc 459€ de mensualités et a encore pris ses congés en totalité.
maintenant voilà j'expose mon questionnement je met ma fille en crèche depuis le 31/03/2014 dc je baisse le contrat de ma nounou je veux lui faire un avenat,elle ne l'a plus que 2h par jour du mardi au vendredi.ma nounou s'est renseigné auprès de l'anpe celle-ci lui suggère de faire une rupture de contrat pour pouvoir prétendre a du chômage mais qu'elle pouvait refaire un contrat dérrière.je ne suis pas contraire je lui dit que si ca l'arrangeait comme cela pour pouvoir avoir du chômage pour couvrir le manque de salaire c'est normal dc nounou me dit qu'elle veut bien me prendre ma fille jusque fin juillet comme cela.mais celle ci me réclame des indemnités de rupture, indemnités compensatrice de congés elle me dit 1/120 des salaires nets depuis mars 2012 pour la rupture et 10% des salaires brut de juin 2013 a mars 201
ce que je voulais savoir c'est pourquoi elle me réclame des indemnités de congés alors que je lui paye déjà ds sa mensualités et pourquoi elle me réclame des congés de juin 2013 à mars 2014 alors qu'elle les a pris je comprend rien je patauge aidez moi à y comprendre quelques choses.
je me demande aussi si j'ai employé la bonne méthode pur calculer ses 2 contrats, et comment je dois calculer celui à venir.
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Publié : 21 avr. 2014 09:19
par djenani
Bonjour,
Je vais mettre fin au contrat de ma nounou fin août parce que mon fils rentre à l'école.
Je souhaiterai comment calculer son solde de tout compte, il lui restera 2semaine de congés payer à calculer à la fin de son contrat et la prime de licenciement.
Es que il existe un site on je pourrai trouver des exemples.
merci
Re:
Publié : 21 avr. 2014 13:22
par celialou
Bonjour,
http://www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr ... iques.html
Comment avez-vous déterminé les 2 semaines ?
Quelle mensualisation ?
Quand se terminera le préavis ?
Quand l'AM prendra ses congés ?
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Publié : 29 mai 2014 11:06
par Anne
Bonjour je suis assistante maternelle j ai signé un contrat avec une maman institutrice je suis employé 35,75 par semaine sur 36 semaine mon contrat a débuté le 8 janvier 2014 et veut me licencier le 4 juillet 2014 . Je voudrais savoir si elle me payer juillet août vu qu on a mensualiser? Et aussi on me dit qu elle me doit le reste de mes semaines à savoir 13 semaines de travail prévues dans le contrat , sachant que j ai déjà travaillé 23 semaines ( 36 semaines - 23 semaines= 13 sem)
Merci d avance de votre réponse
Cordialement
Re:
Publié : 29 mai 2014 12:49
par marylou
Bonjour
Les parents de la petite que je garde vont demenager.Je travaille avec eux depuis aout 2010.Je prend mes conges du 14 juillet au 15 aout 2014,et les parents désirent arreter le contrat le 13 juillet juste avant mes vacances.Comment calculer les indemnités de conges payes,sachant que sur mes 5 semaines j'ai déjà pris 1 semaine a Pâques et qu'ils me remunerent au moment des conges(donc mi-juillet,mi-aout)?Merci pour votre aide.Marylou.
Re: Fin de contrat / calcul indemnités
Publié : 23 nov. 2014 12:18
par nounou lou
bonjour
une petite question
sur mes fiches de payes et cela depuis le début, la maman fait la déclarations comme suit:
17 jours d'activités
70 heures normales
13 jours de CP
je suis licenciée pour le 31 décembre 2014, comment sont calculé les CP.
Elle me paye 10%/ mois, et j'ai pris 18 jours de CP en juillet.
j'ai commencé le 1/1/2009 au 31/12/2014.
Merci de me répondre.