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atelier intégré

Publié : 31 mars 2006 20:13
par doudou42
bonjour, à toutes et à tous,
moniteur en CAT, depuis plusieurs années;en atelier conditionnement; un donneur d'ordre, nous propose de prendre des travailleurs handicapés dans son entreprise.
Après reflexion et disscussion avec la responsable de l'unité de production, nous optons pour la création d'un atelier intégré à l'intérieur de la dite entreprise.
Mon souci majeur, en l'état d'avancement du projet, est la protection et le statut des TH dans l'entreprise.
En effet, dans un CAT pas de statut de travailleur et donc pas de code du travail.
En entreprise, quant est-il ?
a) Faut-il une autorisation de la direction du travail?
b) L'entreprise peut elle nous imposer ses horaires, les heures supplémentaires ?
c) faut-il une réorientation des TH ? (CAT-->AP)
beaucoup d'inrérrogation en direction des TH et dans leurs intérêts.
Si vous avez une expérience dans ce domaine, merci d'avance pour touuuuuuutes les infos que vous voudrez bien me transmettre.
doudou42
;)