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Conseil de vie sociale

Publié : 23 sept. 2004 20:46
par Delphine
Bonjour à tous,
Je suis conseillère en ESF au sein d'un Foyer de Jeunes Travailleurs.
Je travaille actuellement sur la mise en place du COnseil de Vie Sociale et je suis à la recherche de la législation concernant ce dispositif.
De plus, j'aimerai savoir si certains (es) d'entres vous ont déjà participé à la mise en place de ce conseil au sein de leur struture.
Si oui, quelle a été votre méthodologie ?
Le taux d'interessement et d'engagement du public est-il encourageant ?
Comment s'organise la "vie" de ce dispositif ?
Et enfin, pour les établissement connaissant comme le mien un important turn over de la population, à quelle fréquence s'organise le renouvellement des participants ?
Merci à tous d'avance.

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 24 sept. 2004 06:27
par marie
bonjour,
décret n°2004-287 du 25 mars 2004 relatif au conseil de la vie sociale et aux autres formes de participation..... Paru au Journal Officiel du 27 mars 2004 page 5909

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 28 sept. 2004 22:34
par Thierry
En réalité, chacun fait comme il peut en fonction des contraintes et des spécificités du public qu'il accueille en se raprochant le plus possible des textes, l'important c'est qu'il y ait ce type d'instance en institution.

ThL

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 02 oct. 2004 16:51
par Julian
L'important dans la vie institutionelle est de créer une dynamique dans laquelle les personnes "prises en charge" vont pouvoir participer, s'informer et donner leur avis. Il est vrai que dans les structures où il y a un turn-over, le CVS est difficile a mettre en place. Il n'empêche ...
Rien n'interdit de trouver d'autres modalités de participation et de consultation à l'intérieur d'une institution.

C'est alors à chacun, en fonction des objectifs légaux de trouver l'outil adapté.

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 08 oct. 2004 05:34
par arthur
Le souci toujours etant le deroulement et la mise en place des elections, le nombre de colléges(representant des usageres, des tutelles, du personnel, ainsi qu'un representant de l'association gestionnaire), informer, rassembler. Sans oublier d'inscrire les modalités de mise en place dans reglement interrieur....

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 18 déc. 2006 16:03
par christine contini
Decret 2005-1367 DU 2 NOV 2005 ART 11 (JORF DU
4.11.2005)

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 23 nov. 2007 16:37
par marie.B
je dois réviser la composition du conseil de la vie sociale d'un EHPAD.
est-il possible de faire passer un suppléant (qui est candidat) représentant des familles au siège de titulaire vacant avec l'accord des membres du CVS (élection en séance et inscription au réglement intérieur)? et ne réaliser des élections que pour remplacer le suppléant alors vacant ?
la procédure existe déjà pour les usagers (personnes accueillies)
ou faut-il obligatoirement procéder à des élections ?

Conseil de vie sociale

Publié : 08 nov. 2008 15:03
par yael
slt
qq un pourrais m envoyer un resumer de ce qui est le conseil de la vie social je n arrive pas a savoir de koi il s agit est y a t il un lien avec la loi de 2002
je suis perdue et j espere que qq un aura se message c est urgent je m entraine sur les sujets
je laisse mon mail alors repondez moi svp
yaelserra_84@hotmail.com
MERCI

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 18 déc. 2008 20:17
par aymeric
les liens cité plus haut vous donneront satisfaction sur le plan juridique.
Pour tout témoignage "de terrain" vous pouvez contacter les C.V.S. de la Cité de Refuge (Paris XIII)et/ou du Nouvel Horizon à Reims.

Re: Conseil de vie sociale

Publié : 27 janv. 2009 10:09
par DEROBERT MASURE
Je souhaiterai mettre en place le réglement intérieur d'un conseil de vie sociale d'un EHPAD.
Pourriez vous me donner des informations voire une ébauche. Merci