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Congés trimestriels/ forfait jours

Publié : 23 mai 2016 16:35
par Jen
Bonjour,
En poste de CSE à 0.60ETP au sein d'un Sessad depuis 15 jours, et débutante dans le métier j'aurais aimé avoir des précisions sur les congés trimestriels. Puis je y prétendre en tant que cadre au forfait jour? Combien en ai-je en étant à 60%? merci car je suis un peu de dans le flou..

Re: Congés trimestriels/ forfait jours

Publié : 25 mai 2016 09:10
par donni
Bjr,


La logique "forfait jour" implique qu'on ne raisonne plus en jour de congés, mais en jours de travail : compter votre nombre de jours "forfaitaire" à travailler, et vous n'aurez a priori aucune difficulté à voir si vous bénéficiez des CT ou pas, en tenant compte a priori des éléments suivants :
- Base maximale forfait jour : 365 jours/an-104 RH-11JFP-25 Congés payés = 225 jours travaillés max a priori (voir 250 la 1ère année puisque vous n'avez pas droit au CP ...)
- JRTT : a priori, en forfait jours, on déduit également des "JRTT", considérant que vous ne ferez sans doute pas 35h / hebdo ==> il faut donc déduire env. 15 Jours, soit environ 210 jours
- CT : si vous êtes en deàa de 210 jours forfaitaire, cela veut dire a priori que votre employeur a pris en compte les CT ...


Quant au temps partiel, cela n'a jamais d'incidence sur les droits à congés (un salarié a mi-temps a 5 semaines de congés par an, comme un temps plein ... il est illégal de considérer des jours de congés en heures).

Au regard de vos questions, et de votre poste, je pense que vous gagneriez à faire une formation rapide sur ces sujets, surtout si vous avez en charge les plannings horaires de vos équipes ... sinon, vous allez galérer !

Salutations,

Re: Congés trimestriels/ forfait jours

Publié : 19 juil. 2016 11:01
par jen
Merci pour votre réponse... c'est en forgeant que l'on devient forgeron donc mes questions sont légitimes!!