Bonjour,
Sur un logiciel de paie, j'ai créé une rubrique de type brut pour insérer le montant de l'indemnité de départ en retraite.
1/ Le montant de l'indemnité est de 3050 €uros et le total brut est également = à 3050 €uros (le salarié a été absent tout le mois), dans ce cas là le net imposable doit être de 0. Pouvez-vous me dire si le résultat obtenu est correct ? MERCI.
2/ Le montant de l'indemnité est de 3050 €uros et le total brut est de 3914.63 €uros, dans ce cas là le net imposable est de 105.06 €uros. Pouvez-vous me dire si le résultat obtenu est correct ? MERCI.
3/ Le montant de l'indemnité est de 0 et le total brut est 864.63 €uros, dans ce cas là le net imposable est de 696.87 €uros.
Tout en sachant que l'indemnité de départ à la retraite est éxonérée d'impôt à concurrence de 3050 €uros, qu'elle est assujettie aux cotisations salariales et patronales, et que la part des cotisations calculées sur cette indemnité ne rentre pas dans le calcul du net imposable.
Pouvez-vous me dire lequel des 3 points est juste ? MERCI
Bonne réception à toutes et à tous.
CORDIALEMENT
Jérôme PORCHAIRE
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