Le Social

Bonjour,
J'aimerais savoir si la circulaire 60 AS du 08/12/1978 relative au soutien second type des ESAT est toujours en vigueur.
Merci de me répondre

J'ai vérifié. La circulaire 60AS n'a jusqu'à aujourd'hui fait l'objet d'aucune abrogation. Elle reste donc en vigueur même si elle est à conjuguer avec la loi du 11 février 2005, qui n'aborde pas tout à fait de la même façon la mission des CAT devenus ESAT.

Bonjour,
Il me semble que la nouvelle circulaire du 1 août 2008 abroge la 60AS et redéfini notamment les activités de soutien...

Je suis très intéressée par cette nouvelle information. Mais j'ai besoin du libellé plus précis de cette circulaire: impossible de la trouver!
Merci

Savez vous ou je peux trouver un résumé de cette circulaire??

Circulaire N°DGAS/3B/2008/259 du 1er Août 2008. Date d'application immédiate.