Réglementation RMI

[Marc]

Bonjour,
Je suis conseiller ESF en CCAS
Depuis la décentralisation du RMI les départements en charge du RMI réglemente eux même les points qui ne sont pas ou mal défini par la loi comme par exemple les neutralisations facultatives, le droit pour les européens et d'autre.
je cherche à échanger comme ces différentes points très technique sont appliqué dans différents départements.
MERCI Marc

[ecureuil]

bonjour !, je suis correspondante Rmi en CCAS, donc personne seul(e), isolée sans enfant à charge.
Si tu as des questions précises n'hésites pas.
A +

[Marc]

Merci, d'avoir répondu,
Je vais être plus précis et donc plus technique.
Dans le département dans lequel je travaille, le CG depuis peu a décidé de ne plus effectuer automatiquement toutes les neutralisations facultatives (salaires et autres). La loi le permet bien. Le CG a défini plusieurs cas pour l'instant: les revenus de démission, d'EMMAUS...
Le CG nous dit pour se justifier que tous les autres départements le font déjà.
J'aimerais savoir si c'est le cas.
Voila, A+ Marc

[nath]

bonjour!

je suis également CESF en CCAS et une partie de ma mission est réferente social RMI.

Dans notre département, concernant la neutralisation elle s'éfectue dès qu il ya rupture d'un revenu non remplacé et seulement à la demande du travailleur social ou de la personne( cf:courrier).

Notre CLI à organisé dernierement une réunion à ce sujet car tous le monde s'y perd un peu.

Malheuresement certaines règles devraient bientot changer à nouveau donc on attend...

C'est vrai que ca serait interressant de pouvoir échanger sur les pratiques d'un départements à l autre.

A+.
Nath

[Marc]

BONJOUR,

Les neutralisations aprés rupture d'un revenu non remplacé sont -elles toujours totales, ou comme le prévoit la loi totales et automatiques pour les fins de revenus de stages, d'ASSEDIC et d'IJ et dans la limite du RMI de base et facultative pour les autres revenus.
Il ne semble utile de dire dans quel département nous travaillons quant à moi je travaille dans la Vienne (86)
Marc

[nath]

Bonjour!!!

Effectivement ca pourrai etre plus pratique de savoir dans quel département on intervient.
Moi je travaille en indre et loire donc pas très loin de chez toi.

Concernant la neutralisation, nous c dans la limite de 3 RMI de base pour le trimestre et toute les ressources peuvent être neutralisé à partir du moment où elle ne sont pas remplacé le trimestre suivant.
Nathalie

[Marc]

hello,

Dans la Vienne, la sépatation entre neutra totale et neuta facultative est nette.
La premiére est géré par délégation par la CAF et il faut l'accord du CG pour la 2nd. Le CG ne veut donc plus neutraliser les revenus de salaire lié à une démission et les revenus EMMAUS pour ceux qui sorte de la communauté.
Un des argument du CG est "tous les autres département le font déjà d'où mon questionnement sur le forum.
Marc

[nath]

Salut!

Alors non, nous dans l'indre et loire les ressources sont neutraliser à la demande bien sûr mais peu importe les ressources d'où elle provienne.

Cela fonctionne même pour un versement unique au titre d'une retraite!(dans la limite de 3 RMI de base bien entendu..)

Le conseil général vient de nous éditer un petit guide qui reprend un peu tout ces éléments là, et notamment sur la règle des cumuls car là ca devient vraiment compliquer pour ne pas s'y perdre. Surtout qu' une réforme est en cours.
Si ca t interresse je pourrai te le faire parvenir.

Sinon tes missions au CCAS sont uniquement l'accompagnement des bénéficiaires du RMI?

Nathalie

[Marc]

Bonjour,

Je suis effectvement interressé par ce petit guide.
Au niveau du CCAS, je fais presque uniquement du suivi RMI.
Il y a 1000 dossiers et nous venons de passer de 2,5 travailleurs sociaux à 3,5.
J'ai aussi un peu de fonction d'encadrement intermédiaire au niveau des services RMI et ASF.

Et toi?

A+ Marc

[Céline]

Coucou Marc,

Je vois que tu tortures toujours l'esprit par rapport à ces histoires de neutralisation et aux nouvelles règles instaurées par le département de la Vienne...
Si je peux je vais essayer de me renseigner pour savoir comment cela se passe en maine et loire.
Et si ça peut te rassurer j'ai passer un entretien pour un poste de referent RMI dans un CCAS du 94, et ça à l'air d'être aussi clair que chez nous...20% de taux de contractualisation et un TS pour 270 bénficiaires


A bientôt
Céline, ton ex stagiaire

PS: je ne sais pas si tu as vu le mail que j'ai envoyé à Monique au sujet de l'épreuve écrite de lundi dernier et pour dire que je passerai mardi matin car j'ai rendez vous à l'utiss avec martine pour mon mémoire.