Pb droit des etrangers
Publié : 06 nov. 2008 12:20
Bonjours je travail dans un centre d'hébergement pour personne venant de la rue. Un de mes résident a eu une obligation de quitter le territoire francais.
Il avait eu un titre de séjour pour vie privée vie familiale (pour mariage avec une francaise) mais il son séparée. Son titre de séjour n'est plus valide depuis décembre 2007 et a eu des recepissé jusqu'a reception de cet OQTF.
A savoir ce Mr n'est pas divorcé donc aucune aide de retour au pays n'est possible par l'ANAEM.
A noté aussi, Mr travail depuis janvier 2008
A part les recours, avez vous des piste pour aider ce Mr?
merci d'avance
Il avait eu un titre de séjour pour vie privée vie familiale (pour mariage avec une francaise) mais il son séparée. Son titre de séjour n'est plus valide depuis décembre 2007 et a eu des recepissé jusqu'a reception de cet OQTF.
A savoir ce Mr n'est pas divorcé donc aucune aide de retour au pays n'est possible par l'ANAEM.
A noté aussi, Mr travail depuis janvier 2008
A part les recours, avez vous des piste pour aider ce Mr?
merci d'avance