Formateur occasionnel et chômage
Publié : 16 mars 2008 03:05
Bonjour,
Je suis formatrice depuis de longues années, sous le statut de formateur occasionnel (jolie formule s'il en est) et alterne des périodes d'activité intense avec des périodes où il n'y a rien, mais rien du tout à l'horizon. Intermittente de la formation, donc, comme il en existe beaucoup dans ce cas là. Je cumule des salaires de mon activité et des allocations chômages, calculées sur des emplois partiels qui n'ont pas duré. Parfois je peux cumuler les deux, parfois non, en fonction des calculs extrêmement compliqués du système du chômage. Mais aujourd'hui, je suis particulièrement en difficulté, car mon agence assedic a décidé soudainement que je n'avais plus droit à cumuler ce qui avait été nommé "activité conservée" lors de mon dernier licenciement. En résumé : lorsque l'on occupe de multiples emplois, quand on en perd un et que l'on a droit au chômage, on peut conserver le salaire de ceux qui existaient avant, sous le statut "d'activité conservée". Le problème est que dans mon cas, les "activités conservées" sont des activités occasionnelles mais régulières (avec les memes employeurs), mais avec des contrats de formateur occasionnel (c'est à dire des CDD sur 2h, une journée, deux jours, etc....). Cela avait été accepté lors de l'ouverture de mes droits. Cela ne passe plus, tout d'un coup... Il me semble que c'est en fait une interprétation très stricte de la règlementation, car rien n'est dit précisément dans les textes sur des cas comme le mien, où les contrats se font au coup par coup. Bref ! Comme vous le voyez c'est pas simple... je cherche quelqu'un qui aurait vécu un cas comme le mien et qui l'aurait résolu.... une espèce de jurisprudence en somme (car rien n'existe officellement comme cas référencé de ce type dans la jurisprudence officielle). Merci pour vos réponses et commentaires. Signé : une formatrice en perdition....
Je suis formatrice depuis de longues années, sous le statut de formateur occasionnel (jolie formule s'il en est) et alterne des périodes d'activité intense avec des périodes où il n'y a rien, mais rien du tout à l'horizon. Intermittente de la formation, donc, comme il en existe beaucoup dans ce cas là. Je cumule des salaires de mon activité et des allocations chômages, calculées sur des emplois partiels qui n'ont pas duré. Parfois je peux cumuler les deux, parfois non, en fonction des calculs extrêmement compliqués du système du chômage. Mais aujourd'hui, je suis particulièrement en difficulté, car mon agence assedic a décidé soudainement que je n'avais plus droit à cumuler ce qui avait été nommé "activité conservée" lors de mon dernier licenciement. En résumé : lorsque l'on occupe de multiples emplois, quand on en perd un et que l'on a droit au chômage, on peut conserver le salaire de ceux qui existaient avant, sous le statut "d'activité conservée". Le problème est que dans mon cas, les "activités conservées" sont des activités occasionnelles mais régulières (avec les memes employeurs), mais avec des contrats de formateur occasionnel (c'est à dire des CDD sur 2h, une journée, deux jours, etc....). Cela avait été accepté lors de l'ouverture de mes droits. Cela ne passe plus, tout d'un coup... Il me semble que c'est en fait une interprétation très stricte de la règlementation, car rien n'est dit précisément dans les textes sur des cas comme le mien, où les contrats se font au coup par coup. Bref ! Comme vous le voyez c'est pas simple... je cherche quelqu'un qui aurait vécu un cas comme le mien et qui l'aurait résolu.... une espèce de jurisprudence en somme (car rien n'existe officellement comme cas référencé de ce type dans la jurisprudence officielle). Merci pour vos réponses et commentaires. Signé : une formatrice en perdition....