Le Social

Bonjour Je souhaite l'avis d'une personne travaillant a l'**** et dont la modulation est en place dans son antenne .pour moi qui travaille 140h effectives 10h de déplacement environs 5jours feriés et 15 h de délégation syndicale ce qui fait actuellement environ 170h par mois .
La modulation n'est evidemment pas avantageuse pour moi. j'aimerais avoir votre avis sur des cas semblable car je rencontre le directeur pour négociation au mois de juillet et aimerais avoir des exemples.
Merci de vos réponses

domino, 151h67 est le maximum qu'un salarié peut faire par mois,donc ton employeur est hors la loi, de plus tes délégations 15h sont du travail effectf, ton déplacement 10h est du travail effectf, tu devrais faire 151h67 moins 25h, tu devrais effecer 126h environ pour toi comme les autres salariés la modulation s'applique même au temps plein.j'ai du mal à comprendre qu'en tant que déléguée je suppose DP puisque tu as 15 h tu acceptes de dépasser le seuil légal 151h57 de travail je te conseille gentiment de revoir le code du travail ainsi que ta convention collective et de faire rattraper le tire de ton patron. et pourquoi 5 jours de fériés alors que nous en avons 10 par an puisque le ludin de pentecôte n'est plus férié.

bon courage et tiens moi au courrant par le forum.
bon courage et tiens moi au courrant

Françoise je ne comprends plus rien à tes propos ,tu te permets de donner des leçons à domino en lui disant qu'en tant que DP elle ne devrait pas dépasser les 151h67 légales,et tu lui conseille de revoir le code du travail et la CC.
Or ta situation n'est vraiment pas claire du tout,pour preuve un de tes messages précédents que j'ai "copier-coller":



"Auteur: françoise
Date: 07/06/2007 22:04

cosmos
oui, salaire horaire net , et avec l'augmentation du point je vais passer à
11€ 753201 regardes mon message du 4 05 2007 j'ai 26 ans d'ancieneté et 14 ans d'auxilliaire de vie j'ai un contrat de 140 h prestataire et 50 h en chèques emploi service
je travaille beaucoup et j'estime que je gagne bien ma vie"

D'autres personnes s'étaient déjà manifestées à propos de ce message mais tu n'as jamais eu l'honnêteté d'y apporter une réponse!

Je sais que tu es aussi DP et que tu as aussi beaucoup d'autres responsabilités syndicales et autres,et que tu viens d'obtenir un mi-temps thérapeutique.
Tu ne crois pas que tu devrais clarifier ta situation avant de donner des "conseils" aux intervenants de ce forum!!

mariane, loin de moi la pensée de donner des leçons , je ne suis pas là pour ça, mais je regrette l'employeur de domino et hors la loi en lui faisant faire plus que le prévoit les textes de lois 'est à dire 151h67
quand à moi, mes propos sont très clairs et tu peux te renseigner avec 2 employeurs prestataires + mandataires ou chèques emplois service, tu peux effectuer 48 hres semaine.
je n'ai pas envie d'avoir des comptes à regler avec qui que ce soit dorénavant je m'abstiendrai de venir sur ce site, j'ai bien assez à faire dans mon asso pour les salariés
bonne chance et bon courage à tous et toutes

bonjour, je suis nouvelle et je suis en plein modulation et j'aimerai avoir des reponses à mes questions
1) sommes nous oubliger de faire les 1/3 payer quand je n'en sais rien
car on m'a proposer un contrat de 20.61h et quand j'ai vu mon salaire j'ai ete un peu decu 550€ pour avoir effectué 93h j'ai 8h en suspend
le mois de mais j'ai pris une semaine sans solde donc la module ne marche pas il m'ont retirer 20.61. le mois de juin de vais conmptatibiliser 107h payer 89h donc encore des heures non payer
on t'il vraiement le droit de le faire car j'ai beau demander des explications personnes ne veut me repondre il me dise tu as signer point.

rebonjour,
j'ai oublié de signalier aussi que depuis que je suis en modulation je ne sais jamais a quelle heure je vais commencer et à quelle je vais terminer j'ai quand meme 3 enfants 1 en 6e et 2 en CE2
pour un exemple pour la semaine prochaine
lundi 8h30/13h -14h/16 - 17h30/19h
mardi 8h30/13h - 14h/16 - 18h/18h30 en + assemblée generale
mercredi je ne travaille pas
jeudi 8h30/13h - 14h/17 - 18h/19h
vendredi 8h30/13h - 14h/17h - 18h/18h30 en + reunion fin de mois 20h30 qui finit toujours apres 23h
samedi 9h/13h
pour cette semaine j'ai 25,50 en pretataire et 11 en madataire total 37.5H
tout ca pour un contrat de 20.61h et 2 mandataire en cdi 5h donc au total j'ai 25.61
j'ai toujours accepter de travailler mais tout travaile merite salaire et je ne comprends pas pourquoi on ne nous paye pas les heure en plus le 10 du mois suivant comme je l'expliquer dans le texte precedant ils savent retirer mais rajouter a sa surement pas

Bonjour Cil
Il ne faut pas inclure tes heures mandataires dans la modulation ça n'a rien n'a voir.
Tu as dû signé un contrat pour la modulation uniquement pour le prestataire.
Il semble que pour l'instant tu ne fasses que des heures en positif,mais si une des personnes aidées vient à être hospitalisée,tu risques n'être en négatif et tu seras quand même payée 20,61h hebdo!(ou 89h mensuelles?)Sur ton contrat c'est le nombre d'heure hebdo ou mensuel qui est spécifié?
Normalement ton contrat a dû être rédigé en fonction des heures que tu avais effectuées l'année précédente. Les heures seront régularisées en fin d'année.
Consulte la CC 3217 ACCORD DE BRANCHE DU 30MARS 2006
RELATIF AUX TEMPS MODULES
Bonne recherche et bon courage!

merci marianne de m'avoir repondu, je sais que les heures mandataire ne sont calculé dans mon contrat mais ce que je comprends pas c'est comme je le precise dans mes notes d'avant c'est que l'on peut faire 1/3 en plus sans etre payé comme tu le dis auparavant si une personne vient a etre hospitaliser on est payé mais si cette personne etait prevu dans les 1/3 elle est annule je trouve que la modulation n'est pas du tout prevu pour les temps partiel pour les 35 h oui, j'ai tujours voulu faire les remplacements pour etre payé et la on les fait sans avoir rien en retour.
je trouve cela absurbe.et pas tres conventionnel.
en plus maintenant nous n'allons plus chez les meme personne sa change tout le temps , avec tout ses changement il se trouve qu'il y a plein d'erreur, et il ne prenne pas en compte les personnes aidé c'est ca que je trouve lamentable...et on n'est pas concidere : travaille et ne dit rien c'est comme ca un point c'est tout. tu dis que les heures sont reguler en fin d'annee au mois de decembre? ou au mois d'avril?

bonjour,
j'aimerai savoir si on peut refuser de travailler les 1/3 en plus normalement c'est à la secretaire de faire en sorte que l'on est moins d'heure en cas d'hospitalisation d'une personne donc je ne vois pas pourquoi on ferait des heures en plus ils n'ont qu'à embaucher pour eviter les derapages.
moi je trouve que la modulation n'est pas faite pour nous il aurait fallut que tout le monde soit au 35h et non 2 à 35h et toutes les autres a temps partiel.

Chapitre III : Temps partiel modulé.
Contrepartie à la mise en place du temps partiel modulé.


En contrepartie à la mise en place du temps partiel modulé, pourra être indiqué au contrat de travail du salarié le principe d'une plage de non-disponibilité du salarié, dans la limite d'une journée ouvrable par semaine.

Si l'employeur demande au salarié de venir travailler pendant cette plage de non-disponibilité, le salarié est en droit de refuser l'intervention sans que lui soit opposable le nombre de refus indiqués à l'article 5 du présent accord.

J'ai donc le droit de faire préciser dans mon contrat une journée de non disponibilité,mais çà il est trop tard car j'ai signé est- il possible de revenir sur cette décision sachant que je n'étais pas au courant?