question à cphsab
Publié : 20 oct. 2007 22:26
Bonsoir, je suis aide à domicile par une association mandataire depuis janvier 2005.Mon histoire risque d'etre longue mais il y a des faits que je ne comprend pas....Vous pourrez certainement m'éclairer...
Lors de mon embauche j'ai signé un contrat avec l'associaton, pas de contrats avec les bénéficiaires. J'avoue que je ne connaissais pas à l'époque l'existence de divers services (mandataires/prestataires).... seulement un an après l'association a commencé à nous rédiger des contrats de travail entre les intervenantes et les bénéficiaires : une demande et une exigeance de l'inspection du travail d'après notre directrice.. Comment une association peut ingnorer les procèdures et les obligations surtout en ayant en + l'agrément qualité!....
Fin mars 2005 j'ai effectué un remplacement de quelque hres sur une semaine auprès d'une dame chez qui ensuite j'intervenais 2h 3jrs par sem. toutes les semaines et ce dès fin mai 2005. C'est plus tard que l'association à rédigé un contrat de travail entre moi et ce bénéficiaire..Un contrat dont je n'ai pas le double ni meme le bénéficiaire. Je sais d'ap. ma directrice qu'une copie de ce contrat est dans mon dossier à l'association....
En aout 2007 j'ai cessé d'intervenir auprès de cette dame car la famille d'un monsieur dont je m'occupais 2h/jrs a voulu que ce soit moi qui inetrvienne également l'après midi et j'ai accepté car je préfèrais m'occuper d'une personne ayant la maladie d'alzheimer que de faire 6hr de ménage par semaine...en cessant mes interventions auprès de la dame, l'association n'a pas interrompu mon contrat : le monsieur alzheimer était en attente d'une place dans un foyer (c'est bien plus tard qe l'association m'a expliqué la raison de cette non fin de contrat)....
En février 2007, le monsieur alzheimer entre en foyer...donc fin de contrat par licenciement et j'effectue le préavis de deux mois. A la fin de ce préavis(mi avril) l'association me propose de reprendre les interventions chez la dame 2H/jrs (mais sur deux jours par semaine à ma demande) Puis debut mai la dame décède. L'assciation me remets le solde de tout compte et attestation assedic.
Mais pas de letttre de licenciement.Par ignorence et préoccupée par ma situation de précarité (10h hebdo au lieu de 30h) je n'ai pas réagi de suite.C'est les assedic à qui j'ai demandé une aide financière qui m'a appris que n'ayant pas effectué de préavis j'aurais dû percevoir des indemnités de préavis (ne les ayant pas perçus, avec les jours de carence mes droits aux alloc. me seraient versés qu'en octobre!)
J'ai donc réclamé mes droits à l'association : la comptable m'a sortie une lettre de l'IRCEM disant que je n'avais pas droit à des indemnités étant donné que je n'avais pas travaillé auprès de ce bénéficiaire au moins 30 jrs au cours des 3 derniers mois précédents le décès. J'ai fais part à la comptable que je ne savais pas que c'était également l'IRCEM qui prenait en charge les indemnités de préavis et de licenciement... et elle m'a affirmé.
Trouvant tout ceci bien etrange j'ai contacté l'IRCEM qui n'indemnise qu'en cas d'hospitalisation ou décès du bénéficiaire mais que le reste ne dépend pas d'eux. La comptable n'a-t-elle pas compris ou écoutée ma question ou me prend-elle pour une C....!J'ai fais des recherches dzns la convention cellectives des particuliers employeurs dont je dépend et j'ai refais ma réclamation à l'association par ecrit avec AR en demandant un retour par courrier. En tant que mandataire l'association est bien censé informer le bénéficiaire de la prcèdure en cas de licenciement et c'est bien elle qui effectue les facturation aux bénéficiaires (d'ailleur en tant que mandataire ce n'est pourtant pas le bénéficiaire qui nous versent nos salaires; ils paient la facture à l'association qui effectue le versement de nos salaire comme une associaition prestataire!?)....
Un mois après ma réclamtion par courrier, l'association m'a répondu par ourrier qu'effectivement j'avais droit à des indemnités de licenciment(aucun propos consernant le préavis!) et que je devais pour cela contacter la famille du bénéficiaire étant donné qu'il est mon employeur! je trouve que voila une belle façon de ce décharger!!! alors pourquoi, pour le licenciement du monsieur alzheimer je n'ai pas eu à le réclamer à la famille de celui-ci alors que je n'avais pas perçus, là aussi, mes indemnités de licencimnt auquellles j'avais droits et que j'ai réclamé 3 fois à l'association qui s'est charger de le réclamer à la famille.
Deux attitudes différentes de la part de l'association pour une même procédure!!!!??? j'ai bien l'impréssion que l'association ignorait qu'en cas de décès il a procédure de licenciement!! comment une association qui gère du personnel salarié et des contrats de travail puissent ignorer cela. J'accepte qu'elle ne connaisse pas par coeur la convention mais elle ne peut pas ignorer complètement qu'il y ai une procédure!...
Biensur je n'ai pas voulu embêter la famille de cette dame pour leur réclamer ce dû car j'estime que c'est le role et la fonction de l'association.. Il me semble que les bénéficiaires ou leur famille font appelent à une associaiton pour ce décharger de tout ceci!! je me demande quel contrat a été signé entre le bénéficiare et l'association?
Dernièrement uen autre de mes interventions prend fin suite à une longue hospitalisation du bénéficiaire qui nsuite ira en foyer. J'ai rencontré la famille à l'hopital qui m'a dit qu'ils avaient fait le nécessaire me consernant et pourtant pendant 2 semaine quand je demandais à a diretrice qu'est-ce-qu'il allait en advenir elle me disait qu'elle n'avait pas de nouvelles!!
L'annonce d'un licenciement à quand même été fais et quand elle m'a présenté la lettre de liceniement j'ai refuser de le signer tant qu'il n'atait pas précisé qu'avec mes salaires il mes serait versé également mes indemnités de licenciement.La directrice am'a dit que de toute façon la famille était au courant qu'il s'agit la d'un licenciement et que de toute façon les indmnités de licenciement leur seraient facturer.... Comment le croire après ce qui venait de ce passer avec les autres contrats!!
Quelques jours après j'ai reçu cette lettre en AR mais pas de rajout comme je l'avais demandé.....
Biensur la tention et la mésentente est grande entre l'association et moi.... J'ai passé souvent l'éponge mais là ça conserne la législation!!! Je me damande même si c'est à cause du fait que e manifeste mon mécontentement que l'association ne me propose plus de nouvelle interventiion ni de remplacement...ce n'est pas la première fois que des ntervention s'arrètent mais je ne restait pas plus de 1 mois en attente de nouvelles intervention. Là ça fais 6 mois....Un jour la secrétaire m'a même dit qu'il fallait que je prenn rdv avec la directrice et me vendre pour obtenir un nouveau contrat!! j'hallucine!!!!
Il est sur que je vais démissionner mais c'est pas facile de faire la pas pourtant je ne peux continuer ainsi...
Voilà si je pouvais avoir votre avis et peut-etre des conseilles consernant l'attitude de cette association. Grand merci Bonne soirée et bon week-end.
Lors de mon embauche j'ai signé un contrat avec l'associaton, pas de contrats avec les bénéficiaires. J'avoue que je ne connaissais pas à l'époque l'existence de divers services (mandataires/prestataires).... seulement un an après l'association a commencé à nous rédiger des contrats de travail entre les intervenantes et les bénéficiaires : une demande et une exigeance de l'inspection du travail d'après notre directrice.. Comment une association peut ingnorer les procèdures et les obligations surtout en ayant en + l'agrément qualité!....
Fin mars 2005 j'ai effectué un remplacement de quelque hres sur une semaine auprès d'une dame chez qui ensuite j'intervenais 2h 3jrs par sem. toutes les semaines et ce dès fin mai 2005. C'est plus tard que l'association à rédigé un contrat de travail entre moi et ce bénéficiaire..Un contrat dont je n'ai pas le double ni meme le bénéficiaire. Je sais d'ap. ma directrice qu'une copie de ce contrat est dans mon dossier à l'association....
En aout 2007 j'ai cessé d'intervenir auprès de cette dame car la famille d'un monsieur dont je m'occupais 2h/jrs a voulu que ce soit moi qui inetrvienne également l'après midi et j'ai accepté car je préfèrais m'occuper d'une personne ayant la maladie d'alzheimer que de faire 6hr de ménage par semaine...en cessant mes interventions auprès de la dame, l'association n'a pas interrompu mon contrat : le monsieur alzheimer était en attente d'une place dans un foyer (c'est bien plus tard qe l'association m'a expliqué la raison de cette non fin de contrat)....
En février 2007, le monsieur alzheimer entre en foyer...donc fin de contrat par licenciement et j'effectue le préavis de deux mois. A la fin de ce préavis(mi avril) l'association me propose de reprendre les interventions chez la dame 2H/jrs (mais sur deux jours par semaine à ma demande) Puis debut mai la dame décède. L'assciation me remets le solde de tout compte et attestation assedic.
Mais pas de letttre de licenciement.Par ignorence et préoccupée par ma situation de précarité (10h hebdo au lieu de 30h) je n'ai pas réagi de suite.C'est les assedic à qui j'ai demandé une aide financière qui m'a appris que n'ayant pas effectué de préavis j'aurais dû percevoir des indemnités de préavis (ne les ayant pas perçus, avec les jours de carence mes droits aux alloc. me seraient versés qu'en octobre!)
J'ai donc réclamé mes droits à l'association : la comptable m'a sortie une lettre de l'IRCEM disant que je n'avais pas droit à des indemnités étant donné que je n'avais pas travaillé auprès de ce bénéficiaire au moins 30 jrs au cours des 3 derniers mois précédents le décès. J'ai fais part à la comptable que je ne savais pas que c'était également l'IRCEM qui prenait en charge les indemnités de préavis et de licenciement... et elle m'a affirmé.
Trouvant tout ceci bien etrange j'ai contacté l'IRCEM qui n'indemnise qu'en cas d'hospitalisation ou décès du bénéficiaire mais que le reste ne dépend pas d'eux. La comptable n'a-t-elle pas compris ou écoutée ma question ou me prend-elle pour une C....!J'ai fais des recherches dzns la convention cellectives des particuliers employeurs dont je dépend et j'ai refais ma réclamation à l'association par ecrit avec AR en demandant un retour par courrier. En tant que mandataire l'association est bien censé informer le bénéficiaire de la prcèdure en cas de licenciement et c'est bien elle qui effectue les facturation aux bénéficiaires (d'ailleur en tant que mandataire ce n'est pourtant pas le bénéficiaire qui nous versent nos salaires; ils paient la facture à l'association qui effectue le versement de nos salaire comme une associaition prestataire!?)....
Un mois après ma réclamtion par courrier, l'association m'a répondu par ourrier qu'effectivement j'avais droit à des indemnités de licenciment(aucun propos consernant le préavis!) et que je devais pour cela contacter la famille du bénéficiaire étant donné qu'il est mon employeur! je trouve que voila une belle façon de ce décharger!!! alors pourquoi, pour le licenciement du monsieur alzheimer je n'ai pas eu à le réclamer à la famille de celui-ci alors que je n'avais pas perçus, là aussi, mes indemnités de licencimnt auquellles j'avais droits et que j'ai réclamé 3 fois à l'association qui s'est charger de le réclamer à la famille.
Deux attitudes différentes de la part de l'association pour une même procédure!!!!??? j'ai bien l'impréssion que l'association ignorait qu'en cas de décès il a procédure de licenciement!! comment une association qui gère du personnel salarié et des contrats de travail puissent ignorer cela. J'accepte qu'elle ne connaisse pas par coeur la convention mais elle ne peut pas ignorer complètement qu'il y ai une procédure!...
Biensur je n'ai pas voulu embêter la famille de cette dame pour leur réclamer ce dû car j'estime que c'est le role et la fonction de l'association.. Il me semble que les bénéficiaires ou leur famille font appelent à une associaiton pour ce décharger de tout ceci!! je me demande quel contrat a été signé entre le bénéficiare et l'association?
Dernièrement uen autre de mes interventions prend fin suite à une longue hospitalisation du bénéficiaire qui nsuite ira en foyer. J'ai rencontré la famille à l'hopital qui m'a dit qu'ils avaient fait le nécessaire me consernant et pourtant pendant 2 semaine quand je demandais à a diretrice qu'est-ce-qu'il allait en advenir elle me disait qu'elle n'avait pas de nouvelles!!
L'annonce d'un licenciement à quand même été fais et quand elle m'a présenté la lettre de liceniement j'ai refuser de le signer tant qu'il n'atait pas précisé qu'avec mes salaires il mes serait versé également mes indemnités de licenciement.La directrice am'a dit que de toute façon la famille était au courant qu'il s'agit la d'un licenciement et que de toute façon les indmnités de licenciement leur seraient facturer.... Comment le croire après ce qui venait de ce passer avec les autres contrats!!
Quelques jours après j'ai reçu cette lettre en AR mais pas de rajout comme je l'avais demandé.....
Biensur la tention et la mésentente est grande entre l'association et moi.... J'ai passé souvent l'éponge mais là ça conserne la législation!!! Je me damande même si c'est à cause du fait que e manifeste mon mécontentement que l'association ne me propose plus de nouvelle interventiion ni de remplacement...ce n'est pas la première fois que des ntervention s'arrètent mais je ne restait pas plus de 1 mois en attente de nouvelles intervention. Là ça fais 6 mois....Un jour la secrétaire m'a même dit qu'il fallait que je prenn rdv avec la directrice et me vendre pour obtenir un nouveau contrat!! j'hallucine!!!!
Il est sur que je vais démissionner mais c'est pas facile de faire la pas pourtant je ne peux continuer ainsi...
Voilà si je pouvais avoir votre avis et peut-etre des conseilles consernant l'attitude de cette association. Grand merci Bonne soirée et bon week-end.