Le Social

bonsoir,
je viens de parcourir quelques pages du forum et je n'ai pas trouvé ce que je cherchais à savoir un sujet sur les 35h accords RTT ... il est vrai que le sujet "date" un peu . J'aimerais savoir si parmi vos associations (ccn 83 de préférence) il y a eu à l'époque des accords sur l'ARTT et si vous avez pu bénéficier de certains avantages de la loi Aubry II ? et si depuis il y a eu des améliorations ou est-ce le contraire ??
Bérengère

il y a aucun accord RTT dans notre profession

Salut Françoise désolé de te contre dire. cphsab.

Bonjour Bérengère
l'Accord du 6 juillet 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail de la CCN 3217 est toujours en vigueur même en cas d'application du temps modulé et/ou d'accord d'entreprises s'il y en a et que vous pouvez être la seule à pouvoir consulter puisque faisant partie de cette entreprise...
cpahsab

BONSOIR
effectivement, cphsab et françoise, il y a eu des accords sur l'artt puisque cela a été le cas chez nous .

salut à toutes
exact accord RTT dans notre assoc
a+