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modulation?

Publié : 03 janv. 2009 11:13
par coucou
bonjour, et bonne année a tous,
je suis avs ,dans une association ,j'ai un contrat de 140h modulation ,c.c.du maintien a domicile du 11mai 1983. j'ai perdu un poste de 68h depuis septembre ,suite au dece de la personne ,et depuis je n'ai pas les 140h /mois , si j'ai bien compris la modulation ,je devrais avoir le salaire de 140h?meme si je fait moin d'heures,pourtant mon salaire a diminuer? au bureau ,on me dit qu'il n'y a pas de travail en prestataire pour l'instant ,et que deja certain poste que je fait en remplacement mandataire sont transformer en prestataire sur ma fiche de paye?? je ne comprend rien . je vois juste que mon salaire est en baisse et que ce n'est pas pres de s'arranger.je devrais peu etre signer un avenant a mon contrat ,moins de 140h? merci de m'avoir lu,et si vous avez la reponse ,merci .
bonne journée

Re: modulation?

Publié : 03 janv. 2009 18:20
par voilà
ACCORD DE BRANCHE DU 30 MARS 2006
RELATIF AUX TEMPS MODULES

A consulter sur "légifrance"

Re: modulation?

Publié : 04 janv. 2009 09:20
par françoise W
coucou, si vous êtes modulée vos 140 heures doivent absolument vous êtes payées même si vous ne les effectuées pas mais revers de la médaille vous serez en compteur négatif dons vous devrez ces heures à votre employeur
mais tout ça à due vous être expliquer lors de la mise en place de la modulation dans votre asso
quand à vos mandataires il faut absolument l'accord de vos usagers employeurs pour qu'ils passent en prestataire
de plus refuser absolument un avenant à la baisse de votre contrat votre employeur doit vous fournir le travail à laquelle il s'est engagé en vous faisant signer un contrat de 140 heures tenez bon, soyez forte aucun contrat à la baisse
vous êtes absolument en droit d 'imposer votre choix de ne pas baisser votre contrat même si on vous fait du chantage on vous menera peut être un peu la vie dure pour vous faire changer d'avis mais tenez bon,
surtout si vous avez des déléguées allait les voir
sinon l'inspection du travail
cordialement

Re: modulation?

Publié : 04 janv. 2009 13:11
par bea
bonjour francoise w

merci pour tes conseils sur le forum .Je vais aussi sur le role du dp j espéré que tu me donnera des conseil par la suite .je m engage mais les salariées sont juste au niveau des rôle de chaqu un