indemnités kms

[neznakomka]

Bonjour tout le monde,

Employée à domicile, je finis en janvier mon CDD. Mon employeur ne me rembourse que les intervacations, et encore sur un nombre de kms assez fantaisiste à mon sens (différent de celui que je peux calculer sur mappy ou michelin). Une entrevue avec l'inspecteur du travail me renvoie chez l'avocat qui s'occupe de mon affaire. Je recherche des jugements ou juriprudences pour défendre mes droits. Je me sens un peu seule malgré ma détermination et j'aurais bien besoin de votre soutiens et de votre expérience en ce domaine. Merci d'avance pour votre aide.

[Francis]

Bonjour neznakomka
Je suis un peut dans le même cas que toi.
Je travaille actuellement en collectivité territoriale.
Dans notre structure nous sommes remboursés sur un forfait kilométrique journalier aincien.
Actuellement en plus le prix elevé du carburant, a la fin du mois il ne me reste rien pour les autres frais de ma voiture.
Connais tu s'il à une clause differente en ce qui concerne les indemnités kilometriques dans notre convention? moi je connais les generales, qui est basé sur 48cts +++, le kilométre pour les 4chv en 2011. Comme je suis remuneré par un forfait et basé sur un tarife plus bas je ne trouve pas mon compte. quelqu'n peut m'informer?
Merci
Francis

[neznakomka]

Salut, et merci de ton mot,

Tu dépends du droit public et moi, du droit privé. Mais le problème reste le même. Après maintes recherches, il n'existe pas de cassation ou de jurisprudence sur notre souci. Il n'est pas logique qu'un quelconque salarié supporte les frais de déplacements inhérents à l'employeur. Mais cela semble être le cas dans notre profession. J'hésite, dans le contexte économique actuel, à passer par les prud'hommes. Par contre, je vais en discuter avec mon député. Je ne sais pas s'il va remonter l'info vu les place prise par les présidentielles. Si nous voulons faire bouger les choses, je pense qu'il faudrait nous regrouper. Seul, nous avons moins de chance pour réussir. Je n'ai pas contacté de syndicat car je vois que les accords de branches ne sont pas satisfaisants.
Désolée de ne pas t'apporter de reponses meilleures mais peut-être que si nous nous y mettions tous, nous pourrions obtenir une avancée dans ce domaine.

Cordialement

[francis]

Bonjour neznakomka
Merci de ta réponse. Je suis d'accord avec toi. Nous ne devons pas supporter les frais effectivement!!!
Tant plus que notre salaire est si bas et le métier mal reconnu.
Moi de mon coté je ne peux pas trop bouger, car je ne suis pas encore titulaire, et mes collègues titulaires restent un peut immobiles. Je vais continuer mes recherches, pour pouvoir a ce moment là exposer mon cas a la hiérarchie.
Merci de ton aide.
Francis

[neznakomka]

Bonne chance pour tes recherches. De mon côté, je pense être à la fin de mes recherches. Peut-être qu'en passant par certains médias, il y aurait du mouvement? J'ai des doutes mais n'ayant rien à perdre, pourquoi pas? Je te tiens au courant mais ça risque d'être long
Cordialement