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Temps de trajet = temps de travail

Publié : 18 mai 2015 22:31
par dodo
Bonsoir à tous.
Alors voilà je faisais le tour de mes fiches de paies lorsque une question m'a fortement trotter dans la tête. En fait, j'ai surtout besoin que l'on m'affirme, même me prouve (articles,conventions..) que le temps de trajet entre bénéficiaires est considéré comme temps de travail.
Ex: j'ai un contrat de 140h/mois (moduler), j'en effectue 130 et les 10 restantes sont du temps de trajet (à pieds, entre bénéficiaires consécutifs). Le total de 140h est donc du temps de travail non?
Car je vois qu'on ne m'a jamais conter entièrement mes temps de trajet (peut être me conte il comme étant en voiture?). On me les a payer certes, mais pas compter dans ma modulation donc je suis en négatif de beaucoup trop sans ses heures oubliés!
J'espère avoir assez détailler et avoir été compréhensible. Merci d'avance! :)

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 18 mai 2015 23:40
par flory
mais pour quelle convention collective ?
entreprise ou assoc. ?

si c'est pour la Cc Bad, j'ai ça :

art 14.2 p 114 https://www.dropbox.com/s/yuwcess32ejmm ... 5.pdf?dl=0

et https://www.dropbox.com/s/yeayp3wc5h6mz ... t.pdf?dl=0

par contre entre les clients on appelle ça " les temps de deplacement", dans la Cc Bad,
les temps de trajet concerne ton domicile/1er et dernier client ( qui eux sont a 60% sous la Bad)

et si c'est pour la Cc des entreprises, tout ça n'est d'aucune utilité !

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 25 mai 2015 14:49
par Serpentine
Bonjour à Tous et Toutes,
merci pour ces liens Flory ...
mais connaissant l'Ignoble BAD presque par cœur,
je ne sais pas d'où sort :(sic)
'les temps de trajet concerne ton domicile/1er et dernier clients (qui eux sont à 60% sous la BAD)'
Il n'y a qu'en astreinte et de sortie // cette même astreinte, que ce temps de trajet est comptabilisé.Ou alors, j'ai vraiment zappé ... une sacrée avancée !!!

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 26 mai 2015 23:03
par flory
comment ça " ignoble Bad " ? :)
concernant l'astreinte, oui les trajets sont du temps de travail effectif

concernant les temps pas comptés entierement entre les beneficiaires dont parle dodo au debut, ma procedure aux prud'hommes pour ma situation debute debut juin....(recevabilité de la demande)....30 jours après le depôt du dossier......qui ne cesse de s'epaissir......:)

au dodo :)

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 27 mai 2015 15:29
par Marianne
Dans mon assoc, appliquant la ccubad, les temps de déplacement entre deux bénéficiaires nous sont payés qu'à partir de 501 mètres effectués.

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 27 mai 2015 22:14
par flory
aah tiens....501...
c'est un ancien de l'industrie du jean le dirlo ?

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 02 juin 2015 22:34
par minette77
il ne m'ont jamais payé les temps de trajet.
et à peine les KM pour 23 km j'avais 2.5 euros de remboursé, c'est très loin des 50CT par KM, car ça marche par Zone.
je faisais 1h45 le matin et 3 heures l'après midi, avec un troue de 45 mn , donc pas possible de rentrer chez soit, et bien quand j'ai vu que je pourrais tout ressembler sur l'après midi, c'était que pour du ménage, en plus, la chef a refusée, alors que les prestataire étaient eux d'accord.

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 04 juin 2015 19:03
par Serpentine
Bonjour à Tous et Toutes.
j'attends toujours la réponse de Flory ...
concernant cette affirmation:
'les temps de trajet concerne ton domicile/1er et dernier client ( qui eux sont a 60% sous la Bad)'et surtout le texte officiel (N/B).

Pour minette, si vous ne donnez pas + de renseignements concernant ce quoi vous dépendez.
-boite privée ?
-réseau UNA ?
que sais-je ?

Les conditions de travail se dégradent déjà ++,(on le voit bien sur le terrain), alors ne laissez rien passer.
je réitère concernant cette ignoble BAD, c'est tout simplement de l'esclavage moderne déguisé, et de surcroit conventionné !!!

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 04 juin 2015 23:11
par flory
oui, je me souviens que je n'avais pas compris la question, et j'avais laissé tomber.
ben tout simplement, parce que les temps de trajet sont definis comme tel....et remunéré comme tel ,
https://www.dropbox.com/s/4orokad5ij1fr ... s.pdf?dl=0
lien de la Cc Bad deja + haut,
ou est le probleme ?

Re: Temps de trajet = temps de travail

Publié : 06 juin 2015 16:41
par Serpentine
OK Flory,
je comprends mieux ...
Ceci dit ... la BAD je l'a connais quasi par cœur et nullement, il est spécifié des temps de trajet du domicile hors mis de sortie pdt une astreinte.
Or, vous donnez pour info (en tant que Collègue syndic, mieux informé normalement) à nos, vos collègues,que ceci existe sous la BAD.
FAUX,l'ADMR fonctionnait comme ça ... mais maintenant, où en sont-ils ?
Si des Collègues de l'ADMR ont des témoignages ... pour nous dire ... ce qui a changé chez eux ...
je suis preneuse !
Sans rancune ...