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Amplitude sur 2 jours

Publié : 20 mars 2010 10:52
par Isa65
Bonjour,
Ne trouvant rien qui dise le contraire, j'aimerai savoir quand même si, sous la cc 66, on peut commencer à 12h un jour et finir à 12h le lendemain, sachant que ce sont des nuits couchées (qui comptent toujours 3 heures de travail)?
Je vous remercie

Re: Amplitude sur 2 jours

Publié : 20 mars 2010 12:38
par nathalie
salut,

si tu veux avoir une réponse appelle l'inspection du travail. la au moins tu seras ce qu'il en est.

Re: Amplitude sur 2 jours

Publié : 21 mars 2010 12:05
par viej
Non c'est pas possible ,l'amplitude maxi est de 10h de travail par jour qui peut etre portée (dans la 66) a 12h Vas voir un syndicat ou l'IT.

Re: Amplitude sur 2 jours

Publié : 21 mars 2010 20:28
par yui
non ce n'est pas possible, il me semble que le max autorisé est de 12h d'amplitude horaire.

Là ou je bosse (CC66), ça n'est pas respecté, mais c'est un accord tacite qui a été passé entre les salariés et la direction qui préféraient faire + d'heures à la suite plutot que d'avoir des journées coupées où il faut revenir plusieurs fois.

S'il y a une inspection ça ne passera pas car hors la loi.

Re: Amplitude sur 2 jours

Publié : 22 mars 2010 08:06
par isa65
Merci, mais j'ai déjà contacté l'inspecteur du travail qui ne semble pas comprendre!!!! Et oui

De plus, faisant en fait 12h-22h (je travaille 10h) + nuit de 22 à 8h (comptée donc 3h30) et ensuite 8h-12h (soit 4 h).... Il ne semble rien y avoir d'illégal au sens propre, et de ce que dit la convention.
Il n'y a pas de texte sur l'enchaînement de 10 + 3h30 + 4h, dans un établissement(MECS pour ma part)
Je pense bien que c'est illégal, mais je ne trouve pas de texte officiel le prouvant....
Merci pour ceux qui peuvent m'apporter un texte ou autre

Re: Amplitude sur 2 jours

Publié : 23 mars 2010 09:12
par lea
Bonjour,
Non, absolument illegal...mais grand nombre de structure fonctionne ainsi "tacitement" comme dit yui...chez nous...jusqu'à 35 heures d'affilée...jusqu'au jour où il y'aura vraiment un souci...

12h maxi, pas plus, de jour comme de nuit!avec 9h au minimum entre 2 prises de service.

Re: Amplitude sur 2 jours

Publié : 23 mars 2010 13:42
par Luciole
Après une "dénonciation" d'un membre du personnel, mon établissement, après une formation et multiples démarches et discussions, s'est mis logiquement en conformité avec la loi. Auparavant, mon établissement fonctionnait comme toi Isa65 avec le même système de "comptage", mais ce n'est pas légal. Voici ce qu'il en ressort:
- 12h maxi avec possibilité 15h avec accord de branche ( mon établissement est avec cet accord de branche)
- Les nuits sont comptabilisées 3h ou 3h50 selon l'établissement mais dans le calcul de l'amplitude horaire, on compte heure par heure. Par conséquent, en ce qui te concerne si tu commences à 12h, tu ne dois pas finir plus tard que minuit ou 3 h du matin si 15h maxi d'amplitude!!!
- Les nuits sont comptées heure par heure pour les temps partiels et non 3h.
Voilà.