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comment se passe un jugement au tribunal pr enfants
Publié : 22 oct. 2009 23:21
par gabrielle
Bosnoir,
je suis un jeune qui doit passer au tribunal pour enfants mi novembre et je ne sais pas comment le jugement va se dérouler, donc c'est pas top pour le préparer , donc si vous pouviez m'en dire un peu plus, sera t- il assisté par un avocat ' lors de l'audience en cabinet il en avait un, le juge va t il lui poser des questions, où se situera t il , qui assistera à l'audience? les éducs du foyer ou un éduc pjj puisqu'il a différentes mesures en cours. Comment le juge va t il prendre et rendre sa décision.
Cela peut vous paraître banal car habituel mais ne l'est pas pour moi et je désire en savoir un peu plus avant d'être face au jour j. e souhait aussi préparer au mieux ce moment délit pour le jeune. votre aide t conseils me sont donc très utiles.
Re: comment se passe un jugement au tribunal pr enfants
Publié : 23 oct. 2009 09:27
par jysmax
bonjour,
Convoqué le matin ou l'après midi vous serez audiencée en fonction du rôle et du rang de votre avocat (éventuellement commis d'office), sachant que les prévenus détenus passent en premier. Le président du TPE vous lira la prévention (ce qui vous est reproché), vous aurez l'occasion de vous exprimer, ensuite il entendra votre éducateur (trice) qui dira comment c'est passé la mesure et fera une proposition éducative éventuellement. Le ministère public (procureur) fera ses réquisitions, et votre avocat sa plaidoirie. Le TPE se retira à la fin de la série d'audiences pour délibérer. lorsqu'il reviendra, vous connaitrez sa décision.
Re: comment se passe un jugement au tribunal pr enfants
Publié : 24 oct. 2009 20:43
par gabrielle
Bonsoir
merci pour votre réponse. Quel type de décisons peut rendre le tribunal, bien évident je sais que cela doit être lié à ou aux actes psoés mais aussi à la personnalité du jeune. Le jeune est suivi par un éduc pjj mais ne va pratiquement pas aux rdv, il a pas mal de dossiers pénaux, mise en exmaen et d'autres encore à venir: vandalisme, agressions multiples en et hors institutions mais il continue à s'alcooliser, à consommer divers stupéfiants, à voler et rien n'est signalé aux autorités, il a une personnalité complexe, ambivalente!un lourd passé autant de victime que de "bourreau". Il met tous les projets scolaires, éducatifs médicaux en échec. il semble évoluer mais seulmeemnt s'il a quelque chose en échange. il recherche des éducateurs plus "potes " qu'éducateurs.
tout va bien si on lui cède à tout, si on ne le froisse et oppose aucune résistance, aucune contrainte, limite et surtt si on ne lui rappelle pas qu'un jour la Loi passe. Les éducaturs ne lui posent que très peu de contraintes car il fait peur et on ne sait jamais comment il va réagire. On le laisse dériver sans rien faire or ce n'est pas ma conception du travail d'éduc. Alors quelle mesure( il en a déjà eues sans les accomplir), quelle peine ou peut il avoir?
Peut on le maintenir la ou il est sans agire?
Re: comment se passe un jugement au tribunal pr enfants
Publié : 25 oct. 2009 08:48
par jysmax
bonjour,
les indications suivantes ne sont valables que ce jour, la loi est en train de changer et je ne peux préjuger de ce que sera la nouvelle.
Au pénal, seuls les mineurs de 13 à 18 ans sont responsables. Sauf en matière criminelle, seuls les mineurs de plus de 16 ans peuvent être incarcérés de manière préventive (avant jugement). L'excuse atténuante de minorité (quantum de peine divisé par deux) peut s'appliquer. Le juge peut aussi prononcer une peine avec sursis (avec ou sans mise à l'épreuve [liste d'obligations à respecter]). Dans ces obligation peut exister l'obligation de résider dans un lieu précis (foyer, lieu de vie, etc). Les éducateurs ne sont pas là pour se battre avec lui (même si, parfois, j'ai été obligé de passer au physique pour éviter un drame). Le mur, il le trouvera au Tribunal, je ne doute pas que ses référents trouveront les mots pour exprimer les difficultés que crée son comportement et que le magistrat trouvera la décision adéquate pour protéger le jeune (même malgré lui) et la société.