Le Social

Bonjour,

J'emploie depuis un an et demi une assistante maternelle que j'ai licencié le 20 juin, un conflit a éclaté parce qu'elle m'exige pour son solde tout compte 35 jours de vacances et plein d'autre choses...

Les choses sont allés tellemnt loin que pour me protéger je suis allée m'assurer auprès de l'association du secteur que l'erreur ne venait pas de mois, j'ai failli tomber de ma chaise en apprenant que ma nourrice ( à qui je faisait pleinement confiance m'a arnaquer sur le calcul de la mensualisation).

J'ai pris un avocat et je dois maintenant tout récalculer pour savoir combien j'aurais dû payer effectivement, qui peut m'aider je suis paumée...

Alors tout d'abord pour le calcul de la mensualisation pour une année imcomplète car mon mari à 3 semaines de RTT par an et nous prenons les vacances en même temps que la nourrice et que nos vacances nous les prenons pendant les congés scolaires:

- ma fille : non scolarisée de février à août 2006 soit 48h par semaine, scolarisée de septembre 2006 à actuellement soit 17h par semaine.

- mon fils de février 2006 à actuellement scolarisé soit 17h par semaine.

Nous n'avions pas convenu de majoration des heures car on avait convenu que quand je ne travaille pas je ne lui déduis rien (et cela arrivait souvent) et qu'en échange on ne rajoute rien.

Elle m'a dit qu'elle appliquait soit disant le taux horaire minimum (en Alsace).

Et pour les congés on avait convenu un maintien de salaire mais ce qu'elle avait omis de me préciser c'est que dans le forfait elle avait déjà inclus 10% donc je lui ai payé double.

Bref, si j'ai bien compris le calcul c'est en cas d'année imcomplète : 52 semaines - 5 semaines CP - 3 semaines RTT = 46 semaines dont 49 semaines scolaires et 11 en vacances scolaires.
Le problème c'est les congés car si j'ai bien compris c'est 1/12ème des congés par mois mais pour les congés acquis l'année précédentes.

Comment je dois calculer combien j'aurais dû la payer mensuellement (pour les heures) puis comment faire le solde tout compte et les fiches de paie en sachant qu'elle a pris :

- 2 semaines en juillet 2006
- 1 semaine en aout 2006
- 1 semaine pour un décès (dont 1 qui est obligatoire)fin 2006
- 5 jours ponctuellement pris dans l'année.

Son préavis va jusqu'au 20 juillet mais son dernier jour effectif été le 6 juillet.

C'est urgent merci d'avance à ceux qui pourront m'aider.

Vanessa.

Bonjour,
Alors...! Très beau cas d'école!!!
Je travaille dans un ram donc je peux tenter une aide mais je n'ai pas bien tt compris!
On va reprendre à la base;il faut calculer la mensualisation pour chaque enfant séparèment, le calcul est bien celui de l'année incomplète (puisque plus de 5 sem de congès/an pour les parents), soit : taux horaire brut X nbre d'heures/sem X nbre de sem programmées (bien sur hors congés du salarié) et ce TOTAL il faut le diviser par 12 pour faire un lissage sur l'année. (dc certains mois l'am touchera plus que le nbre d'heures réellement effectuées et d'autres mois elle touchera moins et c'est en fin d'année que l'on fait la balance (si elle a touché moins que le nombre réel d'heures effectuées, l'employeur paie la différence/ si elle a touché plus, et bien tant mieux pour elle et l'employeur ne rien récupérer!)
Avec ce calcul, on obtient la base mensuelle brute à laquelle va s'ajouter : les indemnités journalières d'entretien, les repas... et les fameux congés payés (qui peuvent payés ts les mois avec les 10% )
Je vais peut etre m'arreter la pour le moment, je peux faire une simulation avec un enfant, mais il me faudrait d'autres éléments : les heures reellement effectuées, le taux horaire...
Je ne sais pas si je vous aide ou si c'est pire!!!!
En tout cas je reste à votre disposition
A bientot, julie

Bonjour,

Je vous ai envoyé un email du calcul que j'ai fait en pièce jointe, j'espère que j'ai juste.


Merci de tout coeur pour votre aide.