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congé sans solde
Publié : 14 sept. 2007 15:29
par laly
je viens de commencer à garder un enfant depuis mars et j'ai pris 3 semaines de congés sans solde au mois d'août ! Comment se fait mon calcul de la mensualisation sur une année incomplète de 44 semaines ?
Re: congé sans solde
Publié : 14 sept. 2007 22:42
par lynou
Laly,
A partir du moment où il a été retiré toutes les semaines d'absence de l'enfant y compris l'absence de celui-ci pendant tes 5 semaines de cp cela veut dire qu'il reste est du temps d'accueil programmé soit tes 44 semaines programmées de travail (hors congés assmat) qui ont été multiplié par ton taux horaie et le nbre d'heure par semaine = salaire annuel (hors congés donc tes 3 semaines d'aout ont été déduite également) /12 mois = salaire mensuel à verser pendant 12 mois y compris intégralement les mois où il y a tes prises de cp, les autres semaines d'abs de l'enfant.
En aout l'employeur te doit le salaire mensuel indiqué au contrat.
Il faut lire la ccn, tu as le site de pajemploi, tu as le site de la fepem, celui du spamaf où tu trouveras des fiches techniques, foire aux questions, forums ......
Tu peux trouver sur le site de l'inspection du travail de l'AIN une superbe rubrique ASSSISTANTE MATERNELLE et tu as mais alors tout mais tout à savoir, exemple de calcul ....
voilà avec un peu de recherche, un peu de lecture plus rien n'aura de secret pour toi lol
Re: congé sans solde
Publié : 18 sept. 2007 10:49
par Laly
je suis d'accord avec toi, l'employeur a droit à 8 semaines de congé dans l'année : Taux horaire brut x nbre d'heures par semaine x 44 le tout divisé par 12 . Mais les trois semaines que j'ai pris au mois d'août( congés non payés puisque je n'y ai pas droit cette année ), l'employeur les a déduites sur le salaire du mois d'août ! Donc jusque quand a t-il le droit de prendre ses 8 semaines de vacances puisqu'il n'a pas tenu compte de ses 8 semaines de congés dans le calcul ?
Merci d'avance !
Re: congé sans solde
Publié : 18 sept. 2007 16:16
par lynou
il est po gonflé celui-là ????
il n'a pas le droit de toucher à ton salaire, dans les 8 semaines déduites sont inclus tes 5 semaines.
Il faut donc que tu lui expliques cela.
As-tu noter tes 5 semaines (prise en commun) ainsi que les 3 autres semaines d'absence au contrat ? à défaut as-tu noté un délai de prévenance ?
De plus un truc un peu complexe mais on ne retire pas du salaire mensuel les heures réelles d'absence mais on doit se servir du calcul de la cour de cassation comme n'importe quel salarié. Va poser ta question sur le site du spamaf et tu pourras montrer à ton employeur les réponses ...
Re: congé sans solde
Publié : 02 mai 2008 06:34
par mumu
bjr je voudrait savoir depuis septembre j ai plusieur employeur j ai des garde depuis 3ans j ai poser mes vacances 1semaines pour noel 1 semaine pour paque 3 semaines en aout et j ai donnee mes dates de mes vacances a tous les employeurs depuis 1/09/2007 et surprises 1 parents ma mis ma semaine de vacancesde paques sans soldes est ce que c est normale merci
Re: congé sans solde
Publié : 02 mai 2008 17:37
par yolande
bonjour mumu,il faut savoir si c'est des semaines que tu as déconté dans ton contrat , il non pas le droit.
pour information sache que si c'est les semaines de tes employeurs, tu n'as le droit que d'en imposer que 3 sur 5, si par contre tu les as rajouté au leurs dans ce cas là ils sont dans leurs tord.
pour te répondre mieux il faudrait plus de précision ou alors va te renseigner auprés de ton relais
Re: congé sans solde
Publié : 02 mai 2008 21:17
par mumu
yolande je te remercie de me repondre dans mon contrat il y a les 6semaines des parents de plus j ai 4 employeurs a se conte la je prend j amais mes conges ??? de plus j ai poser mes conge d ete depuis le mois septembre pour etre d accord avc tous les parents et maintement la maman me dit que les congee du papa est en juillet deplus el est en conge de maternitealors sa va etre encore du sans solde on est mensualiser sur 12mois merci
Re: congé sans solde
Publié : 02 mai 2008 23:28
par Anne M
Pour LYNOU
Bonsoir Lynou, j'ai beau fouiller sur le site de l'inspection du travail de l'Ain qui possède ce que tu dis plus haut à savoir une superbe rubrique d'assistantes maternelles. Impossible de trouver cette rubrique. Peux-tu m'en dire plus, afin que je la trouve rapidement.
Je te remercie.
Anne
Re: congé sans solde
Publié : 03 mai 2008 07:23
par yolande
bonjour mumu,étant donné que c'est un contrat annuel tu as un minimum par mois, donc les parents non pas le droit de te reduire ton salaire, personnellement je travaille aussi pour 4 familles différente et je n'ai aucun soucie, je ne leur imposent aucune semaine,mais il s'arrange entre eux pour me donner des jours en même temps régulièrement et j'ai une des maman qui est en congés maternité et ne me réduit pas mon salaire pour autant elle me mets le plus grand quand elle le veut.pour pouvoir régler ton problème il faut resortir tes droits de la convention les montrer à cette maman et discuter avec elle.et pour éviter tout soucie dans tes prochains contrats inscrit les dates de tes congés dans le contrat et comme celà tu n'auras plus de soucie les parents. ils ont alors 2 solutions soit ils te déduisent les semaines du contrat annuel soit ils les prennent en même temps que toi.
j'espère que ton problème s'arrangera.
à bientôt
Re: congé sans solde
Publié : 22 mai 2008 16:24
par bebe_camille
Bonjour,
Mon pb est tout autre. Je dois décompter des congés sans solde à ma nourrice ce mois-ci car elle a largement dépassé son quota. Dois-je bien décompter en sans solde les samedis ou pas ? Merci