Le Social

une question peut etre stupide mais j'avoue ne pas trop avoir saisie
lorsqu'un contrat aves un instit 36Semaines prend fin qu'il nous enleve l'enfant au mois de septembre parce que scolarisation qu'il y a eu une mensualisation faite que nous avons eu l'enfant pendant 2ans doit -il nous regler les mois de juillet et le mois d'aout? on m'a dit que OUI
et si le cas defigure suivant contrat sur 43semaines enfant garde pendant 2 ans et fin de contrat septembre pour scolarisation la , les parents ne doivent pas nous regler (si il mettent fin a leur contrat fin juin pourquoi ne doivent-ils pas nous payer juillet et aout puisque mensualisation aussi ? LA j'avoue ne pas comprendre ?????? merci pour votte reponse

Bonjour lili2

En ce qui me concerne j'ai travaillé avec 2 parents enseignants. Pour les deux nous avons établi la mensualisation de la façon suivante.

37 semaines travaillées + 5 semaines de congés = 42 semaines/Par 12 mois et de ce fait juillet et août le salaire était versé.

J'espère t'avoir aidé.

Bonjour,

Chaque fois que vous établissez un contrat en année incomplète, c'est uniquement le temps de travail qui est rémunéré sur 12 mois. Si ce contrat est interrompu avant la fin des 12 mois, il faudra calculer une régularisation Art 18 de la CCN paragraphe d.
Compter le nombre de semaines travaillées telles qu'elles sont prévues au contrat de travail et calculer le salaire qui aurait du être payé par rapport à ce nombre de semaines trouvé. Faire la comparaison avec le salaire réellement versé durant cette période hors congés payés. Si le salaire qui a été payé est inférieur il faudra versé le complément, si le salaire payé est supérieur, il reste acquis au salarié. L'exemple type du contrat en année incomplète est le contrat engagé avec un enseignant si celui ci a débuté par exemple en septembre et est rompu fin juin, les 37 semaines ont bien été travaillées mais pas encore payées puisque le salaire est réparti sur 12 mois.
De même ce calcul de mensualisation est toujours effectué hors congé payé du salarié, car si chaque salarié a effectivement droit à 5 semaines de congé en temps, il ne peut prétendre à 5 semaines payées dès lors qu'il ne travaille pas 47 semaines dans l'année de référence.

Aloes, comment faire la régul quand on a inclus les cp dans la mensualisation ?
Mon cas :
34h/sem X42S(inclus les cp) X 4.08€ /12 mois = 485.52€.

Tout compte fait l' accueil sera établit sur 27 semaines.

Comment dois-je calculer ma régularisation ?

bonjour j ai vu que tu avais repondu a mon mail;en fait c etait une baby sitter declaree(elle avait 30 ans)et travaillait avec nous depuis 2 mois,je me demande juste si ce ke j ai faisest bon o nivo de son kicenciement et ce ke je dois lui verser exavtement sachant k elle n aas travaille pendant son preavis!!moi,je pense lui regler juste son salaire de mars,car apres elle n a plus travaille et ayant moins de 6 mois d anciennete je pense k ele n a le droit a rien d otre?ais je raison???merci de me repondre au plus vite!!