Le Social

Bonjour, j'emploie une ass mat depuis un an elle est mensualisée et je paye 10% par mois pour les CP nous étions fixé sur une année imcomplete a 42 semaines.Je dois parait il regulariser le salaire au bout d'un an, on m'a donné un tableau pour le calcul de la regulation mais apres ce calcul il apparait que je doit + de 200h a ma nourrice (qui ne garde mon enfant que 26h par semaine) je ne comprend pas ce calcul pouvez vous m'aider?
merci

Pour une régul, il faut comparer les heures prévues au contrat donc 42 sem x 26 h = 1092 heures à celles réellement effectuées pendant l'année.
Si elle en a fait en moins, c'est tant pis pour vous si elle en a fait en trop, vous devez lui régler en + du salaire et revoir votre mensu qui ne doit pas être bonne.
A+

Bonjour,

j'emploie aussi une am sur une année incomplète.
Tu ne fais une régularisation que si il y a modification du contrat (rupture, cgt d'horaire mais dans ce cas il faut faire un avenant et se sera dedans)
Si tu n'as rien modifié tu ne lui dois rien.
(une régularisation pour rupture peut profiter à l'am ou à toi car si il manque des heures l'am te les doit!)

Bonjour

C'est faux ! L'ass mat ne doit pas d'heures ... Une régularisation au bout d'une année peut être intéressante même s'il n'y a pas eu de changement pour éviter des calculs trop complexes en fin de contrat et s'apercevoir notamment que la mensualisation n'est pas adapté.
Attention le fait de payer 10% de CP par mois n'est pas correcte et la différence vient peut être de là !!
Une chose est sûre, c'est indiquée dans tous les textes : en cas de régularisation on ne doit pas tenir compte du fait que les parents sont venus chercher l'enfant plus tôt ou qu'ils l'ont amener plus tard. Si l'ass mat a trop perçu elle ne doit rien à l'employeur !!!!!!!!
Meilleures salutations

Bonjour,

Désolée mais une am ne doit jamais rembourser si il y a un trop perçu au niveau de la mensu sinon c' est considéré comme une sanction pécuniaire.
A+

:bonjour4:
voilà je suis assistante maternelle, le contrat a été rompu par les parents, je gardais un petit depuis décembre 2007 (1 semaine en décembre et 3 semaines en janvier 2008 payées a la journée), la mensualisation a débuté le 1er février, celui-ci est parti le 26 septembre, le contrat était de
3,88 euros l'heure
9 h 15 par jour
4 jours par semaine
44 semaines année incomplète (5 semaines congés communs + 3 semaines congé des parents) (1 semaine du 25 au 29 février, 1 semaine du 28 avril au 2 mai, 4 semaines en aout du 4 au 29 aout, 1 semaine fin octobre et 1 semaine fin décembre dates non précisées car contrat rompu)
le mois de septembre a été payé a la journée
les parents ont fait une régularisation je leur doit 100 heures mais j'ai vu sur pas mal de sites que lorsque c'est a l'avantage du salarié celui-ci n'avait rien a rendre, ils ne sont pas d'accord, le RAM de la ville est d'accord avec lui ainsi que d'autres RAM des alentours, ils m'ont même dit qu'il y avait une jurisprudence, pour moi les conventions collectives sont un peu floues, est-ce que je doit aller aux prudhommes, je ne sais pas quoi faire si toutes les RAM sont avec eux, merci pour votre réponse.

Bonjour,
D'abord on n'a pas les données de la mensualisation.
Exemple:(si c'est que vous avez ensemble conclu)
Tarif horaire brut X 26 heures semaines
X (42semaines d'accueil:12 mois)= total salaire brut HORS CONGES PAYES
Ils seront payés l'année suivante à partir de juin.C'est une mensualisation incomplète

bonjour,

j'emploi une AM depuis janvier 2008 et je change les horaires a partir de novembre d'ou la regul mais je ne vois pas quelles donnees prendre car on a respecté les horaires quotidiens. C'est sans doute sur le nb de jours que portent la régul ?
Que prendre en compte, les jours travaillés + jours fériés ?
Ns sommes en année incomplete 45 semaines; CP inclus avec paiement des CP par 1/10e anticipé.
Comme elle a eu 5 des 7 semaines de CP prevues

La régularisation pour changement d'horaire ou autre motif n'est pas compliqué. Ex vous êtes mensualisée sur 45 s à par ex 30 h de garde par semaine. Si vous amenez votre enfant 35 h dorénavant par semaine vous règlerez 5 h en plus de la mensualisation par semaine puisque vous donnez votre enfant en plus à garder. Par contre si vous diminué vos horaires, la nounou ne doit rien vous remboursser. S'il il y trop de changements vous devez en rediscutez avec votre nounou et refaire une mensualisation avec elle

bonne chance

bonsoir je decouvre le site mais je suis tomber sur un sjuet qui m'interesse je voudrai que quelqu'un de gentille m'envoie aussi un tableau de regularisation pour fin de contrat je vous remercie voici mon mail e.chabbi@numericable.com merci beaucoup a ceux qui me repondrons